CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

1 682 résultats pour « membres d'une association »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Trib. de Commerce

69e35fcfcdc6046d47aca207

Commerce

17 avril 2026

17 avril 2026

Prise en la personne de madame [I] [G], dirigeant, comparant en personne, et accompagnée d'un membre de l'association Crésus2Savoie, La déclaration ainsi déposée a été enrôlée par les soins du greffe

Source officielle

Page 1 sur 85

Suivant →
TCOM

VENDREDI

69a9cf8ccdc6046d47a3ebf7

Commerce

16 janvier 2026

16 janvier 2026

DESISTEMENT D'INSTANCE - 7ème Chambre - N° RG : 2025F01266 SAS SIPARTECH C/ SAS INEO AQUITAINE DEMANDERESSE SAS SIPARTECH, [Adresse 1] comparaissant par Maître Yann BREBAN, Avocat au Barreau de Paris, membre

Source officielle
TCOM

Rendu de décisions

69cbfde3cdc6046d47a32e80

Commerce

8 octobre 2025

8 octobre 2025

De même, les mises en relation revendiquées par Mme [M] [K] proviennent, pour l'essentiel, de contacts qui lui ont été transmis par les membres de l'Association FESTIVAL DU CINEMA FRANÇAIS [Localité 3]

Source officielle
TCOM

Chambre 05

69f2d667cdc6046d470b00cb

Commerce

14 octobre 2025

14 octobre 2025

La Société NOUVELLE UJA (RCS [Localité 3] N° 889 120 580) est membre de l'Association des exploitants du Centre Commercial [Localité 1] [Adresse 5], Association loi 1901, dont le siège social est à [Localité

Source officielle
TCOM

Chambre 2-3

69d3cb73cdc6046d474da527

Commerce

8 avril 2025

8 avril 2025

[H] [P], membre de l'association, présent. * Mme [Z] [B], demeurant [Adresse 3] [Localité 2], salariée, présente. * Ordre des médecins, [Adresse 4], ordre professionnel, absent.

Source officielle
TCOM

Chambre 2-5

69d3b3eccdc6046d474c2156

Commerce

3 avril 2025

3 avril 2025

[J] [N], membre de l'association, présent. M. [B] [W], juriste, présent.

Source officielle
TCOM

chambre 05

69bf1d21cdc6046d477c6f0f

Commerce

14 octobre 2025

14 octobre 2025

[Adresse 1] Paris Registre du commerce et des sociétés de Paris n° 431 252 121 Représenté par son recouvreur La société MCS ET ASSOCIES S.A.S [Adresse 2] Paris Registre du commerce et des sociétés de Paris

Source officielle
TCOM

Chambre 2-3

69d3caabcdc6046d474d9924

Commerce

8 avril 2025

8 avril 2025

[J] [P], membre de l'association, présent. * Mme [G] [T], [Adresse 3], représentante des salariés, présente. * Ordre des Médecins, [Adresse 4], ordre professionnel, absent.

Source officielle
TCOM

Chambre 2-3

69d3cb86cdc6046d474da655

Commerce

8 avril 2025

8 avril 2025

[V] [G], membre de l'association, présent. * Mme [B] [K], demeurant [Adresse 3] [Localité 1], salariée, présente. M. [S] [C], demeurant [Adresse 4], salarié, présent.

Source officielle
TCOM

Chambre 2-3

69d3cb9ecdc6046d474da80a

Commerce

8 avril 2025

8 avril 2025

[F] [I], membre de l'association, présent. * Mme [S] [K], demeurant [Adresse 3], salariée, présente. * Ordre des médecins, [Adresse 4], ordre professionnel, absent.

Source officielle
TCOM

Chambre 2-4

69d18fa5cdc6046d4725207a

Commerce

29 janvier 2025

29 janvier 2025

LIQUIDATION JUDICIAIRE SUR ASSIGNATION Partie demanderesse : SA SNCF RESEAU, (RCS Bobigny 412 280 737), Société anonyme, dont le siège social est [Adresse 1], comparant par Me Denis GANTELME, avocat membre

Source officielle
TCOM

Référé prononcé mardi

69d1e93ecdc6046d472b0064

Commerce

28 janvier 2025

28 janvier 2025

Collectif Porteurs H2O, de la renonciation de [H] à prélever 30% des sommes transactionnelles issues de l'Offre, valant, pour l'ensemble des membres de l'association Collectif Porteurs H2O, amendement

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a7ce29cdc6046d47724eff

Commerce

2 juillet 2025

2 juillet 2025

sous le numéro 977 992 999 prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège ; Représentée par Maître Laurence BOURGEON de la SELARL CABANES BOURGEON MOYAL VIENS, Membre

Source officielle
TCOM

2è chambre

69e77baccdc6046d470436c5

Commerce

22 avril 2025

22 avril 2025

LE FOURNIL DE MAELIE pour laquelle il est immatriculé au RCS de SOISSONS sous le numéro 904 631 611, à [Adresse 7], Défendeur représenté par Maître Laurence LERONDEL, avocat au Barreau de Soissons, membre

Source officielle
TCOM

Chambre 12

69bf5033cdc6046d4780292b

Commerce

23 octobre 2025

23 octobre 2025

qui ont besoin d'une carte, car il s'agit d'une profession règlementée ; qu'elle a été condamné, en Février 2025, au paiement de deux factures ; que cette dernière a entrainé le départ de nombreux membres

Source officielle
TCOM

Chambre 05

69f303dfcdc6046d470f0216

Commerce

13 janvier 2026

13 janvier 2026

En tant qu'adhérent de l'ASSOCIATION, la société ANTONELLE bénéficie de la politique commerciale du Centre menée et décidée par ses membres et en contre partie s'est engagée à répondre à chaque début de

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f75db8cdc6046d4773366a

Commerce

18 juillet 2025

18 juillet 2025

JUGEMENT DU 18/07/2025 TRIBUNAL MIXTE DE COMMERCE DE FORT-DE-FRANCE AUDIENCE DE FOND Dans la procédure introduite par : DEMANDEUR : IRCOM Agirc-Arrco, Institution de retraite complémentaire, membre

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a7c8b6cdc6046d47715fa7

Commerce

9 avril 2025

9 avril 2025

sous le numéro 977 992 999 prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège ; Représentée par Maître Laurence BOURGEON de la SELARL CABANES BOURGEON MOYAL VIENS, Membre

Source officielle
TCOM

DELIBERE 1ERE CHAMBRE

69ace0edcdc6046d47e5eaad

Commerce

3 juillet 2025

3 juillet 2025

partie à la négociation commerciale », conformément aux dispositions de l'article L.442-1 du Code de commerce ; JUGER que les sociétés CARREFOUR PROXIMITÉ France, CSF, SELIMA et PROFIDIS soumettent les membres

Source officielle
TCOM

Référé prononcé jeudi

69d97a12cdc6046d47d1e1e3

Commerce

10 juillet 2025

10 juillet 2025

2025021147 ENTRE : SAS EUROPEENNE DE RABATTEMENT DE NAPPE ET DE FORAGE (ERF), dont le siège social est [Adresse 1] - RCS Dunkerque 503433682 Partie demanderesse : comparant par Me Julie THIBERT membre

Source officielle