CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

108 résultats pour « affiches »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

MERCREDI

69f1ccc4cdc6046d47f201d8

Commerce

15 avril 2026

15 avril 2026

336 922 RCS BORDEAUX (2023 B 4346), a pour activité déclarée au registre du commerce et des sociétés de Bordeaux : édition, y compris en ligne, de catalogues, plaquettes, calendriers, formulaires, affiches

Source officielle

Page 1 sur 6

Suivant →
TCOM

Chambre 1 contentieux général

F00310 EURL TAPAGE MEDIATIQUEc/SARL NOREX

69a20865cdc6046d47f81173

Commerce

20 janvier 2025

20 janvier 2025

Attendu que ce constat d'huissier compare également l'affiche de l'hôtel HAINAUT avec les affiches utilisées lors des évènements passés de la société TAPAGE MEDIATIQUE.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL (DEPOT BILANS-ART 80 -PROCEDURES EN COURS)

69f0ac6bcdc6046d47d5e7ed

Commerce

22 avril 2026

22 avril 2026

de chiffre d'affaires sur le début de l'année 2026 environ 10% moins élevé comparé à celui de 2025, qu'enfin, elle lui indique ne pas réussir à vendre assez de cures minceur à forte marge, le prix affiché

Source officielle
TCOM

3ème B

6a196b5fcdc6046d475a9495

Commerce

11 mai 2026

11 mai 2026

Le 4 juin 2025, un commissaire de justice a constaté que les vitrines étaient occultées et que le local était fermé, avec un avis de fermeture temporaire affiché.

Source officielle
TCOM

LUNDI

69c2d9b9cdc6046d47ce23ff

Commerce

7 juillet 2025

7 juillet 2025

Le 31 juillet 2023, la société, [B] SARL s'est rendue à la société WE LIFE SARL afin de déposer des affiches de différents tailles avec leur boite de présentation destinées à la vente.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL MARDI 9 H 00

69bbb9b1cdc6046d472f5561

Commerce

1 avril 2025

1 avril 2025

publicitaire, que des diversifications d'activité ont été lancées ainsi que des mesures de restructuration mais que le marché de l'affiche continue toutefois de décliner.

Source officielle
TCOM

Chambre 02 (chargement)

69f9ad45cdc6046d47a4f8c2

Commerce

21 avril 2026

21 avril 2026

Le Tribunal considère que cette dette, d'un montant très faible, est couverte par les disponibilités de l'entreprise en termes de trésorerie telles qu'elles sont affichées et ne compromet pas l'adoption

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69daf43acdc6046d47efb8b9

Commerce

20 janvier 2026

20 janvier 2026

Il résulte des documents produits et des explications fournies que les comptes de la société d'exploitation de l'exercice 2026 seront clôturés en mars prochain et devraient afficher une augmentation significative

Source officielle
TCOM

Contentieux Général

69a8e600cdc6046d478b58b7

Commerce

24 janvier 2025

24 janvier 2025

Le 4 juillet 2022, un deuxième contrat n°2022Z-07-00159 prévoyant l'impression d'affiches publicitaires au bénéfice de la SAS NATALI BIO NATURE pour un montant de 460,00 € HT.

Source officielle
TCOM

REFERES DELIBERE M. PASSAULT

69a97c93cdc6046d4798d40b

Commerce

15 avril 2025

15 avril 2025

Afin d'éviter toute contestation, la remise de cette nouvelle affiche à Monsieur [D] [E], sera réalisée par voie de Commissaire de justice, aux frais de ce dernier.

Source officielle
TCOM

Référés

69de39f8cdc6046d47333dfe

Commerce

8 octobre 2025

8 octobre 2025

astreinte de 500 euros par jour de retard à compter de la signification de l'ordonnance à intervenir : -À remettre à la SO.CA.F. l'intégralité de la signalétique remis lors de son adhésion à savoir, affiches

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a13851cdc6046d47e32b9a

Commerce

7 janvier 2025

7 janvier 2025

V — AUTORISER l'impression de 100 affiches de format A3 ou A 4 dont le texte correspondra à celui de l'avis prévu au |, aménagé comme indiqué ci-dessus, ces affiches étant destinées à être diffusées notamment

Source officielle
TCOM

Chambre 2-5

69cf36d4cdc6046d47ee922e

Commerce

7 février 2025

7 février 2025

[J] [A], [Adresse 4], dirigeant depuis le 20/05/2023 (selon une annonce au journal les affiches parisiennes en date du 22/05/2023), absent.

Source officielle
TCOM

clôture de la procédure de liquidation judiciaire ou prorogation du délai de clôture 2-4 à 14 heures 00

69d5f495cdc6046d477c7842

Commerce

15 octobre 2025

15 octobre 2025

conseil en communication, la conception et la réalisation par tous moyens studio de création, prises de vue, rédaction, photocomposition, mises en pages, impression et éditions de tous documents, affiches

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69daa755cdc6046d47ea5dea

Commerce

15 octobre 2025

15 octobre 2025

de : * l'original du registre des mandants de gestion de la société EFT prévu à l'article 65 du décret du 20 juillet 1972, * l'intégralité de la signalétique remise lors de son adhésion à savoir, affiches

Source officielle
TCOM

2è chambre

69e77dabcdc6046d470466e3

Commerce

21 janvier 2025

21 janvier 2025

Madame Laurence DERBECQ, juge commissaire, dans son rapport écrit lu à l'audience, ne s'oppose pas au renouvellement de la période d'observation vu la volonté affichée de la dirigeante à produire les efforts

Source officielle
TCOM

chambre 1-13

69d032a9cdc6046d47082f62

Commerce

17 février 2025

17 février 2025

Selon, les défenderesses le rôle de Google LLC est limité à celui de "responsable du traitement des informations indexées et affichées 1 sur le service Google Search.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f6fe60cdc6046d476bc329

Commerce

4 juillet 2025

4 juillet 2025

kilométrage 2279 : voyant moteur allumé orange + défaut ADBLUE, vérification bruit tac tac côté moteur et perte de puissance * Attestation de travaux le 28 mai 2020, kilométrage 5075 : message adblue affiché

Source officielle
TCOM

Chambre 01

69f21e0bcdc6046d47f99753

Commerce

28 janvier 2025

28 janvier 2025

Le 6 juillet 2024, cette dissolution sans liquidation avec transmission universelle du patrimoine faisait l'objet d'une annonce par LBTP publiée au journal d'annonces légales « mesinfos.fr/affiches parisiennes

Source officielle
TCOM

Chambre 01

69f2f0d3cdc6046d470d96a1

Commerce

28 octobre 2025

28 octobre 2025

L'annonce au Affiches Parisiennes précisait que « les créanciers peuvent former opposition devant le Tribunal de commerce de Bobigny dans les 30 jours de la présente publication ».

Source officielle