Orpheus, par dernières conclusions au fond n°4 déposées à l'audience du 2 mai 2024, demande au tribunal de : Vu les articles 1103, 1104, 1231-1, 1231-6 et 1240 du code civil, Vu l'article 700 du code

le n° 433 952 918, a assigné M.

articles 114 du Code de Procédure Civile, 2224 du Code Civil, L123-5-1, L225-100, L232-23 du Code de Commerce, 413-9, 413-10, 413-11, 413-12 du Code Pénal, 2224 du Code Civil, Vu la jurisprudence citée

La SAS LITTLE VICTOIRE a saisi l'Ordre des Experts-Comptables de la Région Provence Alpes Cotes d'Azur par courrier électronique du 31 janvier 2024, auquel l'Ordre des Experts-Comptables a répondu par

L 721-3 du Code de Commerce, les articles 42, 43, 872, 873 du Code de Procédure Civile, * JUGER recevable et bien fondée la SELARL DR [W] [Q] en l'ensemble de ses demandes, fins et conclusions, * DEBOUTER

Facture FA00000468 du 31 juillet 2022 23. Facture FA00000469 du 31 juillet 2022 24. Facture FA00000470 du 31 juillet 2022 25. Facture FA00000481 du 31 août 2022 26.

La demande tend à voir : Vu l'article 873 du code de procédure civile, Vu les articles 1103 et suivants et 1728 du code civil, Vu les pièces versées aux débats, Condamner la société [E] [U] à régler

jamais été validé et, donc, qu'il n'a jamais pris effet.

, 1143, 1178, 1186, 1217, 1228 et 1343-5 du code civil, Vu l'article 1352 du code civil, Vu l'article 3 78 du code de procédure civile, Vu les articles L. 442-4 et L. 442-6 du code de commerce, Vu les

En l'absence de l'intimé, le commissaire de justice, conformément aux dispositions des articles 656 et 658 du code de procédure civile, lui a laissé un avis de passage, a déposé une copie de l'acte à son

-1 et 441-1 du Code pénal, Vu l'article 700 du Code de procédure civile, Vu les contrats conclus entre COLOM, COLOM GOURMET, COLOM SUD et BY [X] en date du 1 er août 2021, Débouter BY [X] de l'ensemble

fait assigner, par-devant le tribunal de commerce de VALENCIENNES, pour l'audience du 7 avril 2025, Monsieur [U] [V] à l'effet de voir, au visa des articles L. 651-1 et suivants du code de commerce, L.