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2 311 résultats pour « informatique »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

AUDIENCE DE DELIBERE

69c108afcdc6046d47a1ad8b

Commerce

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Le courrier informatisé reçu par Monsieur [C] ne peut valablement pas être considéré comme une remise de dette au sens de l'article 1350 du Code civil et qu'il ne s'agit que d'une erreur informatique.

Source officielle

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Journal officiel
Radiations

ePC (Maintenance Informatique)

SIREN 483882825Greffe du Tribunal de Commerce de Chambéry

16/08/2026

Voir →

Dépôts des comptes

Franck DUMERY Informatique

SIREN 438638520Greffe du Tribunal de Commerce de dunkerque

16/08/2026

Voir →

Radiations

DSN SERVICES INFORMATIQUES

SIREN 893827329Greffe du Tribunal de Commerce d'Evry

16/08/2026

Voir →

Dépôts des comptes

Sylvain ROCHE Informatique

SIREN 520365834Greffe du Tribunal de Commerce de saint etienne

16/08/2026

Voir →

Dépôts des comptes

3 COMMUNES INFORMATIQUE

SIREN 839118270Greffe du Tribunal de Commerce de bobigny

16/08/2026

Voir →

TCOM

Référés

69de27f7cdc6046d47319ce0

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

bureau et de sécurité ; Les sociétés CORHOFI et SECURE ONE ont signé le 17 mars 2023 une convention de collaboration portant sur les conditions d'acquisition par la société CORHOFI de matériels informatiques

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 09

DU VAL D'OISEc/SARL NAVTEK BH CONSULTING

6a0f4824cdc6046d477ae7a5

Commerce

18 mai 2026

18 mai 2026

Erp et informatique de gestion l'intégration de système d'information vente de matériel informatique et de licence logiciel.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

6a16a7f9cdc6046d471456e3

Commerce

28 avril 2026

28 avril 2026

En conséquence, de rejeter l'ensemble des demandes incidentes formées par les sociétés INFORMATIQUE DIFFUSION et HEXATEL ; De condamner in solidum les sociétés INFORMATIQUE DIFFUSION et HEXATEL à payer

Source officielle
TCOM

3ème chambre

6a19757dcdc6046d475b6827

Commerce

28 mai 2026

28 mai 2026

, et prestations de services informatiques, conseils et éditions des logiciels.

Source officielle
TCOM

Référés

69de345acdc6046d4732a69f

Commerce

8 octobre 2025

8 octobre 2025

Que les fichiers informatiques soient extraits par un employé de la société EMTF ou par un expert informatique accompagnant le commissaire de justice ne change rien, d'autant que la société EMTF ne rapporte

Source officielle
TCOM

2è chambre

69e778d2cdc6046d4703f311

Commerce

22 avril 2025

22 avril 2025

Courriel de Bourgogne Informatique Services du 29 septembre 2021 et devis annoncé 49. Courriel de Bourgogne Informatique Services du 13 octobre 2021 50.

Source officielle
TCOM

MARDI

69c2e6e3cdc6046d47cf71a4

Commerce

14 octobre 2025

14 octobre 2025

À la suite d'une restructuration, la société BERTRAND INFORMATIQUE SARL a quitté ledit groupe pour rejoindre le groupe UNIVERP.

Source officielle
TCOM

5ème chambre

69ea83e5cdc6046d474db0e5

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

LA CLOTURE DES DEBATS ET MIS LE JUGEMENT EN DELIBERE POUR ETRE PRONONCE PAR MISE A DISPOSITION AU GREFFE LE 14 avril 2026, EXPOSE DES FAITS La société [T] qui a pour activité la programmation informatique

Source officielle
TCOM

Audience publique de contentieux (1er ETAGE)

69c22fadcdc6046d47bce6c0

Commerce

6 janvier 2026

6 janvier 2026

* Le mail de la SAS CONCEPT LOCATION du 7 janvier 2025 l'informant que la SAS CONCEPT LOCATION est en train d'organiser le rapatriement du véhicule loué.

Source officielle
TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

69fd9fe6cdc6046d470692f1

Commerce

7 mai 2026

7 mai 2026

de détail d'ordinateurs, réparation et maintenance d'ordinateurs et formation en informatique. » La SARL DATA CONSULT INFORMATIQUE et, le cas échéant, les membres de la délégation du personnel du comité

Source officielle
TCOM

Référés

69f0ccddcdc6046d47d914ac

Commerce

10 avril 2026

10 avril 2026

L'entreprise est un acteur majeur du secteur des télécommunications et des technologies de l'information. [G] emploie plusieurs centaines de collaborateurs.

Source officielle
TCOM

Chambre de contentieux général

6a10d65acdc6046d479f24b3

Commerce

21 mai 2026

21 mai 2026

Le 04 septembre 2023, la gérante de la Société ASSIST'DOM SERVICES recevait un mail l'informant que la Société [Localité 2], gestionnaire de son logiciel «Sociel» , avait été rachetée par la Société [P

Source officielle
TCOM

Audience publique de contentieux (1er ETAGE)

69c20015cdc6046d47b8998f

Commerce

21 octobre 2025

21 octobre 2025

exerce une activité de prestataire informatique.

Source officielle
TCOM

chambre C2

69e56370cdc6046d47d78d60

Commerce

14 janvier 2025

14 janvier 2025

de la Société [B] pendant quatre ans ; La Société [B] n'a pas remplacé Monsieur [J] [A] et le département informatique est sous-traité à la Société CONNEX' INFORMATIQUE ET MULTIMEDIA depuis Mai 2010

Source officielle
TCOM

Chambre 05

69f641c6cdc6046d475e23d1

Commerce

14 janvier 2026

14 janvier 2026

La société COM INOFRMATIQUE est administrativement radiée. Il existe des conventions de services et de trésorerie entre la société mère et les filiales.

Source officielle
TCOM

VENDREDI

69c2fa26cdc6046d47d10f1f

Commerce

23 janvier 2026

23 janvier 2026

TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX JUGEMENT DU VENDREDI 23 JANVIER 2026 * 7ème Chambre - N° RG : 2025F00009 SARL BERTRAND INFORMATIQUE C/ SAS INFRARESO SO DEMANDERESSE SARL BERTRAND INFORMATIQUE,,

Source officielle
TCOM

Chambre 02

69f20b73cdc6046d47f7c6b3

Commerce

28 janvier 2025

28 janvier 2025

INFORMATIQUE [Adresse 4] Représentant légal : M.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69c53fdacdc6046d470b30a3

Commerce

7 juillet 2025

7 juillet 2025

FABRE BUREAUTIQUE INFORMATIQUE LOIRE - FBI LOIRE la somme de 7 560€ TTC.

Source officielle
TCOM

3ème chambre

69ea76d0cdc6046d474cb3dc

Commerce

16 avril 2026

16 avril 2026

Le 19 juin 2023, un contrat établit les relations entre le loueur [Localité 2] et le client [J], pour 8 matériels technologiques, bureautiques et informatiques.

Source officielle