Sur les travaux réalisés, la SARL IBANEZ DAVID affirme avoir réalisé des travaux lourds, de coupe d'arbres, d'arrachage de souches et d'évacuation des gravats.

Le 18 août 2021, la pelle mécanique de la société SUDLOC a arraché un câble enterré du réseau électrique EDSB lors de l'ouverture d'une tranchée à proximité d'un poste électrique de transformation et de

chose jugée. » L'assignation délivrée à la SC LES ARCHANGES et Madame [Y] [P] vise leur condamnation solidaire à payer une somme indemnitaire.

SUR CE, LE TRIBUNAL, La Sté [C] [X] [M] a déclaré exercer l'activité suivante : entreprise de pépinières viticoles.

2025 001306 TRIBUNAL DE COMMERCE DE QUIMPER DEUXIEME CHAMBRE JUGEMENT DU 04/04/2025 DEMANDEUR(S) : l'URSSAF DE BRETAGNE [Adresse 1] REPRESENTANT(S) : Madame Isabelle [V] DEFENDEUR(S) : SARL ARCHANGE

actions simplifiée régulièrement immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de CLERMONT-FERRAND sous le numéro 948 886 411 et exploite un fonds de commerce d'achat, vente de plantations, d'arrachage

Il convient également de rappeler les demandes de la société Groppi dont la teneur est la suivante : Déclarer les sociétés Altamor et Jardin'art prescrites en leur action ; À titre subsidiaire.

Il a déclaré avoir démissionné de ses fonctions de gérant par courrier en date du 3 mai 2021, laquelle a pris effet à compter du 1er juin 2021.

Le 23 mai 2022, la société TECHNIWEST a déclaré sa créance d'un montant de 17.980,15 € comprenant notamment la facture susvisée du 30 septembre 2022 d'un montant de 5.908,78 €.

La SAS OC a déclaré le sinistre auprès de son assureur GROUPAMA MEDITERANNEE.

1240 et 1241 alinéa 1 er du code civil, vu les articles R 554-25 à R.554-27 du code de l'environnement, vu l'article 7, IV de l'Arrêté du 15 février 2012, vu les pièces versées aux débats, de : * déclarer

En quittant les lieux, le camion a arraché la clôture, comme noté sur la lettre de voiture. Au départ de [Localité 5], les déménageurs étaient au nombre de trois.

Suivant jugement du 20 décembre 2024, le tribunal de commerce de BREST s'est déclaré incompétent au profit du Tribunal de commerce de LORIENT.

Monsieur [T] était représenté par Maître Stéphane ARCHANGE, avocat au barreau de Chartres.

* Enfin, les comptes rendus de la société DORMFRESH établis suite à des visites sur l'exploitation de l'EARL [X] décrivent « une déclaration externe et des défauts cutanés ».

Bouygues Travaux Publics et [K] [G] [O] sont toutes deux assurées en responsabilité civile par la Compagnie SMABTP, à laquelle elles ont déclaré le sinistre. SMABTP a missionné M.

Le dol résiderait dans les actes suivants : * Le procès-verbal de l'assemblée générale du 19 juin 2014 en vue de lui arracher son accord pour la cession de la totalité de ses titres, par information sur

sur ce même carter au niveau du passage de la chaine de pompe à huile, * Les soupapes d'admission sont visuellement tordues, * Les pistons et le bloc moteur comportent des impacts avec de petits arrachements