Codes de loi français

Article 1

générale Pigeon ramier Ouverture générale Tourterelle des bois Dernier samedi d'août (*) Tourterelle turque Ouverture générale Limicoles Bécasse des bois Ouverture générale Alaudidés Alouette des champs Ouverture

Article 1233

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 39 > 10

Un extrait de toute décision portant ouverture, modification de régime ou de durée ou mainlevée d'une mesure de curatelle ou de tutelle concernant un majeur ou un extrait de toute décision accordant, modifiant, renouvelant ou mettant fin à une habilitation

Article 226-2.10

Ouvertures de la tranche des machines 1. Les ouvertures de la tranche des machines doivent être munies d'une armature et entourées d'un encaissement ayant une résistance équivalente à celle de la superstructure adjacente.

Article 243-3.02

Ouvertures extérieures I. - Toutes les ouvertures extérieures sont conçues de manière à prévenir les entrées d'eau intempestives.

Article 230-2.13

Ouvertures de la tranche des machines 1.

Article 2

Ouverture générale Bécassine des marais Premier samedi d'août à 6 heures Premier samedi d'août à 6 heures (***) Ouverture générale Bécassine sourde Premier samedi d'août à 6 heures Premier samedi d'août à 6 heures (***) Ouverture

Article 45

Sont ratifiées les ouvertures et les annulations de crédits opérées par le décret n° 2022-512 du 7 avril 2022 portant ouverture et annulation de crédits à titre d'avance.

Article 4

L'étiquetage de l'huile de lin vierge comporte les mentions suivantes : - " ne pas utiliser pour la friture " ; - " conserver à l'abri de la chaleur avant ouverture " ; - " après ouverture, conserver au réfrigérateur maximum trois mois " .

Article R3512-23

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 04 > 55

-Une unité de conditionnement de cigarettes ne comporte aucune ouverture susceptible d'être refermée ou descellée après la première ouverture, à l'exception du couvercle supérieur rabattable et du couvercle basculant d'une boîte pliante.

Article 21

Sont ratifiées les ouvertures et annulations de crédits opérées par les décrets n° 2008-1089 du 24 octobre 2008 et n° 2008-1244 du 28 novembre 2008 portant ouvertures de crédits à titre d'avance et annulations de crédits à cette fin.

Article 221-II-1/15-1

Ouvertures extérieures à bord des navires de charge 1 Toutes les ouvertures extérieures conduisant à des compartiments supposés intacts dans l'analyse des avaries qui sont situées au-dessous de la flottaison finale après avarie doivent être étanches à

Article A4241-53-27

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 90 > 93

Lorsque certaines ouvertures de ponts fixes sont indiquées par un ou plusieurs feux rouges ou signaux généraux d'interdiction A.1 (annexe 5 prévue par l'art. A. 4241-51-1), ces ouvertures sont interdites à la navigation. 2.

Article A211-47

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 30 > 52 > 73

de la qualité du contrôle interne budgétaire : Sont soumis au visa : -les mesures générales ou catégorielles, relatives notamment à la rémunération ou à la gestion du temps de travail et ayant un impact sur la masse salariale de l'ENVSN ; -les ouvertures

Article CO 18

Ces ouvertures doivent communiquer avec l'extérieur, soit directement, soit par l'intermédiaire de gaines de même section, incombustibles et coupe-feu de degré 1/4 d'heure.

Article 242-3.06

III. - Les ouvertures dans la coque sont conformes aux dispositions de l'article 221-II-1/15-1 (" Ouvertures extérieures à bord des navires de charge ").

Article 226-2.21

Ouvertures de pont 1. Les panneaux à charnières des écoutilles, des trous d'homme et des autres ouvertures doivent être munis de dispositifs qui les empêchent de se fermer accidentellement.

Article 228-6.02

Ouvertures de pont

Article 242-4.05

Ouvertures de panneaux de descente

Article 245-4.04

Caractéristiques des ouvertures extérieures

Article 228-2.07

Ouvertures de la tranche des machines