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293 résultats pour « professeur »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

chambre 1-14

6a0e3df3cdc6046d475e7c53

Commerce

10 avril 2026

10 avril 2026

par sa mise à disposition au Greffe RG 2025086980 ENTRE : SAS [Adresse 1], dont le siège social est [Adresse 2] Partie demanderesse : comparant par la SELAS AMAR GOUSSU STAUB, avocat ET : SAS PROMESSENS

Source officielle

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TCOM

R E F E R E et Procédure accélérée au fond

6a116d8dcdc6046d47a9dbeb

Commerce

21 mai 2026

21 mai 2026

cause de Messieurs [P] et [D] qui n'ont pas la qualité d'associés et demandent qu'il leur soit donné acte de ce qu'ils ont désigné leur arbitre le 31 mars 2026 en la personne de Monsieur [X] [O], Professeur

Source officielle
TCOM

Procédures Collectives (mardi après midi) - Chambre du conseil

69f47433cdc6046d4731f85c

Commerce

30 avril 2026

30 avril 2026

A l'issue du processus engagé, deux propositions de reprise ont été communiquées : * Une offre de reprise émanant des sociétés PPJB et SC BEAUCAP * Une offre de reprise émanant de la société OUEST REBOND

Source officielle
TCOM

MERCREDI

69fc5ac8cdc6046d47e7d11e

Commerce

29 avril 2026

29 avril 2026

prononcé l'ouverture de la procédure de redressement judiciaire à l'égard de Madame [P] [X] NÉE [F], identifiée sous le n° 441 071 057 RCS BORDEAUX (2002 A 260), dont le siège social est situé 41 rue Professeur

Source officielle
TCOM

Procédures Collectives (mardi après midi) - Chambre du conseil

69f473f6cdc6046d4731f47d

Commerce

30 avril 2026

30 avril 2026

A l'issue du processus engagé, deux propositions de reprise ont été communiquées par : * •Les sociétés PPJB et LA INVEST pour la reprise des titres de la société SAVOR CREATIONS * Les sociétés PPJB et

Source officielle
TCOM

chambre 01

6a047b54cdc6046d4797807e

Commerce

11 mai 2026

11 mai 2026

une activité de formation ; que ses difficultés sont principalement liées à une réforme du CPF, mettant un coup d'arrêt à son activité ; qu'à ce jour, la dirigeante sociale travaille en tant que professeur

Source officielle
TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

69d8c53ecdc6046d47c01258

Commerce

9 avril 2026

9 avril 2026

trésorerie a été impactée par différentes problématiques : la durée du cycle de certification (la nature de l'activité impose des cycles de certification et de conformité longs et coûteux), la durée des processus

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TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69fb23fdcdc6046d47c936ac

Commerce

27 avril 2026

27 avril 2026

TRIBUNAL DE COMMERCE DE VALENCIENNES DEUXIEME CHAMBRE JUGEMENT DU 27/04/2026 Titulaire de la procédure collective : SASU IT'S ON US L'audit de systèmes d'informations et des processus opérationnels

Source officielle
TCOM

Chambre 2-5

69d23c0dcdc6046d473071e0

Commerce

16 janvier 2025

16 janvier 2025

* Mme [P] [F], professeure associée, [Adresse 1], présente. * Mme [Q] [J], professeure, [Adresse 3], présente.

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TCOM

Chambre 2-2

69d385bbcdc6046d47492c0e

Commerce

1 avril 2025

1 avril 2025

S'agissant du maintien de l'activité, elle indique que ce dernier est nécessaire afin de pouvoir mettre en œuvre un processus de cession compte tenu de son activité de commerce de détail.

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TCOM

Trib. de Commerce

69c9fb3ecdc6046d4778c14a

Commerce

10 juillet 2025

10 juillet 2025

Par ailleurs, il constate que le dirigeant fait preuve de diligence dans le cadre du processus de cession, que la trésorerie est positive, et que la société est à jour de ses charges courantes.

Source officielle
TCOM

Référé

69d0d5b0cdc6046d47146d61

Commerce

1 avril 2026

1 avril 2026

Cyndel GRONAS, Commis Greffier N° RG: 2026R00002 RECTIF [T] contre [S] [O] [T] [T] DEMANDEUR RECTIF BERGERAC 22 Boulevard Charles Garraud 24100 Bergerac comparant par Me Lucie ROZENBERG 27 rue du Professeur

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TCOM

5ème chambre

69e8764ccdc6046d471b1f22

Commerce

21 janvier 2025

21 janvier 2025

Dans le cadre de leurs relations commerciales, les commandes étaient passées pour chaque prestation de service selon un processus contractuel théorique se déroulant comme suit : * Dans un 1er temps, MSA

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TCOM

REFERES DELIBERE M. PASSAULT

69aa7a07cdc6046d47b05c21

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

des produits de la société LAITERIE DE RISSOAN SARL, * déterminer l'origine de la contamination du lait vendu par la société LE PETIT BASQUE SA à la société LAITERIE DE RISSOAN SARL, * décrire le processus

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TCOM

9ème chambre

69eac55ecdc6046d47526c35

Commerce

10 juillet 2025

10 juillet 2025

du code de commerce, Vu la requête du liquidateur judiciaire, Vu le rapport du juge-commissaire, Il ressort des informations recueillies par le tribunal que le liquidateur judiciaire a engagé un processus

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TCOM

Audience publique de contentieux (1er ETAGE)

69c1f50ecdc6046d47b7dcc4

Commerce

13 octobre 2025

13 octobre 2025

Ce processus prévoyant un contrôle après chaque nettoyage et avant utilisation des locaux.

Source officielle
TCOM

.

69f09159cdc6046d47d32897

Commerce

28 avril 2026

28 avril 2026

Pour contourner ce processus de désignation, et compte tenu des dispositions déjà contenues dans les statuts d'HORDO, il faudrait procéder à une modification des statuts.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL (OUVERTURES)

69a61253cdc6046d474bdcb4

Commerce

7 janvier 2026

7 janvier 2026

rentable, l'outil numérique mis en place est devenu très rapidement obsolète avec l'émergence de l'IA, QUE la société n'emploie pas de salarié, QUE Monsieur [C] [J] a trouvé un emploi en tant que professeur

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TCOM

Trib. de Commerce

69cd14bbcdc6046d47bba338

Commerce

9 janvier 2026

9 janvier 2026

RCS sous le numéro 922 164 140 RCS [Localité 1] ayant pour activité : Fourniture de cours de yoga à destination des particuliers et professionnels ; enseignement à destination d'une cible d'autres professeurs

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TCOM

Chambre 17

69bf0625cdc6046d477ab4ac

Commerce

5 juin 2025

5 juin 2025

Madame [X] [N], Madame [W] [N] et Monsieur [F] [N] estiment que le processus mis en place dans la société ALLIANT a également été mis en place dans la société SOGIMED.

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