CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

73 résultats pour « isolation acoustique »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

chambre 1-4

69cf52decdc6046d47f29de2

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

DULAC CINEMA sollicite du tribunal des affaires économiques de Paris de ; DIRE ET JUGER que [Q] [W] a manqué à son devoir d'information et de conseil en n'avertissant pas Dulac Cinémas du défaut d'isolation

Source officielle

Page 1 sur 4

Suivant →

Annonces BODACC174 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

S.M.A.I. - SOCIETE MAJOLANE D'ACOUSTIQUE ET D'ISOLATION

SIREN 348585340Greffe du Tribunal des Activités Economiques de lyon

04/06/2026

Voir →

Dépôts des comptes

ARTISANT SERVICE SOUFFLAGE ISOLATION ACOUSTIQUE

SIREN 833206154Greffe du Tribunal de Commerce de saint etienne

12/03/2026

Voir →

Procédures collectives

ACOUSTIQUE CLOISON PLATRERIE ISOLATION

SIREN 447990342Greffe du Tribunal de Commerce de Bobigny

Dépôt de l'état des créances — L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

09/12/2025

Voir →

Dépôts des comptes

SOCIETE D'ISOLATION PLAFONDS SUSPENDUS ET ACOUSTIQUE

SIREN 319699526Greffe du Tribunal de Commerce de dijon

02/11/2025

Voir →

Procédures collectives

SOCIETE ISOLATION ACOUSTIQUE ET THERMIQUE

SIREN 338976111Greffe du Tribunal de Commerce de Périgueux

Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire — Jugement prononçant la liquidation judiciaire , date de cessation des paiements le 10 Octobre 2025, désignant liquidateur Maître Nicolas LEURET - SELARL LGA 78, rue Victor Hugo - le Mercurial - 24000 Périgueux . Les créances sont à adresser, dans les deux mois de la présente publication, auprès du liquidateur ou sur le portail électronique prévu par les articles L. 814-2 et L. 814-13 du code de commerce.

21/10/2025

Voir →

TCOM

Trib. de Commerce

69e43d10cdc6046d47bfaa55

Commerce

16 avril 2026

16 avril 2026

M.M RENOVATION, [Adresse 1], qui était immatriculé(e) au Registre du Commerce et des Sociétés sous le n°890678659 - Radié le 23/01/2025et exerçait une activité de travaux de ravalement de façades, isolation

Source officielle
TCOM

chambre 1-4

6a180b48cdc6046d47373e5d

Commerce

27 mai 2026

27 mai 2026

À TITRE PRINCIPAL : DIRE ET JUGER que [B] [T] a manqué à son devoir d'information et de conseil en n'avertissant pas Dulac Cinémas du défaut d'isolation acoustique de la salle 3 du Reflet Médicis et en

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e42b87cdc6046d47be944b

Commerce

20 janvier 2026

20 janvier 2026

13hrs 30 ; ATTENDU que La SAS M.M RENOVATION était Inscrite au RCS sous le numéro 890 678 659 RCS [Localité 1] - Radié le 23/01/2025 et exerçait une activité de travaux de ravalement de façades, isolation

Source officielle
TCOM

Référé jeudi salle 3

69d6748acdc6046d478772ef

Commerce

22 janvier 2026

22 janvier 2026

CONSTATER l'existence de contestations sérieuses tenant à l'inexécution par la société QUADRILATERE de son obligation de résultat (défaut d'isolation acoustique violant le secret médical, défaillance CVC

Source officielle
TCOM

AFFAIRE COURANTE

69c41746cdc6046d47ec3a6a

Commerce

28 janvier 2026

28 janvier 2026

La mission confiée à QUALICONSULT comprenait notamment la mission PHH - Isolation acoustique des bâtiments d'habitation.

Source officielle
TCOM

JEUDI

69ef4863cdc6046d47b46172

Commerce

23 avril 2026

23 avril 2026

impacté les coûts des travaux rendus nécessaires par la commission de sécurité à l'aune des impératifs qu'impose la création d'un établissement de nuit, ne serait-ce par exemple, que sur le plan de l'isolation

Source officielle
TCOM

1ère chambre

69ea34efcdc6046d4743a5e2

Commerce

8 avril 2026

8 avril 2026

Le 14 mars 2018, AI établit à l'attention de la société [M], contractant de la société [Z], un devis relatif à la pose de cloisons et à l'isolation acoustique de l'installation conçue par [M] au siège

Source officielle
TCOM

clôture de la procédure de liquidation judiciaire ou prorogation du délai de clôture 2-4 à 14 heures 00

