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2 556 résultats pour « coordination »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Chambre 06

68518cf35dbd1b5d65b9bacd

Commerce

15 avril 2025

15 avril 2025

ES/Q Mandataire judiciaire de SASU ETUDES METHODES REALISATION ET COORDINATION [Adresse 4] comparant en personne DEBITEUR : SAS ETUDES METHODES REALISATION ET COORDINATION Activité : bureau études et

Source officielle

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TCOM

Chambre 2-5

6a0ee3e9cdc6046d476d3bbc

Commerce

9 avril 2026

9 avril 2026

[I] [L] Jugement prononcé le jeudi 09 avril 2026 Chambre 2-5 SARL TRAVAUX COORDINATION BATIMENT INDUSTRIE [Adresse 1] FIN DE L'APPLICATION DES REGLES DE LA LIQUIDATION JUDICIAIRE SIMPLIFIEE M.

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TCOM

Chambre 03

68e9182a3ea43407b908e633

Commerce

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Arnaud LOUBIER Greffier, lors des débats : Mme Corinne MOUILLERON, Commis Assermentée Le Ministère Public ayant eu connaissance de la procédure.

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TCOM

Chambre 09

69f38334cdc6046d471a9f8a

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Rémi BOTTIN Greffier, lors des débats : Mme Corinne MOUILLERON, Commis Assermentée Le Ministère Public ayant eu connaissance de la procédure.

Source officielle
TCOM

Chambre 09

69f38adbcdc6046d471c2043

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Rémi BOTTIN Greffier, lors des débats : Mme Corinne MOUILLERON, Commis Assermentée Le Ministère Public ayant eu connaissance de la procédure.

Source officielle
TCOM

Chambre 09

69f3dcbbcdc6046d4725f461

Commerce

28 octobre 2025

28 octobre 2025

Christophe CHARIOT Greffier, lors des débats : Mme Corinne MOUILLERON, Commis Assermentée Le Ministère Public ayant eu connaissance de la procédure.

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TCOM

Chambre 09

69f3f9d0cdc6046d4727ddbb

Commerce

27 janvier 2026

27 janvier 2026

Rémi BOTTIN Metric Metric Moule Greffier, lors des débats : Mme Corinne MOUILLERON, Commis Assermentée Le Ministère Public ayant eu connaissance de la procédure.

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TCOM

Chambre 09

687a6b606d3730576e8c4f21

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Rémi BOTTIN Greffier, lors des débats : Mme Corinne MOUILLERON, Commis Assermentée Le Ministère Public ayant eu connaissance de la procédure.

Source officielle
TCOM

Chambre 09

687a6bbe6d3730576e8c50e8

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Rémi BOTTIN Greffier, lors des débats : Mme Corinne MOUILLERON, Commis Assermentée Le Ministère Public ayant eu connaissance de la procédure.

Source officielle
TCOM

Délibéré par remise au greffe chambre 6

69f46adecdc6046d4731586e

Commerce

30 avril 2026

30 avril 2026

Il conviendrait, en outre, de prononcer pour la durée du plan, l'inaliénabilité du fonds de commerce de Coordonnateur de sécurité, coordination de chantiers, maîtrise d'oeuvre de travaux Btp, contrôle

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TCOM

Audience cinquième chambre (autres demandes en matière de procédures collectives)

6a0c192acdc6046d472a94d0

Commerce

4 mai 2026

4 mai 2026

MOUEL Débats à l'audience de chambre du conseil du 04/05/2026 Suivant jugement du 03/04/2024, le tribunal des activités économiques d'Avignon a prononcé la liquidation judiciaire de SUIVITRAVAUX - COORDINATEUR

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TCOM

Trib. de Commerce

69f9db8acdc6046d47a88485

Commerce

4 mai 2026

4 mai 2026

la société COOK'IN DESIGN de régler la somme de 44 111,41€ et de restituer le véhicule.

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TCOM

Chambre 8 Ouvertures RJ/LJ/Sauvegardes

679de38593f037708ad7dfe8

Commerce

30 janvier 2025

30 janvier 2025

Gilles SAHAKIAN, Mme Corinne ASTRUC, Juges. Greffier lors des débats : Mme Katia GUERIOT, en présence du Ministère public représenté par Mme Coralie EL BEKKAIDélibéré par les mêmes Juges.

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TCOM

Trib. de Commerce

6a0c450ecdc6046d472e3bd4

Commerce

18 mai 2026

18 mai 2026

Beraudo, avocat au barreau de Thonon-les-Bains, ET Défendeur : KH Holding SAS [Adresse 2] Inscrite sous le numéro 922429402 au RCS de Thonon-les-Bains, Pour une activité de pilotage, organisation, coordination

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TCOM

2è chambre

69e78c29cdc6046d4705b3f6

Commerce

15 avril 2025

15 avril 2025

23 Décembre 2024 suite à sa radiation du RCS de [Localité 2] à compter du 1 er novembre 2024, effectuée le 27 décembre 2024, et exerce une activité de toutes prestations de retouches et couture, coordination

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TCOM

2è chambre

6836e3407afb61838ae735c4

Commerce

15 avril 2025

15 avril 2025

depuis le 23 Décembre 2024 suite à sa radiation du RCS de Sens à compter du 1er novembre 2024, effectuée le 27 décembre 2024, et exerce une activité de toutes prestations de retouches et couture, coordination

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TCOM

Trib. de Commerce

67ff812602ef4af38957393f

Commerce

15 avril 2025

15 avril 2025

Rôle n° 2025R98 ENTRE - La CAISSE DE CONGES PAYES INTEMPERIES BTP RHONE-ALPES AUVERGNE - CCPB - [Adresse 1] DEMANDEUR - représenté(e) par SCP REGORD Avocat - [Adresse 2] ET * La SAS ENTREPRISE CORREIA

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TCOM

2è chambre

69f1fb9fcdc6046d47f62665

Commerce

21 avril 2026

21 avril 2026

une demande de liquidation judiciaire : EURL ORSAMACAD [Adresse 1] Laquelle entreprise est immatriculée au R.C.S. de [Localité 1] sous le numéro 951452713 et exerce une activité d'animation et coordination

Source officielle
TCOM

DELIBERE JUGEMENTS CONTENTIEUX

69be8b78cdc6046d476f9b68

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Elle produit à ce titre le contrat de coordination SPS et les extraits de la circulaire interministérielle.

Source officielle
TCOM

Référés

69e9b7eacdc6046d4738acb9

Commerce

15 avril 2025

15 avril 2025

Rayane AIT LAHCEN, Greffier RG n°: 2024R01318 DEMANDEUR SAS GPNI PROVENCE [Adresse 1] [Localité 1] [Adresse 2] comparant par Me Corinne CHERKI [Adresse 3] DEFENDEUR SAS ETUDES COORDINATION TRANSPORTS

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