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Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

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495 résultats pour « notion »

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Article 7

—

Notions essentielles sur les institutions politiques actuelles et sur la Constitution de 1958. 2. Notions essentielles sur les sources du droit public. 3.

Article 3

—

sur les principaux types de musées et leur organisation administrative ; - les notions sur les publics et les services offerts.

Article Annexe

—

Notions sur le magnétoscope et sur les possibilités de traitement des images par calculateur. 5.

Article A821-70

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 88 > 23

Code de commerce

La norme d'exercice professionnel relative à l'application de la notion de caractère significatif lors de la planification et de la réalisation d'un audit, homologuée par la garde des sceaux, ministre de la justice, figure ci-dessous : APPLICATION

Article Annexe

—

territoriales. 2.C) Ingénierie publique : - notion de conduite de projet : prise de commande, analyses, solutions, dimensionnement et estimation, études, contrats, travaux ; - notions sur les champs d'intervention de la DDE : maîtrise d'oeuvre, assistance

Article Annexe I

—

I. - La notion de la loi de finances

Article Annexe VI

—

I. - Notions fondamentales de démographie

Article 2

—

Les aspects techniques : notions générales : - notions générales sur les différents types de réseaux, les principales fonctions des ordinateurs, les terminaux et les périphériques ; - les logiciels : notions générales sur les systèmes d'exploitation et

Article ANNEXE

—

I. - Notions fondamentales de droit public

Article ANNEXE I

—

I. - Notions fondamentales de droit public

Article Annexe I

—

Notions sur les éléments constitutifs : voilure, fuselage, empennage, commandes, atterrisseur. 1.1.3. Notions succinctes sur la structure d'un planeur. 1.2. Principes et techniques du vol 1.2.1.

Article Annexe

—

Radioprotection, radiothérapie Notions sur la réglementation de la radioprotection. Doses et unités. Accélérateurs linéaires. 3.

Article Annexe

—

PROGRAMME DU CONCOURS Biologie animale, notions de biochimie.

Article 28

—

Evaluation de la vérification, de la question en lien avec la sécurité routière et de la question portant sur les notions élémentaires de premiers secours. L'évaluation de cette compétence est indépendante de la qualité d'expression du candidat.

Article Annexe I

—

PROGRAMME DU CONCOURS RÉSERVÉ Notions de base dans les domaines suivants :

Article ANNEXE 1

—

La Constitution française dans le contexte européen et international : Titre II : NOTIONS D'ÉCONOMIE GÉNÉRALE, LA GESTION PUBLIQUE ET LE FONCTIONNEMENT DE L'ENTREPRISE 1.

Article 2

—

Au sens de l'article 1er du présent arrêté, les notions suivantes sont définies comme suit :

Article 2

—

La notion de jeu d'argent et de hasard dans la présente loi s'entend des opérations mentionnées à l'article L. 320-1 du code de la sécurité intérieure.

Article Annexe II

—

Notions élémentaires de pathologie médicale, chirurgicale et de pharmacologie clinique. 3. Notions sur la pédagogie et sur le système scolaire et éducatif français. II. - Anatomie.

Article Annexe II

—

Notions générales sur le droit de l'informatique

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