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23 résultats pour « Varron Charrier »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Chambre 17

69bf0625cdc6046d477ab4ac

Commerce

5 juin 2025

5 juin 2025

Par ailleurs, la société SOGIMED détient des créances au 31 décembre 2023 au profit de : La société LES VALLONS pour 268 488,64 €, société qui n'a pas de lien juridique avec la société SOGIMED.

Source officielle

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TCOM

Chambre 02

69f20808cdc6046d47f77025

Commerce

27 mai 2025

27 mai 2025

Edouard GRARDEL Commis Assermenté FAITS La société Voyages le Vacon (SAS inscrite au RCS Saint Brieuc sous le n° 323 750 380 et ayant son siège social à [Localité 1] – ci-après « Le Vacon ») est une

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e3040ecdc6046d47a63f9c

Commerce

23 janvier 2025

23 janvier 2025

à l'encontre de la société le logis familial varois A titre subsidiaire * Condamner la société le logis familial varois à payer à la société Littoral Plomberie Méditerranée la somme de 7 539,36€ au

Source officielle
TCOM

Chambre 2-5

69d3a040cdc6046d474adcc6

Commerce

10 avril 2025

10 avril 2025

Par jugement en date du 21 juin 2011, le tribunal a étendu à la SCCV SCI LA VARENNE la procédure de liquidation judiciaire.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f63b0ccdc6046d475da916

Commerce

23 octobre 2025

23 octobre 2025

[Z] [P] 31 Av de Coeuilly 94420 LE PLESSIS TREVISE comparant par Me Lionel AMOUGOU 79 av du Bac 94210 LA VARENNE ST HILAIRE COMPOSITION DU TRIBUNAL Décision contradictoire et en premier ressort.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69aee88fcdc6046d470cfd5e

Commerce

16 janvier 2025

16 janvier 2025

lors des débats en ont délibéré pour rendre ce jour la présente décision : Rôle n° 2024J132 ENTRE - la société AXERIA IARD [Adresse 1] [Localité 1] DEMANDEUR - représenté par : Maître Jean-Philippe VALLON

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TCOM

Chambre 08

69a42a0ecdc6046d4722ba1f

Commerce

8 octobre 2025

8 octobre 2025

conformément à l'article 456 du CPC TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE MARSEILLE Jugement du Mercredi 08 Octobre 2025 Réf : M0004037 N° PCL : 2025J01045 N° RG : 2025P01705 SAS LES CARRIERES DU VALLON

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TCOM

Chambre 09

69f24dd1cdc6046d47008682

Commerce

28 janvier 2025

28 janvier 2025

[K] [M] Domicilié : [Adresse 3] FRANCE représenté par Me Claire VARIN [Adresse 4] Décision contradictoire et en premier ressort Délibéré par : Président : M.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f64573cdc6046d475e63d5

Commerce

5 janvier 2026

5 janvier 2026

102 à 114 av Jean Jaurès 94200 IVRY SUR SEINE RCS CRETEIL : 341810752 - 1988 B 1519 Enseigne : MAISON LECLAIRE, FONDEE EN 1826 Représentant légal : Me Gilles PELLEGRINI 7-9 pl de la Gare 94210 LA VARENNE

Source officielle
TCOM

chambre 1-9

69d02731cdc6046d47074b00

Commerce

3 avril 2025

3 avril 2025

Laisser à chacune des parties la charge de ses propres dépens. M.

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TCOM

Trib. de Commerce

69de3311cdc6046d473285f6

Commerce

16 octobre 2025

16 octobre 2025

[Localité 3] [Localité 4]-[Localité 5] et [X] [G], [Adresse 3] Comparante SA MMA IARD, [Adresse 4] [Localité 6] [Adresse 5] [Localité 7] 9, 440 048 882 RCS [Localité 8] représentée par Me Marjorie VARIN

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f46d56cdc6046d473183d0

Commerce

30 avril 2026

30 avril 2026

la Selarl ALLIANCE MJ représentée par Maîtres [X] [F] et [Z] [B] es qualités de liquidateur judiciaire de Monsieur [M] [V] [Adresse 1] [Localité 1] DEMANDEUR - représenté par : Maître Jean-Philippe VALLON

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TCOM

Chambre des responsabilités et des sanctions

69e7fbebcdc6046d47123cb1

Commerce

9 avril 2025

9 avril 2025

a ordonné l'extension de la procédure de liquidation judiciaire de Cases Investissement à l'égard des sociétés ci-dessous : SAS CASES LOISIRS SCI ETOILE 3 PATRIMOINE SNC CR BELLEFOND SCI ETOILE 4 VARENNE

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TCOM

Chambre 04

69f29876cdc6046d4706502b

Commerce

9 janvier 2025

9 janvier 2025

. ; Administrateur Judiciaire : SELARL FHB prise en la personne de Me [P] [O] 176 Ave Charles de Gaulle 92200 NEUILLY SUR SEINE. avec mission d'assister le débiteur pour tous actes de gestion ou certains

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TCOM

chambre 1-4

69d91b32cdc6046d47c71506

Commerce

15 janvier 2025

15 janvier 2025

[Z] [F], demeurant 43 avenue Grande Varennes 17000 La Rochelle Partie défenderesse : comparant par Me BERTHELOT Sabine Avocat (G367) CAUSE JOINTE A : AFFAIRE 2023056803 ENTRE : M.

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TCOM

chambre 1-5

69d1ccfbcdc6046d472900a3

Commerce

9 avril 2025

9 avril 2025

Conformément à l'article 871 du code de procédure civile le juge chargé d'instruire l'affaire a rendu compte au tribunal dans son délibéré.

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TCOM

Référé prononcé mercredi

69d36d89cdc6046d47479ed6

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

Sur l'article 700 du CPC Pour faire valoir leurs droits, [V] et Commerzbank ont engagé des frais non compris dans les dépens qu'il serait inéquitable de laisser à leur charge.

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TCOM

Référés

69de6eb4cdc6046d4737ae06

Commerce

8 avril 2026

8 avril 2026

A l'audience du 11 mars 2026 ; * Me [Z] [K] a comparu pour SAS FLECOM, demandeur, * Me Camille VACON a comparu pour SAS ENERIA, défendeur, Lors de l'audience du 11 mars 2026, à l'issue de la plaidoirie

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TCOM

Contentieux - audience publique

69b5efa5cdc6046d47b34ae5

Commerce

2 juillet 2025

2 juillet 2025

Isabelle MOTTE, Présidente d'audience, qui a signé la minute avec Madame Elisa PROT, Commis Greffier. 2024019427 - ENTRE – La société KINDIA EXPRESS [Adresse 1] demanderesse comparant par Maître Gérald VAIRON

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TCOM

chambre 1-9

69ceacadcdc6046d47e50e4a

Commerce

24 janvier 2025

24 janvier 2025

défenderesse : assistée de AARPI RENAULT, THOMINETTE, VIGNAUD & REEVE Avocat (P248) et comparant par la SELARL JACQUES MONTA Avocat (D546) 2) EN PRESENCE DE : Maître [N] [Q], 7/9 place de la Gare La Varenne

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