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134 résultats pour « Velle »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Procédures collectives

6a111686cdc6046d47a348c3

Commerce

11 mai 2026

11 mai 2026

[C] [F], président de la SAS ATELIER METAL ET VERRE.

Source officielle

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Annonces BODACC845 résultats

Journal officiel
Radiations

VELLELA, Emmanuel Jean-Baptiste

SIREN 841201668Greffe du Tribunal de Commerce de Chambéry

05/07/2026

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Dépôts des comptes

LA GUINGUETTE VELLERONNAISE

SIREN 953624483Greffe du Tribunal des Activités Economiques d'avignon

23/06/2026

Voir →

Dépôts des comptes

VILLA VELLERON

SIREN 902245570Greffe du Tribunal des Activités Economiques d'avignon

09/06/2026

Voir →

Dépôts des comptes

PHARMACIE DE VELLERON

SIREN 531754661Greffe du Tribunal des Activités Economiques d'avignon

26/05/2026

Voir →

Créations

VELLERET, Océane, Angélique

SIREN 105191860Greffe du Tribunal de Commerce d'Aurillac

26/05/2026

Voir →

TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

69e739d5cdc6046d47fe09ff

Commerce

20 avril 2026

20 avril 2026

perspectives, mettant notamment en avant : « …la SAS KIND OF BLUE est une start-up innovante industrielle dans le domaine de l'économie circulaire…le procédé industriel est basé sur le recyclage du verre

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69fb2480cdc6046d47c93fc5

Commerce

27 avril 2026

27 avril 2026

OPTIQUE [F] nom commercial : [W] [F], Opticien Lunettier Commerce de détail d'optique, de lunetterie, de jumelles, de lentilles, de boussoles, thermomètres loupes et tout produit d'entretien pour verres

Source officielle
TCOM

AUDIENCE DE DELIBERE

69cf8175cdc6046d47f67fae

Commerce

2 avril 2026

2 avril 2026

[C] [N] était dirigeant de droit de la SAS SOCIETE EBROICIENNE DU VETEMENT qui exploitait un fonds de commerce d'achat-vente de vêtements sous l'enseigne « INDIGO ».

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DES PROCEDURES COLLECTIVES

69b17189cdc6046d4748afc3

Commerce

1 octobre 2025

1 octobre 2025

. : 2023-394 TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES JUGEMENT PRONONCE LE 01/10/2025 JUGEMENT DE FIN D'EXECUTION DU PLAN SAS LA RUCHE A VELOS A l'audience du mercredi 17 septembre 2025 où étaient présents

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69f466abcdc6046d4731106f

Commerce

29 avril 2026

29 avril 2026

: Mme Marie-Isabelle BAUDOUIN, magistrat à titre temporaire près le tribunal judiciaire N° ROLE 2026 002164 DEFENDEUR : C M G (SAS) [Adresse 1] N° RCS 840 873 665 2023 B 1514 ACHAT ET VENTE DE VETEMENTS

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f71a2bcdc6046d476dc265

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

NOM DU PEUPLE FRANÇAIS JUGEMENT DU 01/07/2025 Numéro de rôle général : 2025F9232 Numéro de Procédure collective : 2025RJ77 Jugement de renouvellement de la période d'observation DEBITEUR : * SARL VELO

Source officielle
TCOM

EKIP

69c9a53dcdc6046d47726a2e

Commerce

4 juillet 2025

4 juillet 2025

VETEMENTS LAPASSERIE [Localité 1] (SARL) [Adresse 1] et [Adresse 2] 096 580 451 Ne comparant pas PYRENEES AVOCATS représenté par Maître Arnaud SABIN Na comparant pas LE MINISTERE PUBLIC REGULIEREMENT

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL Salle N°7

69e6283dcdc6046d47e62af0

Commerce

14 janvier 2025

14 janvier 2025

Fabrication et façonnage d'autres articles en verre, y compris verre technique.

