CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.5M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

48 résultats pour « coefficient »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Chambre 01

6a16d4eecdc6046d4718af33

Commerce

12 mai 2026

12 mai 2026

Ainsi, le coefficient affecté à trois des employés concernés était inférieur à la nomenclature de la Convention collective nationale des Entreprises de prévention et de sécurité.

Source officielle

Page 1 sur 3

Suivant →
TCOM

5ème chambre

6a184711cdc6046d473ce95f

Commerce

26 mai 2026

26 mai 2026

du dispositif contractuel liant Citycare et [M], seule une indemnité correspondant à la valeur résiduelle des 22 DAE au terme de leur location sera due par [M] à Citycare, après application d'un coefficient

Source officielle
TCOM

Rendu de décisions

68e6ca147c7e05ac3570b4c9

Commerce

8 octobre 2025

8 octobre 2025

Elle fait valoir que sa méthode de calcul basée sur les feuilles de temps hebdomadaires déclarées par les salariés concernés, valorisées au coût réel affecté d'un coefficient de charges fixes de 20%, est

Source officielle
TCOM

contentieux - première chambre

69a1b622cdc6046d47efd217

Commerce

3 avril 2025

3 avril 2025

Prix meuble : tarif magasin, * Prix électroménager : tarif catalogue, * Prix des plans de travail autres que « stratifié » : suivant tarif, * Prix des poses et travaux : voir tarif magasin, * Coefficient

Source officielle
TCOM

contentieux - première chambre

68639a730bb2f8a66c995824

Commerce

3 avril 2025

3 avril 2025

notamment : Prix meuble : tarif magasin, Prix électroménager : tarif catalogue, Prix des plans de travail autres que « stratifié » : suivant tarif, Prix des poses et travaux : voir tarif magasin, Coefficient

Source officielle
TCOM

1ère chambre

6a0c34f3cdc6046d472d01a2

Commerce

6 mai 2026

6 mai 2026

plaira avec mission d'analyser les documents financiers, déterminer les conséquences économiques de la faute d'ECI, les pertes subies, chiffrer la perte de salaire des associés en application du coefficient

Source officielle
TCOM

VENDREDI

69c2dec0cdc6046d47cea052

Commerce

23 janvier 2026

23 janvier 2026

de 1,031 pour les articles stockés par d'autres centrales et au prix d'achat multiplié par un coefficient de 1,1 pour les articles hors centrale.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69eb4797cdc6046d475d8fc0

Commerce

23 avril 2026

23 avril 2026

de vétusté, (ce qu'il ne fera pas), fixer l'indemnisation à une somme de 56 316,89 € HT, avec un coefficient de 55,3 % et non de 66,6 % ; * Condamner in solidum les sociétés VEOLIA WATER TECHNOLOGIES

Source officielle
TCOM

Chambre P6 - Bruno FRUCHARD

6925e203bbc24b0cc5ed9021

Commerce

3 avril 2025

3 avril 2025

La différence avec la facturation finale de SOGEA ATLANTIQUE BTP par rapport aux débours versés s'explique par l'ajout d'un coefficient d'encadrement et de facturation.

Source officielle
TCOM

Chambre P6 - Bruno FRUCHARD

69b1269bcdc6046d473f83bb

Commerce

3 avril 2025

3 avril 2025

La différence avec la facturation finale de SOGEA ATLANTIQUE BTP par rapport aux débours versés s'explique par l'ajout d'un coefficient d'encadrement et de facturation.

Source officielle
TCOM

Chambre P6 - Bruno FRUCHARD

681f2c780112c53ba093ad12

Commerce

3 avril 2025

3 avril 2025

La différence avec la facturation finale de SOGEA ATLANTIQUE BTP par rapport aux débours versés s'explique par l'ajout d'un coefficient d'encadrement et de facturation.

Source officielle
TCOM

Chambre 01

69f18c18cdc6046d47ec496b

Commerce

10 avril 2025

10 avril 2025

2018 (la lettre de licenciement indique 1er février 2017) par DÉFI [F] (DM), devenue AX CONSEIL, pour le site de [Localité 5] ([Localité 4]), en qualité d'assistante d'agence (employée niveau 2, coefficient

Source officielle
TCOM

DELIBERE JUGEMENTS CONTENTIEUX

69be8bb5cdc6046d476f9f8c

Commerce

6 janvier 2026

6 janvier 2026

Sur le droit à réparation Le Cabinet [C] a acquis le portefeuille de l'activité de syndic et de gestion locative de la société AUXITIME, valorisé par des coefficients distincts pour chaque activité.

Source officielle
TCOM

Rendu de décisions

6a195e03cdc6046d4758d63d

Commerce

27 mai 2026

27 mai 2026

HYDROSCANN soit à la somme de 140.216 euros (10.015.431 euros x 1,4 %), 2- La perte de chance de continuer de travailler avec des clients réguliers à deux années de perte d'E.B.E. affectée d'un coefficient

Source officielle
TCOM

LUNDI

68e649ad7c7e05ac355ad5e6

Commerce

6 octobre 2025

6 octobre 2025

IMMO51 EURL) à [I] [Y] : « Bonjour [I], Voici un extrait de CA 2022 de Gestion et Location que [G] [R] nous a transmis : […] Je te propose de formuler une proposition sur la base de ces CA avec un coefficient

Source officielle
TCOM

LUNDI

69a97461cdc6046d4797eadf

Commerce

6 octobre 2025

6 octobre 2025

IMMO51 EURL) à [X] [C] : « Bonjour [X], Voici un extrait de CA 2022 de Gestion et Location que [L] [Z] nous a transmis : […] Je te propose de formuler une proposition sur la base de ces CA avec un coefficient

Source officielle
TCOM

Référés

697970bdcdc6046d47ed06fa

Commerce

23 janvier 2026

23 janvier 2026

* × Dire si à son avis Mme [Y] est en droit de prétendre à l'application des coefficients de majoration de son indemnité de fin de mandat, prévus à l'article 10.2.2.2.4 intitulé « Préparation de la cessation

Source officielle
TCOM

JURIDICTION PRESIDENT AVEC DEBATS

69b8c2edcdc6046d47ec2847

Commerce

27 janvier 2026

27 janvier 2026

Le mode de calcul de la prétendue créance présenté par la SARL EDONY PATRIMOINE est totalement arbitraire ; modifiant unilatéralement le coefficient de valorisation du portefeuille, le faisant passer de

Source officielle
TCOM

Fond

69c04974cdc6046d47938390

Commerce

10 octobre 2025

10 octobre 2025

La désorganisation La SAS B19 reproche à Mr et Mme [O] d'avoir détourné son fichier client, son fichier de personnel ainsi que le niveau de rémunération de ses intérimaires et ses coefficients de marge

Source officielle
TCOM

Audience publique de contentieux (1er ETAGE)

69c20a62cdc6046d47b94979

Commerce

14 octobre 2025

14 octobre 2025

Il est précisé que les coefficients sont indiqués en pourcentage du prix TTC du bien loué.

Source officielle