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9 résultats pour « ZEITOUN Renaud »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Audience quatrième chambre (procédures collectives)

69e5403fcdc6046d47d4e0d4

Commerce

28 janvier 2026

28 janvier 2026

Jean-Michel CALLEJA Mme Sophie MINAULT Greffier lors des débats : Mme Noémie ZEITOUN Ministère public auquel le dossier a été communiqué et présent à l'audience : Représenté par : M.

Source officielle
TCOM

7ème chambre

6a197a38cdc6046d475bc267

Commerce

26 mai 2026

26 mai 2026

[A] [H] [Adresse 2], Gérant comparant par Me Paul ZEITOUN [Adresse 3] COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats : M. Bernard NEUVIALE, président M. Antoine MONTIER, juge M.

Source officielle
TCOM

Audience quatrième chambre (procédures collectives)

6a112323cdc6046d47a41117

Commerce

7 mai 2026

7 mai 2026

[B] [Z], non-comparant Composition du tribunal lors des débats et du délibéré : Greffier lors des débats et du prononcé : Noémie ZEITOUN Débats à l'audience de chambre du conseil du 06/05/2026 Dépens

Source officielle
TCOM

Chambre 2-2

69d384a2cdc6046d47491b2c

Commerce

1 avril 2025

1 avril 2025

simplifiée, dont le siège social est [Adresse 1] (RCS PARIS 1985B07580 / 332 787 738) représentée par son président Mme [O] [A] [T] nom d'usage [C], demeurant [Adresse 2], présente assistée de Me Paul Zeitoun

Source officielle
TCOM

Audience quatrième chambre (procédures collectives)

69e4eb76cdc6046d47cb970d

Commerce

7 janvier 2026

7 janvier 2026

Ministère public auquel le dossier a été communiqué et présent à l'audience : Monsieur Stanislas VALLAT, procureur adjoint près le tribunal judiciaire d'Avignon Greffier lors des débats : Noémie ZEITOUN

Source officielle
TCOM

Chambre 2-2

69d71305cdc6046d4796d94f

Commerce

20 octobre 2025

20 octobre 2025

[E] [P] [R], demeurant au [Adresse 2], présent assisté de Me Paul ZEITOUN, avocat (D1875), présent ; M.

Source officielle
TCOM

Audience quatrième chambre (procédures collectives)

69e5271dcdc6046d47d32ab1

Commerce

28 janvier 2026

28 janvier 2026

[A], gérant présent Composition du tribun al lors des débats et du délibéré : Président d'audience : Mireille DAUDIER Juges : Jean-Michel CALLEJA Sophie MINAULT Greffier lors des débats : Noémie ZEITOUN

Source officielle
TCOM

Chambre 21

69f53b71cdc6046d4745d141

Commerce

15 octobre 2025

15 octobre 2025

2025R00489 CHAMBRE DES REFERES PARTIES A L'INSTANCE DEMANDEUR(S) : * SAS ISOLIDARITE [Adresse 1] Représentant légal : Mme Sarah Branco Moreira, Président, [Adresse 2] [Localité 1] comparant par Me Paul ZEITOUN

Source officielle
TCOM

Audience quatrième chambre (procédures collectives)

6a1ab128cdc6046d4778fd15

Commerce

27 mai 2026

27 mai 2026

Par requête déposée au greffe du tribunal des affaires économiques d'Avignon, le 2 février 2026, Me [M] [C], représentant les intérêts de Monsieur [O] [D] a introduit un recours contre l'ordonnance rendue

Source officielle