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123 résultats pour « programme informatique »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Chambre Procédures Collectives 3

69e579f1cdc6046d47d8f171

Commerce

22 janvier 2025

22 janvier 2025

, électronique et dérivé ; étude, conception, application de programmes informatiques ; programmation informatique ; toute prestation de consultant dans le domaine de l'informatique et des communications

Source officielle

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TCOM

5ème chambre

69ea83e5cdc6046d474db0e5

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

février 2026 ORDONNE LA CLOTURE DES DEBATS ET MIS LE JUGEMENT EN DELIBERE POUR ETRE PRONONCE PAR MISE A DISPOSITION AU GREFFE LE 14 avril 2026, EXPOSE DES FAITS La société [T] qui a pour activité la programmation

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL : RJ - LJ

69adb01ecdc6046d47f532dc

Commerce

20 janvier 2026

20 janvier 2026

TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT MALO JUGEMENT DE LIQUIDATION JUDICIAIRE SIMPLIFEE Articles L.641-2 et suivants du Code de commerce HAAPIE SAS Programmation informatique [Adresse 1] RCS [Localité 1] 809

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TCOM

Audience publique de vacation

69d4d60acdc6046d4763681e

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

La SAS à asssocié unique RENOVATION SOLIDAIRE est inscrite au registre du commerce et des sociétés de Paris sous le numéro 888299591 et exerce une activité de programmation informatique sous la forme de

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TCOM

Chambre 2-5

6a0eea53cdc6046d476dc14f

Commerce

2 avril 2026

2 avril 2026

La SAS IMAGEENS est inscrite au registre du commerce et des sociétés de Paris sous le numéro 829 921 386 et exerce une activité de programmation informatique sous la forme de société par actions simplifiée

Source officielle
TCOM

Chambre 2-4

6a0ef6eacdc6046d476f152d

Commerce

8 avril 2026

8 avril 2026

procédure au ministère public, Statuant par jugement contradictoire en premier ressort, Ouvre une procédure de redressement judiciaire à l'égard de la : SAS [T] [R] [Adresse 1] Activité : La programmation

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TCOM

Chambre 2-5

69d4def1cdc6046d47640d99

Commerce

10 octobre 2025

10 octobre 2025

Elle exerce une activité de Ingénierie, études techniques ; programmation informatique ; recherche et développement scientifique. sous la forme de Société par actions LRAR: -SA CREDIT INDUSTRIEL ET COMMERCIAL

Source officielle
TCOM

Chambre 02 (chargement)

69c34167cdc6046d47d679c3

Commerce

6 janvier 2026

6 janvier 2026

globale: rédaction, social média marketing, relation presse, production tv production et organisation d'évènements marketing et communication globale : consulting, stratégie, publicité, plan média programmation

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TCOM

DECLARATIONS DE CESSATION DES PAIEMENTS

69c004a2cdc6046d478c8b75

Commerce

28 octobre 2025

28 octobre 2025

1] à [Localité 1] (28), de nationalité française, demeurant [Adresse 1], agissant en qualité de président de [Localité 2] (SAS) , immatriculée au RCS de [Localité 3] sous le numéro 931 561 377, Programmation

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TCOM

Chambre 2-6

6a0e65a1cdc6046d4760ec32

Commerce

16 janvier 2026

16 janvier 2026

contradictoire en premier ressort, Vu la requête qui précède et les motifs y exposés, Prononce la réouverture des opérations de la liquidation judiciaire simplifiée de la : SAS KEECKER [Adresse 1] activité : programmation

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TCOM

Chambre 04

69f511f5cdc6046d4742a2a5

Commerce

27 janvier 2026

27 janvier 2026

Le débiteur inscrit au Répertoire des Métiers sous le n° 818021339 a pour activité : la programmation informatique. Il exerce en tant qu'entrepreneur individuel.

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TCOM

Chambre 02 (chargement)

69a9e902cdc6046d47a58d72

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

globale: rédaction, social média marketing, relation presse, production tv production et organisation d'évènements marketing et communication globale: consulting, stratégie, publicité, plan média programmation

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TCOM

Trib. de Commerce

69c9d7ffcdc6046d47760332

Commerce

14 avril 2025

14 avril 2025

entendu, PRONONCE la conversion en liquidation judiciaire normale (L641-1) de la société OUBA Inscrit au RCS sous le numéro 811 786 490 RCS, [Localité 1] Société par actions simplifiée, [Adresse 1] programmation

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TCOM

Audience publique de vacation

69d52ebfcdc6046d4769f196

Commerce

9 juillet 2025

9 juillet 2025

La SARL TOUSCOPROD est inscrite au registre du commerce et des sociétés de Paris sous le numéro 510096365 et exerce une activité de programmation informatique sous la forme de société à responsabilité

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TCOM

Trib. de Commerce

69ef635ccdc6046d47b709ab

Commerce

24 avril 2026

24 avril 2026

cessation des paiements et l'impossibilité manifeste d'un redressement judiciaire, OUVRE LA PROCEDURE DE LIQUIDATION JUDICIAIRE SIMPLIFIEE à l'égard de la SAS DCARBO, adresse : [Adresse 1], activité : Programmation

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TCOM

Trib. de Commerce

69b4567ccdc6046d4790282d

Commerce

3 octobre 2025

3 octobre 2025

entendu ; Le débiteur entendu ; Constate l'état de cessation des paiements et prononce l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire à l'égard de : AG2L DEVELOPPEMENT SAS [Adresse 1], Programmation

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TCOM

Chambre 2-4

69d26eb2cdc6046d4733e770

Commerce

29 janvier 2025

29 janvier 2025

La SAS à capital variable UMAINS est inscrite au registre du commerce et des sociétés de Paris sous le numéro 894451376 et exerce une activité de programmation informatique sous la forme de Société par

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TCOM

Chambre 2-5

69d39ea5cdc6046d474ac303

Commerce

10 avril 2025

10 avril 2025

La SAS à mission ITHAKE est inscrite au registre du commerce et des sociétés de Paris sous le numéro 922 430 798 et exerce une activité de programmation informatique sous la forme de société par actions

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TCOM

MERCREDI

69ef4f59cdc6046d47b5004f

Commerce

15 avril 2026

15 avril 2026

de : La société WAYUWEB SASU au capital de 1.000,00 euros, identifiée sous le n° 914 670 724 RCS [Localité 1] (2022 B 4167), dont le siège social est situé [Adresse 2], exerçant une activité de programmation

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TCOM

Chambre 2-4

6a0ef7abcdc6046d476f29d9

Commerce

8 avril 2026

8 avril 2026

La SAS à associé unique D4B SECURE est inscrite au registre du commerce et des sociétés de Paris sous le numéro 992806158 et exerce une activité de programmation informatique sous la forme de société par

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