désignant comme président de KLC et un relevé d'identité bancaire au nom de la société KLC ; Que ces pièces démontrent l'identité du dirigeant et les coordonnées bancaires de la société, mais pas l'existence

Trois devis ont été établis et acceptés sans réserve par la société THE WONDER HOUSE.

Cette opposition ne repose sur aucun moyen sérieux de nature à remettre en cause ni l'existence du contrat, ni le bien-fondé de la créance.

Par conclusions déposées à l'audience du 15 avril 2026, les parties défenderesses soulèvent in limine litis notre incompétence territoriale au profit du Tribunal de BELGRADE en raison de l'existence clause

Les factures litigieuses reposent sur le devis n° DI210113 accepté par la société [M]. 2.

la Martinique) à l'encontre de la SARL SOCIETE INDUSTRIELLE EN BATIMENT (SIBAT), entre les mains de Mme [D] [P], assistante de direction, qui a déclaré être habilitée à en recevoir la copie et l'a acceptée

Cette conciliation est acceptée par le demandeur mais refusée par le défendeur.

A la suite d'une panne intervenue sur le véhicule, et de plusieurs échanges entre les cocontractants, la société [O] [Y] SAS a accepté de résoudre le contrat de vente et notamment de rembourser le prix

Ces réserves n'engagent le donneur d'ordre que si celui-ci les a acceptées expressément sur le document de transport.

Par courriel en date du 25/11/2025, la SASU NOBEL a reconnu l'existence d'un retard dans l'exécution de la commande et a proposé une livraison tardive, indiquant que le matériel était désormais prêt.

Toutefois, la société GMD BATI SARL n'a réglé qu'une infime partie de cette somme, confirmant par échange de courriels l'existence de la dette.

Le demandeur accepte ces modalités, sous réserve d'une clause de déchéance du terme.

Suite à l'acceptation de l'offre par le pouvoir adjudicateur en date du 22 janvier 2018, un traité d'apport partiel d'actif par la SAS EHTP de la branche complète de construction de réseaux de fibres optiques

S'agissant du devis et des prestations acceptées, elle produit son devis, des courriels établissant l'acceptation dudit devis, ainsi qu'un contrat de service du 17 avril 2023 portant devis, soumis à la

* « Tous nos travaux sont reconnus et acceptés avant le départ de nos ateliers du véhicule réparé. Le véhicule voyage aux risques et périls du client. ».

Parallèlement, Monsieur [M] [Z] aurait accepté la restitution du dépôt de garantie le 4 janvier 2025 avant de se rétracter le 7 janvier 2025.

EBS LE RELAIS NORD PAS DE CALAIS est incontestable et est retenue de manière abusive, et doit être augmentée des pénalités de retard prévues aux conditions générales de vente de la société BUITEX, acceptées

Elle s'efforce depuis lors de faire accepter ce chiffre cohérent avec sa propre comptabilité interne.