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16 résultats pour « natation »

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DÉCISION / ECLI

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TCOM

chambre 05

69a401e2cdc6046d471fd4b0

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

2025 N° RG : 2025F00636 La société DIGIMOOD S.A.S [Adresse 1] Registre du commerce et des sociétés de Marseille n° 501 194 500 (Me [H], Avocat au barreau d'Aix-en-Provence) C/ La société EUROP'ANN NATIONS

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TCOM

chambre 05

69a41146cdc6046d4720f192

Commerce

7 octobre 2025

7 octobre 2025

TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES DE MARSEILLE Jugement du 7 Octobre 2025 N° RG : 2025F01200 La société INTERIM NATION GARDANNE [Adresse 1] (Maître [L] [H] C/ La SOCIETE CONSTRUCTION RENOVATION PROVENCE

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TCOM

Chambre 1

F00265 SAS FORUM INTERIM VARc/SAS GROUPE BELVEDIA

69bcff6ecdc6046d474cffa7

Commerce

6 octobre 2025

6 octobre 2025

Suivant acte en date du 31 mai 2022, la société FORUM INTERIM VAR, et la société MGTT INTERIM, ont fait délivrer assignation à la société GROUPE BELVEDIA, à la société INTERIM NATION [Localité 3], et à

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TCOM

11 ème chambre

69d23571cdc6046d4730029e

Commerce

14 janvier 2025

14 janvier 2025

. : P202500141 Jugement prononcé le 14/01/2025 11ème chambre LIQUIDATION JUDICIAIRE SUR DECLARATION DE CESSATION DES PAIEMENTS SAS POPUP BRAND ONE NATION, dont le siège social est [Adresse 1] (RCS [

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TCOM

Trib. de Commerce

69d8d8cbcdc6046d47c1aa01

Commerce

29 janvier 2026

29 janvier 2026

pièces versées aux débats que Monsieur [H] a commandé, le 6 juin 2025, une pompe à chaleur, auprès de la Société EUROPE SANITAIRE CHAUFFAGE, dans le cadre de son activité de gestion d'une école de natation

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TCOM

Trib. de Commerce

6a116f22cdc6046d47a9f5a9

Commerce

22 mai 2026

22 mai 2026

Rôle n° 2023J386 6 * La SARL FU MIAO [Adresse 1] DEMANDEUR - représenté(e) par Maître BIMET Véronique -[Adresse 2]ЕТ ENTRE * La société NATION CREATIVE [Adresse 3] DÉFENDEUR - représenté(e) par SEARL

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TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL MARDI 9 H 45

69bbad3fcdc6046d472e5d77

Commerce

8 avril 2025

8 avril 2025

: Attendu que suivant jugement du tribunal de céans en date du 18/02/2025, Madame, [C], [X] née, [V] –, [Adresse 2], conseil pour les affaires et autres conseils de gestion, inscrite au répertoire nation

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Trib. de Commerce

69a7ca6ecdc6046d47717abf

Commerce

9 avril 2025

9 avril 2025

La pratique d'Aquanimaux vise au renforcement musculaire et à l'amélioration des capacités cardio-respiratoires des animaux sédentaires ou sportifs et ce, par des activités types natation, marche, course

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Audience publique de vacation

6a1967d6cdc6046d475a2feb

Commerce

30 avril 2026

30 avril 2026

MOYENS Il résulte des pièces produites et des informations recueillies en chambre du conseil que : - l'association CENTRE MEDICO DENTAIRE NATION emploie 11 salariés.

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TCOM

DELIBERES A VIDER

69dacd9acdc6046d47ed41c3

Commerce

27 octobre 2025

27 octobre 2025

Et, à titre principal, * dire et juger que la société SOJAPROTEIN D.O.O a manqué à son obligation de conformité, telle que définie et prévue par la Convention des Nations Unies sur les contrats de vente

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TCOM

Trib. de Commerce

69cd28a0cdc6046d47bde4c1

Commerce

15 octobre 2025

15 octobre 2025

La société [N] REFRIGERATION demande au Tribunal de commerce d'Annecy de : Vu les articles 4 et 7 du Règlement (UE) n° 1215/2012 (Bruxelles I bis), Vu l'article 39 de la Convention des Nations Unies

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TCOM

AUDIENCE CONTENTIEUX DU MARDI

69a34636cdc6046d4712a2aa

Commerce

20 janvier 2026

20 janvier 2026

2012 concernant la compétence judicaire, la reconnaissance et l'exécution des décisions en matière civile, Vu les articles 1er, 7, 14, 15, 18, 23, 30, 45, 47, 49, 53, 74 et 78 de la Convention des Nations

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Trib. de Commerce

69c0ff8ecdc6046d47a0e65e

Commerce

23 octobre 2025

23 octobre 2025

articles L.128-1 et suivants et R.128-1 et suivants du code de commerce, cette sanction fera l'objet d'une inscription au fichier national des interdits de gérer, dont la tenue est assurée par le Conseil Nation

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REFERES

69c98935cdc6046d47701d09

Commerce

27 janvier 2026

27 janvier 2026

Le véhicule a été réceptionné le 26 janvier 2023 par le garage RENAULT SODAC DES NATIONS qui a rajouté un litre d'AD BLUE.

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DELIBERE

69adadcfcdc6046d47f51055

Commerce

13 janvier 2026

13 janvier 2026

DU PEUPLE FRANCAIS JUGEMENT DU 13/01/2026 DEMANDEUR(S) : [H] (SAS) 8, Rue du Point du Jour 35400 Saint-Malo REPRESENTANT(S) : Maître [A] [E] DEFENDEUR(S) : W4S Consulting (SAS) 30 A, Rue de la Nation

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Référés

69e9b198cdc6046d47383c56

Commerce

21 janvier 2025

21 janvier 2025

article 17 que : « Le droit du Grand-Duché du Luxembourg régit ce Contrat et tous ses termes et conditions, sans toutefois donner effet aux règles en matière de conflits de lois ou à la Convention des Nations

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