Source officielle
TCOM

chambre 1-11

69d068a0cdc6046d470bf83f

Commerce

24 janvier 2025

24 janvier 2025

2 Copie aux défendeurs : 2 REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE PARIS JUGEMENT EN DATE DU 24/01/2025 CHAMBRE 1-11 RG : 2024037596 ENTRE : SAS VERRE

Source officielle
TCOM

3E CHAMBRE

69ac3df2cdc6046d47d7de06

Commerce

11 avril 2025

11 avril 2025

et suivants du Code civil, S'entendre condamner la SAS FEUILLET GROUPE à payer à la SOCIETE GENERALE, au titre de son cautionnement solidaire du prêt n° 222320100100 consenti à la société FEUILLET VELOS

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL MARDI 9 H 45

69cb062acdc6046d478fd7a7

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

DES DEBATS ET DU DELIBERE Monsieur CLEDIERE Pascal Monsieur CLEDIERE Pascal Monsieur OLIVIER Thierry résent lors des débats Monsieur MOUSSAY Jérôme, commis greffier assermenté SE AUROLE AUTOMATIQUE vellement

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TCOM

Trib. de Commerce

69b43f76cdc6046d478c91dd

Commerce

3 octobre 2025

3 octobre 2025

TRIBUNAL DE COMMERCE DE LORIENT JUGEMENT DU 03/10/2025 Numéro d'inscription au répertoire général : 2025F911 Demandeur (s) : Représentant (s) : Défendeur (s) : VELO BREIZH SAS [Adresse 1] Représentant

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a6645acdc6046d4751918f

Commerce

23 janvier 2025

23 janvier 2025

confiée à un juge (article L621-1,3e alinéa du code de commerce) DEMANDEUR : Madame [C] [I] [Adresse 1] [Localité 1] représentée par Maître POINSIGNON [Adresse 2] [Adresse 3] DEFENDEUR : La SAS MOULIN VERRE

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f9b955cdc6046d47a5e1c9

Commerce

13 avril 2026

13 avril 2026

SAS LOCAM - LOCATION AUTOMOBILES MATERIELS [Adresse 1] [Localité 1] DEMANDEUR - représenté(e) par Maître TROMBETTA Michel -Case n° 20 SELARL LEXI CONSEIL & DEFENSE [Adresse 2] ET * La SARL LOCA - VELOS

Source officielle
TCOM

chambre 1-9

69d10f5bcdc6046d47185910

Commerce

10 janvier 2025

10 janvier 2025

Lors de l'adhésion de la SAS OPTI BRY DE VERRE, Mme [K] [R] (épouse [V]) a déclaré son fils comme l'opticien de son point de vente.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

6a16aa5acdc6046d47148a6b

Commerce

22 mai 2026

22 mai 2026

; Constate l'état de cessation des paiements et prononce l'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire simplifiée à l'égard de : [Localité 1] (SARL) [Adresse 1] Activité : le soufflage de verre

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69e1dfb5cdc6046d478aea90

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

DESSAISISSEMENT DU 01/07/2025 DEMANDEUR (S) : URSSAF MIDI PYRENEES [Adresse 1] Représentée par la SCP MAIGNIAL GROS DELHEURE DEFENDEUR (S) : Mr [B] [K] [Adresse 2] COMPOSITION DU TRIBUNAL : PRESIDENT : ERIC VEZES

Source officielle
TCOM

Chambre 2-5

69d24885cdc6046d47314477

Commerce

16 janvier 2025

16 janvier 2025

. : P202303283 REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE PARIS Jugement prononcé le jeudi 16 janvier 2025 Chambre 2-5 SAS à associé unique A VOS VELOS 15 boulevard

Source officielle
TCOM

Chambre 2-5

69d256e5cdc6046d4732356d

Commerce

23 janvier 2025

23 janvier 2025

/01/2025 Chambre 2-5 REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE PARIS LIQUIDATION JUDICIAIRE SIMPLIFIEE SUR DECLARATION DE CESSATION DES PAIEMENTS SARL VERRE

Source officielle