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9 résultats pour « equipes en alternance »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Trib. de Commerce

69f32f81cdc6046d4712baae

Commerce

29 avril 2026

29 avril 2026

d'espaces, etc.), des prestations touristiques (visites diverses), et des prestations d'événementielles (animations diverses telles que dégustations de vins ou autres activités de groupe, location d'équipements

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL (OUVERTURES)

69a3c32ccdc6046d471b2a4a

Commerce

22 janvier 2026

22 janvier 2026

, petite maçonnerie, plâtrerie-doublage, cloisons sèches ou mobiles, isolation intérieure, carrelage-faïence, Vmc, pose de mobilier et menuiseries, pose de sols souples parquet et plinthes, pose d'équipements

Source officielle
TCOM

chambre C2

69e561cdcdc6046d47d7711d

Commerce

8 avril 2025

8 avril 2025

sur les demandes de la Société EQUIPEMENT EN TOUT CORPS D'ETAT – E.T.C.E. dirigées contre la SELARL [T], ès-qualité, Condamner la Société EQUIPEMENT EN TOUT CORPS D'ETAT – E.T.C.E. aux entiers dépens

Source officielle
TCOM

CHAMBRE A PROCEDURES COLLECTIVES

69e741c0cdc6046d47feb9d0

Commerce

20 avril 2026

20 avril 2026

SUR LA PERENNITE DE L'ACTIVITE La société A2B SECURITE Monsieur [F] [N] indique assurer depuis près de 30 ans des missions de service en sécurité privée, gère des équipes ainsi que leur encadrement.

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TCOM

Chambre 05

69f1b3adcdc6046d47efe2f1

Commerce

7 janvier 2025

7 janvier 2025

convention de formation professionnelle continue du 3 juin 2021, la société BATISTRUCTURE a confié à la société AFPA ENTREPRISES une formation de technicien d'études du bâtiment en dessin de projets en alternance

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TCOM

Chambre 06

69bf0b9ccdc6046d477b1e88

Commerce

27 janvier 2026

27 janvier 2026

lui reproche d'avoir, au cours des sessions de formation, critiqué la direction et la gestion de la société devant les stagiaires, d'avoir adopté une attitude conflictuelle et déstabilisante pour les équipes

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TCOM

3ème chambre

6a1974a2cdc6046d475b56cd

Commerce

28 mai 2026

28 mai 2026

Elle a conclu le 15 février 2016 avec la SAS [R] Energie Systèmes - Clemessy Services (ci-après [R]) une convention d'achat concernant la maintenance des équipements industriels de ses sites de [Localité

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TCOM

Première chambre

69ad151acdc6046d47e9cd16

Commerce

2 octobre 2025

2 octobre 2025

De plus, cette ambiguïté est contraire à l'article L.121-1 du Code de la consommation qui prohibe toute pratique altérant ou susceptible d'altérer le comportement économique du consommateur.

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TCOM

DELIBERE PROCEDURES COLLECTIVES

69e720b3cdc6046d47fbefb9

Commerce

9 juillet 2025

9 juillet 2025

Son succès est dû, avant tout, à la rigueur de gestion imposée par l'équipe dirigeante, tant sur le plan financier et du contrôle gestion que sur le plan de la gestion humaine des salariés.

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