Codes de loi français

Article Annexes

Licence et maîtrise d'archéologie Contenu de la licence Mention Contenu de la maîtrise Accès de plein droit 2. Licence et maîtrise d'arts appliqués Contenu de la licence Contenu de la maîtrise Accès de plein droit 3.

Article Annexe

Licence et maîtrise de théologie catholique Contenu de la licence Mentions Contenu de la maîtrise Mentions 2. Licence et maîtrise de théologie protestante Contenu de la licence Contenu de la maîtrise

Article 10

Contenu et caractère des prix 10.1. Contenu des prix :

Article Annexe IV

Définition des épreuves Finalités et objectifs de l'épreuve Contenu Évaluation Forme de l'évaluation : ponctuelle pratique - durée 2 heures 30 min Contrôle en cours de formation Finalités et objectifs de l'épreuve Contenu Évaluation Forme de l'évaluation

Article 4

Le contenu effectif d'un préemballage est la masse ou le volume de produit qu'il contient réellement.

Article Annexe III

Modalités d'évaluation Il n'est pas attendu une récitation par cœur du contenu de la fiche.

Article L221-26-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 55 > 00

-Le professionnel s'abstient d'utiliser tout contenu, autre que les données à caractère personnel pour lesquelles il respecte les obligations résultant du règlement (UE) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016, qui a été fourni ou

Article 25

Identification du contenu des citernes, canalisations, nourrices et bidons : Les citernes, canalisations, nourrices et bidons doivent porter de manière bien visible l'identification de leur contenu.

Article L224-25-28

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 13 > 33

Lorsque le consommateur demande au professionnel, pendant le cours de la garantie légale ou de la garantie commerciale qui lui a été consentie lors de la fourniture d'un contenu numérique ou d'un service numérique, une mise en conformité couverte par

LEGIARTI000024536397

) 9,60 2,00 11,60 Minerais de plomb (par centaine de tonnes de plomb contenu) 501,10 96,60 597,70 Minerais de zinc (par centaine de tonnes de zinc contenu) 398,20 81,40 479,60 Minerais d'étain (par tonne d'étain contenu)

LEGIARTI000028325292

) 10,20 2,20 12,40 Minerais de plomb (par centaine de tonnes de plomb contenu) 532,60 102,70 635,30 Minerais de zinc (par centaine de tonnes de zinc contenu) 423,20 86,50 509,70 Minerais d'étain (par tonne d'étain contenu

LEGIARTI000022445241

) 9,3 1,9 11,2 Minerais de plomb (par centaine de tonnes de plomb contenu) 483,2 93,2 576,4 Minerais de zinc (par centaine de tonnes de zinc contenu) 384 78,5 462,5 Minerais d'étain (par tonne d'étain contenu) 93,2 18,5 111,7 Minerais de cuivre

Article Annexe

) 9,1 1,9 11,0 Minerais de plomb (par centaine de tonnes de plomb contenu) 473,7 91,4 565,1 Minerais de zinc (par centaine de tonnes de zinc contenu) 376,5 77,0 453,5 Minerais d'étain (par tonne d'étain contenu) 91,4

LEGIARTI000026836524

) 9,90 2,10 12,00 Minerais de plomb (par centaine de tonnes de plomb contenu) 519,10 100,10 619,20 Minerais de zinc (par centaine de tonnes de zinc contenu) 412,50 84,30 496,80 Minerais d'étain (par tonne d'étain contenu)

Article Annexe I

PROGRAMME DE L'ÉPREUVE D'ADMISSIBILITÉ N° 2 Au choix un des deux domaines suivants : -disposer des connaissances fondamentales et du vocabulaire de base des différents domaines relevant des sciences de l'environnement ; Contenus : -le vivant : la terminologie

Article R413-41-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 08 > 31

Un arrêté du ministre chargé de la protection de la nature précise : - le format et le contenu de l'attestation de cession mentionnée au I de l'article L. 413-7 ; - le contenu du document d'information mentionné à l'article L. 413-8.

Article Annexe

Contenu de la licence 2. Mentions et contenu de la maîtrise 3. Accès de plein droit 4. Habilitations antérieures II. - Licence et maîtrise en science politique 1. Contenu de la licence et de la maîtrise 2. Accès de plein droit 3.

Article 9

Mesurage du contenu effectif des péemballages.

Article Annexe 5.4

CONTENU DU PROGRAMME DE FORMATION INSTRUCTEURS DE PILOTES ULM Cette annexe vient compléter l'annexe 5-0 (tronc commun toutes classes) en décrivant les thèmes du contenu d'un programme de formation spécifique à la classe 4 d'ULM.