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936 résultats pour « loire »
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EXTRAIT
Article Annexe I (suite)
Firminy 42 Loire La Fouillouse 42 Loire Fraisses 42 Loire La Grand-Croix 42 Loire L’Horme 42 Loire Lorette 42 Loire Mably 42 Loire Montbrison 42 Loire Montrond-les-Bains 42 Loire
Article 1
s'étendant sur une partie du territoire des communes suivantes du département de la Nièvre : Cosne-Cours-sur-Loire, Fourchambault, Garchizy, Germigny-sur-Loire, La Celle-sur-Loire, La Charité-sur-Loire, La Marche, Mesves-sur-Loire, Myennes, Neuvy-sur-Loire
Article 13
en amont de : DDE de la Loire : : de la Loire : Roanne : : :-------------------:----------------------:-------------------: : Bassin moyen de : Loire de Roanne à : DDE de la Nièvre : : la
Article 11
Le canton n° 10 (Chalonnes-sur-Loire) comprend les communes suivantes : Bécon-les-Granits, Chalonnes-sur-Loire, Champtocé-sur-Loire, Chaudefonds-sur-Layon, Denée, la partie de la commune d'Erdre-en-Anjou correspondant à la commune déléguée de La Pouëze
Article Annexe III
DDE 63 DDE 63 Sans objet Loire supérieure. Loire depuis son entrée dans le département de la Loire jusqu'à Baugy et Bourg-le-Comte. DDE 42 DIREN Centre 1er décembre 2005 Loire bourguignonne.
désignation du site Natura 2000 Vallée de la Loire entre Fourchambault et Neuvy-sur-Loire (zone spéciale de conservation) FR2600965.
LEGIARTI000026210843
LISTE DES COURS D'EAU PAR SOUS-BASSIN La Loire des sources jusqu'à la confluence avec la Padelle. Bassin Allier - Loire amont La Padelle de la source jusqu'à la confluence avec la Loire.
. : - les vins rouges bénéficiant de l'IGP " Coteaux du Cher et de l'Arnon " ; - les vins rouges bénéficiant de l'IGP " Val de Loire " issus de raisins récoltés dans les départements Cher, Deux-Sèvres, Indre, Indre-et-Loire, Loir-et-Cher, Loire-Atlantique
LEGIARTI000043305030
des finances publiques (DDFiP) du Loir-et-Cher ; 7° La direction régionale des affaires culturelles (DRAC) du Centre-Val de Loire ; 8° La direction régionale de l'économie, de l'emploi, du travail et des solidarités (DREETS) du Centre-Val de Loire ;
Il est créé une chambre de métiers et de l'artisanat de région dénommée "chambre de métiers et de l'artisanat de région des Pays de la Loire".
Article 3
La pêche professionnelle de l'anguille argentée est autorisée dans les unités de gestion Loire et Bretagne en domaine fluvial sur les cours d'eau suivants : Loire pour les seuls pêcheurs professionnels exerçant à l'aide de dideau, lac de Grandlieu, Erdre
LEGIARTI000047847845
Indre-et-Loire, Indre Direction départementale des finances publiques de l'Isère Isère, Drôme Direction départementale des finances publiques de la Loire Loire, Ardèche, Haute-Loire Direction régionale des finances publiques des Pays de la Loire
EXERÇANT DES MISSIONS RELATIVES AU TRANSPORT FLUVIAL, À LA POLICE DE LA NAVIGATION SUR LE DOMAINE PUBLIC FLUVIAL ET À LA GESTION DU DOMAINE PUBLIC FLUVIAL DANS PLUSIEURS DÉPARTEMENTS SERVICE VOIES D'EAU DÉPARTEMENTS CONCERNÉS DDTM de Loire-Atlantique
Article 17
Le canton n° 16 (Mauges-sur-Loire) comprend les communes suivantes : Mauges-sur-Loire, Orée d'Anjou.
Article 2
, Aude, Aveyron, Gard, Haute-Garonne, Gers, Hérault, Lot, Lozère, Hautes-Pyrénées, Pyrénées-Orientales, Tarn, Tarn-et-Garonne ; - les circonscriptions départementales de la région Auvergne - Rhône-Alpes : Ain, Allier, Ardèche, Cantal, Drôme, Isère, Loire
La pêche professionnelle de l'anguille argentée est autorisée, pour la saison 2013-2014, dans les unités de gestion Loire et Bretagne en domaine fluvial sur les cours d'eau suivants : Loire pour les seuls pêcheurs professionnels exerçant à l'aide de dideau
-Lorsqu'un étranger se trouvant à l'intérieur du territoire de l'un des départements de la région Pays de la Loire demande à bénéficier de l'asile, l'autorité administrative compétente pour l'examen de sa demande d'admission au séjour est : 1° Le préfet
LEGIARTI000026687212
dans le val d'Authion et l'agglomération de Saumur, et vallée de la Maine dans l'agglomération d'Angers Vallées de la Loire et de ses affluents la Sèvre nantaise et l'Erdre dans l'agglomération nantaise Vallée de la Loire dans l'agglomération
Article Annexe à l'article D215-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 22 > 07 > 32
Massif Central Allier, Cantal, Haute-Loire, Puy-de-Dôme. Bourgogne-Franche-Comté Côte-d'Or, Doubs, Jura, Nièvre, Haute-Saône, Saône-et-Loire, Yonne, Territoire de Belfort.
Article Annexe VII
de la Creuse Creuse Corrèze Haute-Vienne DDT de la Dordogne Dordogne Gironde Landes Lot-et-Garonne Pyrénées-Atlantiques DDT de la Haute-Garonne Haute-Garonne Ariège DDT de la Haute-Marne Haute-Marne Aube DDTM de la Loire-Atlantique
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