, primes d'assurance groupe incluses et des accessoires, * 47 317,28 euros au titre de l'indemnité contractuelle de résiliation, * Les condamner in solidum à lui payer la somme de 3 000 euros au titre

2025 (RG n°2025R0088) ; * REMPLACER , dans le dispositif de cette décision « Fichiers des Écritures comptables (FEC): Fichiers contenant l'ensemble des opérations comptables validées depuis 2022 inclus

, * 787,90€, somme provisionnelle au titre des cotisations et majorations de retard pour les mois de juillet et août 2025 inclus, conformément aux articles 2 et 6 du règlement intérieur, sauf à parfaire

à payer à l'association CONGES INTEMPERIES BTP - CAISSE DE L'ILE DE FRANCE : * 1.249,52€ au titre des cotisations, majorations de retard, frais de contentieux pour les mois de février à avril 2025 inclus

à payer à l'association CONGES INTEMPERIES BTP - CAISSE DE L'ILE DE FRANCE : * 22.482,36€ au titre des cotisations, majorations de retard, frais de contentieux pour les mois de mars à juillet 2025 inclus

Or les frais de désamiantage sont inclus dans le quantum de l'expert pour la somme de 34 100 € HT.

Offre de la société FONTANEL GROUPE Les éléments incorporels : Le Candidat Repreneur indique que sont inclus dans le périmètre de la reprise l'ensemble des immobilisations incorporelles dépendant du

payer à Association CONGES INTEMPERIES BTP - CAISSE DE L'ILE DE FRANCE : * 37 543,67 euros, au titre des cotisations, majorations de retard et frais de contentieux des mois de février à octobre 2025 inclus

payer à Association CONGES INTEMPERIES BTP - CAISSE DE L'ILE DE FRANCE : * 12 221,69 euros, au titre des cotisations, majorations de retard et frais de contentieux des mois de mars à septembre 2025 inclus

- payer à Association CONGES INTEMPERIES BTP - CAISSE DE L'ILE DE FRANCE : * 3 596,13 euros, au titre des cotisations, majorations de retard et frais de contentieux des mois de mai à octobre 2025 inclus

Association CONGES INTEMPERIES BTP - CAISSE DE L'ILE DE FRANCE : * 2 032,49 euros, au titre des cotisations, majorations de retard et frais de contentieux des mois d'avril à juin 2025, et d'août 2025 inclus

payer à Association CONGES INTEMPERIES BTP - CAISSE DE L'ILE DE FRANCE : * 4 781,67 euros, au titre des cotisations, majorations de retard et frais de contentieux des mois de mai à septembre 2025 inclus

payer à Association CONGES INTEMPERIES BTP - CAISSE DE L'ILE DE FRANCE : * 16 372,43 euros, au titre des cotisations, majorations de retard et frais de contentieux des mois d'avril à septembre 2025 inclus

à Association CONGES INTEMPERIES BTP - CAISSE DE L'ILE DE FRANCE : * 10 126, 82 euros, au titre des cotisations, majorations de retard et frais de contentieux des mois de janvier à septembre 2025 inclus

paver à Association CONGES INTEMPERIES BTP - CAISSE DE L'ILE DE FRANCE : * 13 370,39 euros, au titre des cotisations, majorations de retard et frais de contentieux des mois d'avril à septembre 2025 inclus

paver à Association CONGES INTEMPERIES BTP - CAISSE DE L'ILE DE FRANCE : * 2.911,70 euros, au titre des cotisations, majorations de retard et frais de contentieux des mois de mars à septembre 2025 inclus

Association CONGES INTEMPERIES BTP - CAISSE DE L'ILE DE FRANCE : * 3 054,74 euros, au titre des cotisations, majorations de retard et frais de contentieux des mois de janvier 2025, et de juin à octobre 2025 inclus

paver à Association CONGES INTEMPERIES BTP - CAISSE DE L'ILE DE FRANCE : * 2.621,26 euros, au titre des cotisations, majorations de retard et frais de contentieux des mois d'avril à septembre 2025 inclus