NOM DE LA VOIE ORIGINE EXTRÉMITÉ SERVICE COMPÉTENT Aa à grand gabarit Saint-Omer, jonction du canal de Neufossé La West DDTM 59 et DDTM 62 pour les rives situées dans leurs départements respectifs Aisne canalisée Vailly

Article Annexe

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Vailly. Confluent de l'Oise. Escaut. Cambrai, jonction avec le canal de Saint-Quentin. Frontière franco-belge. Garonne. Aval de sa confluence avec le Tarn. Limite transversale de la mer. Ill canalisée.

LEGIARTI000026210948

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Anguille et espèces holobiotiques La Petite Sauldre de la source jusqu'à la confluence avec la Grande Sauldre Anguille et espèces holobiotiques Les cours d'eau affluents de la Sauldre de la source jusqu'au moulin des Roches (prise d'eau du Moulin de Vailly

Article Annexe tableau n° 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 95 > 07

Code électoral

Cantons de : Chauny, Coucy-le-Château-Auffrique, Soissons Nord, Soissons Sud, Tergnier, Vic-sur-Aisne. 5e circonscription Cantons de : Braine, Charly, Château-Thierry, Condé-en-Brie, Fère-en-Tardenois, Neuilly-Saint-Front, Oulchy-le-Château, Vailly-sur-Aisne

Article Annexe I (suite)

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Nancy-sur-Cluses 74 Haute-Savoie Les Ollières 74 Haute-Savoie Le Reposoir 74 Haute-Savoie Reyvroz 74 Haute-Savoie Saint-Eustache 74 Haute-Savoie Thorens-Glières 74 Haute-Savoie Vacheresse 74 Haute-Savoie Vailly

LEGIARTI000050672754

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Point 5 764205 6532064 2022_LOT2_ZN_42_01_S3 2022_03_73-1 Auvergne-Rhône-Alpes Savoie 2022_LOT2_ZN_73_09 La Motte en Bauges ORANGE Chef lieu 943419 6516190 2022_LOT2_ZN_73_09_S1 1 2022_03_74-1 Auvergne-Rhône-Alpes Haute-Savoie 2021_LOT4_ZN_74_02 VAILLY

LEGIARTI000051471596

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02742) ; Le Thuel (02743) ; Torcy-en-Valois (02744) ; Toulis-et-Attencourt (02745) ; Trélou-sur-Marne (02748) ; Trosly-Loire (02750) ; Trucy (02751) ; Tugny-et-Pont (02752) ; Tupigny (02753) ; Urcel (02755) ; Urvillers (02756) ; Vadencourt (02757) ; Vailly-sur-Aisne