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194 résultats pour « chercheur »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

69fda015cdc6046d470695da

Commerce

7 mai 2026

7 mai 2026

affaire, les causes des difficultés ayant entraîné la demande d'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire, à savoir : « …décès du dirigeant en [Date décès 1] 2022…les héritiers ont alors cherché

Source officielle

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Annonces BODACC281 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

CHERCHEUR D OR PROVENCE

SIREN 835225269Greffe du Tribunal des Activités Economiques d'avignon

18/08/2026

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Dépôts des comptes

CHERCHEUR D'OR FRANCE

SIREN 529603540Greffe du Tribunal de Commerce de gap

26/07/2026

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Radiations

Chercheur de Véhicules Anciens Abandonnés à Restaurer

SIREN 905016689Greffe du Tribunal des Activités Economiques d'Avignon

17/03/2026

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Modifications diverses

JEUNES CHERCHEURS ASSOCIES

SIREN 849895032Greffe du Tribunal de Commerce de Clermont-Ferrand

26/02/2026

Voir →

Modifications diverses

les chercheurs d'art

SIREN 894668847Greffe du Tribunal des Activités Economiques d'Avignon

04/01/2026

Voir →

TCOM

CONTENTIEUX GENERAL / APPEL DES CAUSES

69fc4b34cdc6046d47e63685

Commerce

7 mai 2026

7 mai 2026

réparations à effectuer qui se chiffre à 6 000 Euros, et que le véhicule ne va pas passer au contrôle technique, Monsieur [M] [T] ajoute que c'est le seul véhicule qu'il possède, et qui lui permet de chercher

Source officielle
TCOM

audience ordinaire

6a0c11e7cdc6046d4729f337

Commerce

5 mai 2026

5 mai 2026

sollicité la prorogation de la période d'observation, elle a précisé : Qu'elle est bien la dirigeante de cette société et aménage son emploi du temps d'étudiante en pharmacie pour gérer la société et chercher

Source officielle
TCOM

Chambre 2-2

69d3f08dcdc6046d475345fa

Commerce

22 avril 2025

22 avril 2025

Après une restructuration réalisée en 2024 pour réduire les coûts fixes et notamment la fermeture de la filiale aux Etats-Unis, Mnemo Therapeutics emploie désormais 20 salariés, essentiellement des chercheurs

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69e1fc66cdc6046d478d70d3

Commerce

15 avril 2026

15 avril 2026

que la société ROTOCHAMPAGNE est établie dans des locaux appartenant au Journal de la Haute-Marne ; qu'elle loue son matériel, qu'elle doit réadapter sa structure par rapport à son activité et aller chercher

Source officielle
TCOM

contentieux - première chambre

69ef22bfcdc6046d47b0acd0

Commerce

23 avril 2026

23 avril 2026

Dans ce cadre, le client professionnel qui cherche à s'équiper, contracte avec le fournisseur de biens ou de services et bénéficie d'un financement adapté, sous forme de location avec option d'achat, de

Source officielle
TCOM

.

69c910edcdc6046d47644e16

Commerce

27 janvier 2026

27 janvier 2026

CONDAMNER la société AUTO IMPERIAL à venir chercher le véhicule dans les 15 jours à compter de la signification du jugement à intervenir DIRE qu'à défaut pour la Société AUTO IMPERIAL d'être venue récupérer

Source officielle
TCOM

JEUDI

6a04a542cdc6046d479b1cc5

Commerce

7 mai 2026

7 mai 2026

En réaction, il a été proposé à Monsieur [K] [P] de venir chercher ses effets personnels et professionnels sous supervision et selon des horaires dictés par le GIE et ses membres.

Source officielle
TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

69f07c7acdc6046d47d178c1

Commerce

27 avril 2026

27 avril 2026

l'URSSAF, la SARL BOULANGERIE JAUNE et Monsieur [Y] avaient provisionné une somme de 3500 euros au titre de l'échéance du plan exigible au 05.12.2025 pour un montant de 10488.93 euros, que Monsieur [Y] a cherché

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b3b507cdc6046d4780ea04

Commerce

14 janvier 2025

14 janvier 2025

Le liquidateur judiciaire avait convenu avec Mme [M] de lui laisser quelques mois pour qu'elle puisse chercher un acquéreur pour sa maison (indivise entre les deux époux), dont elle avait déclaré vouloir

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b3c2bfcdc6046d4781e9a8

Commerce

29 janvier 2025

29 janvier 2025

nerveuse récente ; Mais attendu que Monsieur [F] [E] n'apporte aucun justificatif médical ; Attendu que Madame [F] [X], n'a jamais justifiée ses absences aux diverses convocations ; qu'elle n'a jamais cherché

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TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69e3719ecdc6046d47adcb16

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

Face à cette situation, les gérants ont cherché et retrouvé un travail salarié.

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TCOM

Audience publique de contentieux (1er ETAGE)

69a865d2cdc6046d47815e9a

Commerce

8 janvier 2026

8 janvier 2026

l'appartement pour délivrer le fils de Madame [P] et que c'est après avoir essayé durant un long moment d'ouvrir la porte, qu'il lui a été confirmé qu'il pouvait passer par la fenêtre et qu'il est alors allé chercher

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69c98f36cdc6046d477097f0

Commerce

29 janvier 2026

29 janvier 2026

Attendu que le dirigeant n'a pas cherché à prendre attache avec le mandataire judiciaire et qu'il ne s'est pas présenté aux différents rendez-vous fixés.

Source officielle
TCOM

Chambre 1

69bd0a0bcdc6046d474de2a2

Commerce

6 octobre 2025

6 octobre 2025

La SARL [K] prétend qu'à aucun moment, alors qu'elle disposait pourtant des coordonnées téléphoniques de Monsieur [F] [K], la SARL DIB n'a cherché à valider avec lui les changements de références bancaires

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TCOM

Chambre 2-2

69d4fb3dcdc6046d47663023

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

QUATTROCENTO se positionne comme un « créateur de jeunes entreprises innovantes » dans le domaine des sciences du vivant, permettant aux chercheurs académiques de transformer leurs inventions en produits

Source officielle
TCOM

AUDIENCE DES REFERES

69e2ff56cdc6046d47a52ea1

Commerce

15 avril 2026

15 avril 2026

Que la mise en demeure adressée par lettre recommandée avec avis de réception du 06.01.2026 est finalement revenue avec la mention « destinataire inconnu à l'adresse » et que l'huissier a vainement cherché

Source officielle
TCOM

Procédures collectives - (Chambre du Conseil)

69fc784bcdc6046d47ea4fd4

Commerce

23 avril 2026

23 avril 2026

[G] a cherché à céder l'entreprise sans y parvenir. Malgré les efforts engagés de l'équipe, le carnet de commande est quasiment vide et la trésorerie insuffisante.

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TCOM

Trib. de Commerce

69ca4de1cdc6046d477f5607

Commerce

27 janvier 2026

27 janvier 2026

Dans son rapport écrit, le juge commissaire indique que lors d'un cabinet en date du 21 janvier 2026, il a été convenu d'engager un nouvel appel d'offres pour chercher un repreneur dans un plan de cession

Source officielle
TCOM

AUDIENCE DE DELIBERE

69c11ae2cdc6046d47a32de5

Commerce

17 juillet 2025

17 juillet 2025

La société cherche à récupérer des clients qui partent à l'export. Le mandataire judiciaire ne s'oppose pas à la poursuite de la période d'observation.

Source officielle