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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5ème chambre
69e8764ccdc6046d471b1f22
21 janvier 2025
21 janvier 2025
Or, l'absence de bon de commande n'a jamais posé de difficultés à GBR IDF puisqu'elle passait ses commandes directement par téléphone ; MSA Services relançait GBR IDF après l'intervention, en établissant
Source officielleAudience publique de contentieux (1er ETAGE)
69fafb9bcdc6046d47c41dcd
5 mai 2026
5 mai 2026
L'usage entre les parties permet donc de suppléer à l'absence de bons de commande formels.
Source officielleREFERE
69b2005bcdc6046d4758984d
22 janvier 2026
22 janvier 2026
Dans ses conclusions en réponse, la SARL L.E.L demande de : Vu les articles 872 et 873 du CPC, Vu la jurisprudence constante en matière de référé -provision, Vu l'absence de preuve de la créance, l'absence
Source officielleDELIBERES A VIDER
69dabecacdc6046d47ec1686
7 juillet 2025
7 juillet 2025
Au soutien de ses demandes, la société H.D.INTERNATIONAL fait valoir que : La société [C] ne justifie ni de bons de commande, ni de livraison, ni des factures dont le paiement est réclamé.
Source officielleChambre 00
69e02296cdc6046d476305ba
1 octobre 2025
1 octobre 2025
la SAS [K] [V] [M] ET CIE justifiant son refus de paiement en exposant qu'elle ne trouvait trace d'un ordre de service, que celui-ci émanait probablement de la société DERRICHEBOURG et soulignait l'absence
Source officielleCHAMBRE 05
6a1aadb4cdc6046d4778c0f0
29 mai 2026
29 mai 2026
1240 et suivants du code civil, Vu les articles 1792 et suivants du code civil, Vu les articles R.4512-6 et 7 du code du travail, Vu la norme NF03001 qui renvoie à la loi du 31 décembre 1975, Vu l'absence
Source officielleTrib. de Commerce
69f70989cdc6046d476c9102
18 juillet 2025
18 juillet 2025
[Localité 2], immatriculée au RCS de Fortde-France sous le numéro 351 650 510, spécialisée notamment dans la location de véhicules pour particuliers et professionnels, a régulièrement effectué des commandes
Source officielle1ère B
69dc898acdc6046d470dfb58
5 janvier 2026
5 janvier 2026
La société CATHER'ING conteste formellement avoir passé ces cinq commandes complémentaires, soulignant l'absence de bons de commande signés, à la différence des trois commandes initiales, et soutient que
Source officielleAFFAIRES COURANTES
69f083f6cdc6046d47d2119b
13 avril 2026
13 avril 2026
Pour la société MOLKHA : Que la société HYGITEC ne produit aucun bon de commande, ni bon de livraison, ni contrat, ni grille tarifaire susceptibles de justifier ses prétentions en contravention avec l'article
Source officielle4ème chambre
69e8da81cdc6046d47239204
18 juillet 2025
18 juillet 2025
par des bons de commande établis par [Y].
Source officielleOPPOSITIONS INJONCTIONS DE PAYER
6a0bc76dcdc6046d4723e8ca
4 mai 2026
4 mai 2026
de sa carte d'identité et d'un RIB de la société KLC lors de la commande et par Monsieur [I] [C] en tant que représentant de la société LABORATOIRE LPH ; Que ce bon de commande indique une facturation
Source officielle6ème chambre
69e824f7cdc6046d4714d2ce
22 janvier 2025
22 janvier 2025
en ne craignant pas de réclamer des factures sans produire le moindre bon de commande.
Source officiellechambre 1-5
69cf416ccdc6046d47efe082
9 avril 2025
9 avril 2025
de commande, bons de livraison validés, sont imprécises et constituent des preuves à soi-même (en particulier la facture du 13 septembre 2022), * La demande de dommages et intérêts n'est fondée ni sur
Source officielleOPPOSITIONS INJONCTIONS DE PAYER
6a0bc6c8cdc6046d4723df66
4 mai 2026
4 mai 2026
euros ; Attendu que la SARL [Z] invoque l'absence de signature de sa part sur les bons de commande et de livraison pour contester l'existence de l'obligation ; Mais attendu qu'en matière commerciale
Source officielleTrib. de Commerce
69c13db8cdc6046d47a64959
9 juillet 2025
9 juillet 2025
La défenderesse n'a jamais rien contesté malgré les relances et mises en demeure et indique l'absence de production des bons de commande et des bons de livraison.
Source officielleContentieux Général
69afffeccdc6046d472474fd
16 avril 2025
16 avril 2025
Les fonds clairement débités frauduleusement par la société E-GENIUS 2, en l'absence de justificatif d'un bon de commande signé par la gérante, devront être restitués à la société EURYDICE.
Source officielleAFFAIRE COURANTE
69e1f517cdc6046d478ccef1
15 avril 2026
15 avril 2026
de commande avec le GROUPE MEDIAPLUS, ce bon de commande porte sur la location de deux espaces publicitaires situés sur des panneaux « plan de ville » implantés sur la commune de [Localité 3] le document
Source officielleREFERE
69e20dc4cdc6046d478ed600
16 avril 2026
16 avril 2026
de commande et les bons de livraison ; Dire la demande de l'exposante recevable et bien fondée, Y faisant droit : Condamner M.
Source officielleChambre 02
6a0c8a13cdc6046d4733b403
12 mai 2026
12 mai 2026
A l'appui de ses demandes, la partie demanderesse verse aux débats 9 pièces dont : * Le bon de commande du 16 juillet 2020 et la facture afférente, * Le bon de commande du 21 juillet 2020 et la facture
Source officielleCHAMBRE DU LUNDI DELIBERE - AUDIENCE PUBLIQUE
69f9d831cdc6046d47a8382f
30 avril 2026
30 avril 2026
Etant en accord sur les tarifications, la société SOPROFEN a adressé trois séries de bons de commande à la société ALPHACAN devenue ALPHAPRO GROUPE, les 20 janvier 2020 (7 bons de commande), 7 mai 2020
Source officiellePage 1 sur 37