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34 résultats pour « chirurgical »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Chambre 03

69f36fcacdc6046d4718e5ba

Commerce

14 mars 2025

14 mars 2025

DES [Etablissement 3], [Adresse 1] SELARL AJASSOCIES prise en la personne de Maître [E] [F] ES/Q Administrateur de l'association CENTRE MEDICO CHIRURGICAL DES [Etablissement 3], [Adresse 2] SA POLYCLINIQUE

Source officielle

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TCOM

Chambre 03

69f37c8fcdc6046d4719fde3

Commerce

25 avril 2025

25 avril 2025

Thierry FARSAT, Juge-commissaire, Débats en Chambre du Conseil le 2 Avril 2025 DEBITEUR : SAS CENTRE CHIRURGICAL DE [Localité 1] Activité : Création acquisition vente exploitation mise en location

Source officielle
TCOM

Chambre 03

69f24044cdc6046d47fc4b84

Commerce

25 avril 2025

25 avril 2025

Thierry FARSAT, Juge-commissaire, Débats en Chambre du Conseil le 2 Avril 2025 DEBITEUR SAS CENTRE CHIRURGICAL DE [Localité 1] Activité : Création acquisition vente exploitation mise en location ou

Source officielle
TCOM

Chambre 03

69f2402ecdc6046d47fc4a23

Commerce

14 mars 2025

14 mars 2025

Thierry FARSAT, Juge-commissaire, Débats en Chambre du Conseil le 12 Mars 2025 DÉBITEUR SAS CENTRE CHIRURGICAL DE [Localité 1], [Adresse 1] Activité : Création acquisition vente exploitation mise en

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 03

69fc877bcdc6046d47eb952a

Commerce

6 mai 2026

6 mai 2026

LES FAITS La société MS [S], spécialisée dans l'import-export de marchandises, a développé une forte activité de commerce de masques chirurgicaux (FFP2).

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TCOM

Chambre 02 (chargement)

69f9b24ecdc6046d47a55d5c

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

avoir lieu en sa présence, La société, qui est identifiée sous le n° 408 034 254 RCS PAU (1996 B 313), a pour activité déclarée au registre du commerce et des sociétés de Pau : Clinique médicale, chirurgicale

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TCOM

Trib. de Commerce

69fdd306cdc6046d4709f0e4

Commerce

6 mai 2026

6 mai 2026

En raison de graves problèmes de santé, il a dû subir plusieurs interventions chirurgicales et n'a pu travailler comme auparavant. Son entreprise a alors connu des difficultés économiques.

Source officielle
TCOM

Chambre 03

69f37031cdc6046d4718ed25

Commerce

11 avril 2025

11 avril 2025

]) et à but lucratif avec le Centre Chirurgical de [Localité 1] ([Etablissement 2]).

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TCOM

CHAMBRE B PROCEDURES COLLECTIVES

69ad036bcdc6046d47e87b88

Commerce

8 janvier 2025

8 janvier 2025

déclaration de cessation des paiements au Greffe du Tribunal de Commerce de RENNES par : SARL LABORATOIRE DENTAL CREATION [Adresse 1] : LABORATOIRE DENTAL CREATION Activité : fabrication matériel médico-chirurgical

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL Salle N°7

69e627b2cdc6046d47e61e82

Commerce

14 janvier 2025

14 janvier 2025

redressement judiciaire déposée au greffe le 19 décembre 2024 par : SAS CLINIQUE DE [Localité 1] [Adresse 1] Etablissement(s) * RCS Poitiers Activité : L'exploitation de toutes maisons de santé, chirurgicale

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TCOM

DELIBERE REFERES

69ad93dfcdc6046d47f2fb64

Commerce

22 janvier 2026

22 janvier 2026

FAITS ET PROCEDURE Dans le cadre du marché principal portant sur la conception-construction d'un centre chirurgical interventionnel pour le CHU de [Localité 2], la Société SOGEA BRETAGNE BTP (ci-après

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TCOM

Chambre 09

69f388f9cdc6046d471be06e

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

DEMANDEUR : SAISINE D'OFFICE LE GREFFIER DU TRIBUNAL [Adresse 1] DEFENDEUR : SAS VAUBAN SANTE [Adresse 2] [Localité 1] FRANCE Activité : exploitation d'établissements sanitaires, cliniques médicales, chirurgicales

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TCOM

clôture de la procédure de liquidation judiciaire ou prorogation du délai de clôture 2-3 à 14 heures 00

69d53d6ccdc6046d476c15eb

Commerce

20 janvier 2026

20 janvier 2026

la procédure de 2 ans à l'égard de la : SAS BIOMODEX [Adresse 5] Nom commercial : Biomodex - Simarato Activité : Fabrication d'instruments et de fournitures à usage de formation et simulation chirurgical

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TCOM

Trib. de Commerce

69c68840cdc6046d472b57f1

Commerce

9 juillet 2025

9 juillet 2025

[Localité 1] Inscrit au RCS sous le numéro 389 323 346 Activité : fabrication et vente de matériels chirurgicaux articles orthopédiques prothèses orthèses et autres articles médicaux et paramédicaux à

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TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL II

69c0b868cdc6046d479b4697

Commerce

9 juillet 2025

9 juillet 2025

ATTENDU que par jugement en date du 28 AOÛT 2024, la SAS CLARIPHARM, ayant une activité de conception et la vente d'appareils et d'instruments médicaux et chirurgicaux.

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TCOM

LUNDI

69c30322cdc6046d47d1ca04

Commerce

20 octobre 2025

20 octobre 2025

société, [C] SAS, dirigée par Monsieur, [W], [J], a mis au point une solution d'emballage qui permet un scellage à froid d'un opercule sur une coque, ce procédé étant utilisé pour du matériel Medico chirurgical

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TCOM

.

69d0e2c3cdc6046d47154a65

Commerce

1 avril 2026

1 avril 2026

ouvrant une procédure de redressement judiciaire concernant la SAS PHARMATREX - exerçant une activité de Négoce tant à l'export qu'à l'import de produits parapharmaceutiques, de matériel médical et chirurgical

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TCOM

.

69b7673fcdc6046d47cf6177

Commerce

1 octobre 2025

1 octobre 2025

ouvrant une procédure de redressement judiciaire concernant la SAS PHARMATREX - exerçant une activité de Négoce tant à l'export qu'à l'import de produits parapharmaceutiques, de matériel médical et chirurgical

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TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69be2dc2cdc6046d4768f736

Commerce

9 juillet 2025

9 juillet 2025

[V] [Y] exerçant l'activité de fabrication de matériel médico chirurgical et dentaire, domiciliée [Adresse 2], a saisi le tribunal de commerce de CARCASSONNE d'une demande d'ouverture de procédure de surendettement

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TCOM

Chambre 2-5

69df7c87cdc6046d4751678a

Commerce

29 janvier 2026

29 janvier 2026

professionnels médicaux, de plateaux techniques, de moyens matériels et immatériels, produits et services, permettant de faciliter et d'améliorer l'exercice de l'activité de médecine esthétique non chirurgicale

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