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886 résultats pour « couronnes »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

AFFAIRE COURANTE

69bad9dacdc6046d471ad1a3

Commerce

12 janvier 2026

12 janvier 2026

En novembre 2021, la société EIDER a facturé ces couronnes à la société MODULES INTEGRATION, conformément à leurs usages commerciaux pour un montant de 25.047,00 euros TTC.

Source officielle

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TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL (DEPOT BILANS-ART 80 -PROCEDURES EN COURS)

6a0f84eacdc6046d477fc146

Commerce

6 mai 2026

6 mai 2026

le jugement dont la teneur suit : Le Tribunal ayant pris connaissance de la demande d'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire déposée au greffe le 27 avril 2026 concernant : SARL LA CORDONNERIE

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TCOM

Chambre 8

69bd1a17cdc6046d474f4be1

Commerce

16 janvier 2025

16 janvier 2025

TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE JUGEMENT DU 16 Janvier 2025 8ème Chambre N° minute : 2025P00037 N° PCL : 2025J00037 SARL COULON ESCOFFIER N° RG : 2024P00507 DEMANDEUR L'UNION DE RECOUVREMENT DES COTISATIONS

Source officielle
TCOM

Audience publique de contentieux (1er ETAGE)

69a8257ecdc6046d4779e9e4

Commerce

13 janvier 2026

13 janvier 2026

[N] conclut que : « Des débris de courroie accessoire se sont insérés dans le chemin de rotation de la courroie de distribution et ont provoqué une désynchronisation. ».

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TCOM

4ème chambre

69e8c796cdc6046d4721df18

Commerce

9 octobre 2025

9 octobre 2025

[Adresse 6] comparant par SCP [H] [B] [Z] [D] MARIE [Adresse 7] PARIS [Courriel 2] et par Me Caroline COURBON-TCHOULEV [Adresse 8] SARL [J] [X] [Adresse 9] comparant par SCP [H] [B] [Z] [D] MARIE [Adresse

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TCOM

REFERE

69be33f6cdc6046d4769656c

Commerce

7 janvier 2026

7 janvier 2026

Ce véhicule, confié à la société TECHNO POIDS LOURDS 11 pour entretien, a subi une panne grave le 21 juin 2023, caractérisée par une dégradation de la courroie de distribution, alors qu'il totalisait environ

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TCOM

chambre 1-6

6a1968edcdc6046d475a600b

Commerce

28 mai 2026

28 mai 2026

Le même jour, COBURN, toujours par la voie de son conseil, envoyait un courrier RAR à Mmes [Y] et [V] pour dénoncer leur comportement déloyal.

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TCOM

Chambre 20

6a19803bcdc6046d475c44ec

Commerce

28 mai 2026

28 mai 2026

Condamner, à titre provisionnel, Monsieur [A] [C] à payer à la SELARL ASTEREN la somme de 22.468 € au titre du solde débiteur de son compte courant d'associé ; 3.

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TCOM

.

69b77aeecdc6046d47d09cfb

Commerce

9 avril 2025

9 avril 2025

activité de Achats vente de fleurs, arbres, arbustes et tous végétaux et accessoires, paysagiste, maçonnerie paysagère, création aménagement parcs et jardins, création de compositions florales, gerbes, couronnes

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TCOM

DELIBERES A VIDER

69db217acdc6046d47f2f549

Commerce

26 janvier 2026

26 janvier 2026

Saint-Vigor-d'Ymonville représentée par Me Hermine d'HAUTEFEUILLE, du cabinet WATSON FARLEY & WILLIAMS LLP, avocate au barreau de Paris DEFENDEUR : VALGO (SAS) - 72, rue Aristide Briand - 76650 Petit-Couronne

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TCOM

Audience en Chambre du Conseil des Procédures collectives

69bfd542cdc6046d47895296

Commerce

16 octobre 2025

16 octobre 2025

de bâtiments industriels commerciaux et particuliers la vente de produits d'entretien et de nettoyage le nettoyage de véhicules professionnels et particuliers, dont le siège social est [Adresse 5] Couronne

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TCOM

LUNDI

69fb10b5cdc6046d47c7a01e

Commerce

4 mai 2026

4 mai 2026

Chambre - N° RG : 2025F02025 société CLUBFUNDING SASU C/ société CJ INVESTISSEMENT SAS DEMANDERESSE * société CLUBFUNDING SASU,19 [Adresse 1], comparaissant par Maître Vincent AYMARD, Avocat à la Cour

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TCOM

DELIBERE JUGEMENTS PCL

69e09d61cdc6046d476d7e94

Commerce

16 avril 2026

16 avril 2026

REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINTES JUGEMENT DU 16 avril 2026 Affaire : SARL Le Cochon Truffier Références : 2026L00179 / 2024J00094 Composition du Tribunal

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TCOM

Référés

6a0c6c96cdc6046d473188f8

Commerce

15 mai 2026

15 mai 2026

Malgré une demande transmise par le garage le 6 juin 2025 et un courrier recommandé envoyé par la société le 18 juillet 2025 (reçu le 22 juillet), FORD FRANCE n'a pas répondu dans un délai satisfaisant

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TCOM

.

69df6aa4cdc6046d474fe4b2

Commerce

8 avril 2026

8 avril 2026

activité de Achats vente de fleurs, arbres, arbustes et tous végétaux et accessoires, paysagiste, maçonnerie paysagère, création aménagement parcs et jardins, création de compositions florales, gerbes, couronnes

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TCOM

.

69c91819cdc6046d4764cf5c

Commerce

9 juillet 2025

9 juillet 2025

rendu par ce Tribunal le 4 DÉCEMBRE 2024 ouvrant une procédure de redressement judiciaire concernant la SAS O PARFUMS DE FLEURS - exerçant une activité de Création de compositions florales, gerbes, couronnes

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TCOM

REFERE

69dfb26dcdc6046d4756aaa7

Commerce

5 juin 2025

5 juin 2025

La cause est venue, après renvoi, à l'audience de plaidoirie du 7 mai 2025 au cours de laquelle les parties présentes ont été entendues en leurs explications et ont ainsi dûment soutenu leurs dernières

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TCOM

Trib. de Commerce

69fc7ef3cdc6046d47ead0ad

Commerce

6 mai 2026

6 mai 2026

TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DU HAVRE ORDONNANCE DU SIX MAI DEUX MILLE VINGT-SIX PARTIE(S) EN DEMANDE : SARL VIARD UTILITAIRES [Adresse 1] DEMANDEUR - représenté(e) par Maître COURBON Renaud -

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TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69b843b8cdc6046d47e13056

Commerce

29 janvier 2025

29 janvier 2025

* EN AYANT DELIBERE- Par jugement en date du 28 FÉVRIER 2019, ce Tribunal a prononcé la liquidation judiciaire de OPENING 63 (SAS) - 1, rue Gustave Eiffel - 63800 Cournon-d'Auvergne Ventes et poses

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TCOM

Chambre de vacations PC

69f16799cdc6046d47e92f7d

Commerce

22 avril 2026

22 avril 2026

TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE NANTERRE JUGEMENT DU 22 avril 2026 11ème Chambre N° PCL : 2026J00610 SARL LES TROIS PETITS COCHONS N° RG : 2026P00608 DEBITEUR SARL LES TROIS PETITS COCHONS [Adresse

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