CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

2 résultats pour « Zaheri »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

VENDREDI

69f08179cdc6046d47d1de71

Commerce

24 avril 2026

24 avril 2026

Ces relations étaient matérialisées par des contrats d'achat entre la société [T] SAS, vendeur, et la société SEGAFREDO ZANETTI FRANCE SAS, acheteur.

Source officielle
TCOM

DELIBERES A VIDER

69dae365cdc6046d47eeb170

Commerce

12 janvier 2026

12 janvier 2026

La société SEGAFREDO ZANETTI FRANCE (ci-après la société SEGAFREDO) a pour objet social l'importation de divers produits alimentaires.

Annonces BODACC2 résultats

Journal officiel
Créations

ZAHERI, Masud

SIREN 941107716Greffe du Tribunal de Commerce d'Orléans

02/04/2025

Voir →

Créations

ZAHERI, Nakibullah

SIREN 979356755Greffe du Tribunal de Commerce de Dunkerque

21/09/2023

Voir →

Source officielle