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16 résultats pour « retrogradation »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

REFERES DELIBERE M. PASSAULT

69f9b498cdc6046d47a58611

Commerce

28 avril 2026

28 avril 2026

Le 15 octobre 2024, le garage PERFORMANCE PLUS a effectué une intervention comprenant le remplacement du réservoir ADBLUE et du réservoir additif du FAP, ainsi qu'une reprogrammation du calculateur, tout

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TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

69a8828fcdc6046d47851183

Commerce

17 juillet 2025

17 juillet 2025

2025013394 PC : 2025/748 AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS RÉPUBLIQUE FRANÇAISE TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE JUGEMENT DU 17 juillet 2025 D'OUVERTURE DE LA LIQUIDATION JUDICIAIRE SIMPLIFIÉE DE LA SAS RETROPAD

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL (DEPOT BILANS-ART 80 -PROCEDURES EN COURS)

6a1ab2b9cdc6046d4779199c

Commerce

27 mai 2026

27 mai 2026

débitrice, représenté à l'audience par Maître [R] [O], son Conseil, confirme les dires du Mandataire Judiciaire et indique que la saison est actuellement favorable à l'activité de préparation et de reprogrammation

Source officielle
TCOM

Chambre Procédures Collectives 1

6a0c509ccdc6046d472f1c41

Commerce

6 mai 2026

6 mai 2026

Achat revente de fichiers électroniques en vue de reprogrammer des moteurs thermiques, négoce de pièces détachées automobiles RCS B 814604021 (2015B01294) à qui le présent jugement sera notifié par lettre

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TCOM

Chambre 07

69f1a30fcdc6046d47ee96ab

Commerce

15 avril 2025

15 avril 2025

Les deux groupes reprogrammés par la SA SOCIETE AIR FRANCE sur le vol direct OS415 [Localité 1] (VIE) – [Localité 2] (CDG) opéré par [US] [NE] le lendemain – samedi 24 juin 2023.

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TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69c18dd1cdc6046d47b0038a

Commerce

18 juillet 2025

18 juillet 2025

délibéré, conformément à la Loi, Constate l'état de cessation des paiements et prononce l'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire à l'égard de : , [Localité 1] (SARL), [Adresse 1] Reprogrammation

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TCOM

PROCEDURES COLLECTIVES

69c867e3cdc6046d47583ebe

Commerce

21 janvier 2026

21 janvier 2026

Préparation et reprogrammation moteur boîte de vitesse. Spécialiste boîte de vitesse manuelle et automatique. Customisation poids lourd. Dépannage de véhicule.

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TCOM

PROCEDURES COLLECTIVES

69df63ffcdc6046d474f5495

Commerce

8 avril 2026

8 avril 2026

Préparation et reprogrammation moteur boîte de vitesse. Spécialiste boîte de vitesse manuelle et automatique. Customisation poids lourd. Dépannage de véhicule.

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TCOM

3ème chambre

69e8f4e9cdc6046d4725d0de

Commerce

3 avril 2025

3 avril 2025

Le 15 février 2023, FCI ENERGIE retarde les travaux et les reprogramme pour le 18 mai 2023, sans les finaliser.

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TCOM

Chambre 07

69f1aae4cdc6046d47ef333c

Commerce

22 avril 2025

22 avril 2025

Le vol DL618 DELTA AIRLINES a été retardé puis annulé, de sorte que les Passagers ont été reprogrammés via [Localité 4] ([Etablissement 2]) le même jour sur les vols suivants : DL585 [Localité 1] (CUN

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TCOM

Audience publique de contentieux (1er ETAGE)

69c1f50ecdc6046d47b7dcc4

Commerce

13 octobre 2025

13 octobre 2025

Ces absences, signalées par un mail d,'[D] en date du 28 juin 2023, n'ont pas été contestées par, [U] puisque cette dernière a proposé de reprogrammer les interventions.

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TCOM

Chambre 07

69f1ab6ccdc6046d47ef3d89

Commerce

15 avril 2025

15 avril 2025

À sa grande surprise, après avoir essayé de s'enregistrer via une borne, il a découvert qu'il avait été reprogrammé sur un autre vol.

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TCOM

chambre 1-7

69d0bccccdc6046d4712cd4d

Commerce

30 janvier 2025

30 janvier 2025

Le vol Aller des Consorts [U] sur Royal Air Maroc, prévu le 4 août à 12.40 au départ d'ORLY, puis reprogrammé à 13.00 au départ de ROISSY, est finalement parti à 16.46 de cet aéroport ; leur vol retour

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TCOM

VENDREDI

69c2ffbdcdc6046d47d18367

Commerce

17 octobre 2025

17 octobre 2025

sans que l'ancienneté du véhicule n'ait été prise en considération, et a conclu à un : « Dysfonctionnement aléatoire de la boite de vitesse automatique (BVA) qui nécessite le remplacement et la reprogrammation

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TCOM

CHAMBRE 03

69de9b0dcdc6046d473d9853

Commerce

10 décembre 2025

10 décembre 2025

NETTOYAGE INDUSTRIEL a préféré utiliser une nacelle élévatrice au lieu de la nacelle 4x4 prévue au contrat, La date d'intervention contractuelle était le 5 décembre 2019, cette intervention a été reprogrammée

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TCOM

Chambre 01

69f305c2cdc6046d470f2bc4

Commerce

20 janvier 2026

20 janvier 2026

Les voyages et déplacements atteignent 10 154 € (vs 2 554 € en 2023), traduisant les relances et reprogrammations.

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