69d5f4ebcdc6046d477c7e14

Commerce

15 octobre 2025

15 octobre 2025

Proroge le délai de clôture de la procédure de 2 ans à l'égard de la : SAS à associé unique [R] RENOVATION [Adresse 1] Activité : Contractant général du bâtiment, réalisation de tous travaux d'isolation

Source officielle
TCOM

8ème chambre

69e9a13bcdc6046d4736c263

Commerce

15 janvier 2025

15 janvier 2025

au registre du commerce et des sociétés de Nanterre sous le n° 820441566 et exploite un fonds de commerce de: La fourniture et pose de produits d'extraction, ventilation industrielle, désenfumage, isolation

Source officielle
TCOM

Procédures Collectives

69b2bef0cdc6046d4769f1f0

Commerce

8 janvier 2026

8 janvier 2026

LE TRIBUNAL, ATTENDU qu'à la date du 05/12/2025, l'entreprise ci-après nommée : Sarl [W] [X] [Adresse 1] Activité : Activité de plaquiste comprenant les activités induites et plus tels que : . isolation

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 06

69dfec78cdc6046d475ee15f

Commerce

3 avril 2026

3 avril 2026

SAS A2K [Adresse 2] [Localité 2] RCS/RM [Localité 1] : 921316048 - 2022 B 6767 activité : Maçonnerie carrelage peinture plomberie électricité ainsi que tous travaux du bâtiment tous travaux d'isolation

Source officielle
TCOM

Enquêtes + Assignations Ouvertures - Chambre du conseil

69b67c70cdc6046d47bcdd53

Commerce

12 janvier 2026

12 janvier 2026

Isolation thermique, acoustique, coupe feux. RCS [Localité 4]-Métropole B 888683943 (2020B02858) NOMME en qualité de Juge-Commissaire : Monsieur Xavier LHOTE Juge du siège,.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f7d1eccdc6046d477f5033

Commerce

26 janvier 2026

26 janvier 2026

paiements et l'impossibilité manifeste d'un redressement judiciaire, OUVRE LA PROCEDURE DE LIQUIDATION JUDICIAIRE SIMPLIFIEE à l'égard de la société SMCO SAS, Adresse : [Adresse 1], Activité : Travaux isolation

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f0a682cdc6046d47d550ac

Commerce

24 avril 2026

24 avril 2026

d'une procédure de redressement judiciaire ; Ouvre le Redressement judiciaire de: La SARL SOCIETE T.P. 3 F Installer des produits finis, plafonds suspendus, cloisons amovibles, plâtrerie, staff, isolation

Source officielle
TCOM

DELIBERE JUGEMENTS PCL

69fc4ce9cdc6046d47e65631

Commerce

7 mai 2026

7 mai 2026

couverture zinguerie, menuiserie métallique et matériaux synthèse, cloisons à structure métallique, séche, parquets flottans, fermetures, volets, portes grilles, persiennes, vitrerie pour menuiserie, isolation

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e0a40ccdc6046d476e136f

Commerce

15 avril 2026

15 avril 2026

RENOVATION est Inscrite au RCS de [Localité 5] sous le numéro 893 850 636 depuis le 05/02/2021 pour l'activité de Maçonnerie générale, ravalement de façades, rénovation, l'achat et la vente de matériel, isolation

Source officielle
TCOM

Chambre 05

69f65292cdc6046d475f4fd5

Commerce

16 avril 2025

16 avril 2025

Elle a déclaré exercer une activité commerciale de maçonnerie générale, isolation thermiques et acoustique, ite, tous corps d'états du bâtiment, pratiquée sous la forme d'une SARL, dont le siège social

Source officielle
TCOM

AFFAIRES COURANTES PREMIERE CHAMBRE

69ab52e7cdc6046d47c6099a

Commerce

7 juillet 2025

7 juillet 2025

Le chèque émis par la SARL GLACIERE DU MIDI constitue un acompte, donc parfaitement encaissable par la SAS THERM-ISOL.

Source officielle
TCOM

contentieux - première chambre

69bcb014cdc6046d47461fe7

Commerce

20 novembre 2025

20 novembre 2025

ET D'ETANCHEITE [Adresse 3] comparant par Me Stéphane MARINO [Adresse 4] FAITS, PROCEDURE ET PRETENTIONS DES PARTIES Au mois de décembre 2022, la SAS SOCIETE DE RAVALEMENT D'ISOLATION ET D'ETANCHEITE

Source officielle