Codes de loi français

Article 3

a) Les câbles de catégorie CR 1 satisfont à l'essai de vérification de l'article 2.3 de la norme NFC 32-070 ; ils satisfont de plus soit à l'essai de l'article 2.1 de cette norme et sont alors classés CR 1-C 2, soit aux articles 2.1 et 2.2 et à l'additif

Article Annexe IV

.A (sauf premier alinéa), 2.1.B, 2.1.D et 6.1 qui font l'objet de modalités d'application explicitées dans ces points ; - du premier alinéa du point 2.1 et de l'alinéa 2 du point 4.2 qui ne sont pas applicables à ces installations.

Article Annexe I

DISPOSITIONS APPLICABLES AUX INSTALLATIONS EXISTANTES Les dispositions figurant aux articles 2.1, 4.2, 4.3, 4.4, 6.4 et aux alinéas relatifs au calcul du volume nécessaire au confinement de l'article 4.10 ne sont pas applicables aux installations existantes

Article 1609 quinquies BA

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 87 > 54

Le cas échéant, sur délibérations concordantes de l'établissement public de coopération intercommunale et des communes membres, le prélèvement sur les ressources calculé selon les modalités prévues aux II et III du 2.1 dudit article 78 peut être mis à

Article ANNEXE

2.1. Généralités

Article Annexe II

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 71 > 87

2.1. Les aides financières.

Article ANNEXE I

2.1. Normes dimensionnelles

Article ANNEXE

2.1. Architecture du réseau

Article ANNEXE

I. 2.1. Généralités

Article ANNEXE

2.1. La modernisation des forces

Article ANNEXE

2.1. Cadre général

LEGIARTI000049978865

2.1. Equipements à bord des aéronefs

Article ANNEXE

2.1. Identification et vérification des tissus à leur réception

Article Annexe

2.1. Pharmacocinétique (absorption, distribution, biotransformation, excrétion).

Article 2

TEXTE 2.1. Crues de ... COMMENTAIRES On indiquera le cours d'eau ou section de cours d'eau concerné.

Article 1

Le référentiel « Identité nationale de santé », dans sa version 2.1 annexée au présent arrêté, est approuvé.

Article 22

. - Les versements perçus en application du V du 1.1 et du V du 2.1 de l'article 78 de la loi de finances pour 2010 susvisée en lieu et place de la communauté urbaine de Lyon reviennent à la métropole de Lyon, en sus de ceux qui lui échoient sur le fondement

Article Annexe II

Programmation 2.1. Connaissance approfondie d'un langage évolué 3. Notions générales sur le droit de l'informatique

Article 411-2.07

Les conditions précisées au paragraphe 2.1 du présent article s'appliquent lors de toute demande de renouvellement d'agrément. 3. Organismes chargés du classement du charbon (n° ONU 1361) et du charbon actif (n° ONU 1362). 3.1.