16 heures par jour, 7 jours par semaine : * Trois (3) superviseurs HSE pendant 7 semaines * Trois (3) superviseurs logistiques pendant 7 semaines.

Le tribunal compte 55 heures ce qui correspond exactement aux 36 heures facturées le 15 mai 2024 et aux 19 heures facturées le 31 janvier 2024.

Elle sollicite le paiement de neuf heures qui demeurent impayées soit la somme de 675 € HT.

de prestations en janvier 2023 (15 jours x 7 heures du 11 au 31 janvier 2023) et 140 heures de prestations en février 2023 (20 jours x 7 heures sur le mois complet).

à la solidité, l'habitabilité, l'esthétique du bâtiment, et plus généralement quant à l'usage qui pouvait en être attendu ou quant à la conformité à sa destination, * rechercher et dire si les réparations

TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ D'HEURE A HEURE rendue le 12 Février 2026 N° RG: 2026R00015 DEMANDEUR M.

Le 11/07/2021, vers 3 heures du matin, monsieur [U] quittait [Localité 1] pour une marée de 60 heures.

La livraison et installation des machines a eu lieu le 18 août 2022 soit la semaine 33 et elles ont été installées et mises en service le 25 août 2022 soit la semaine 34.

La feuille de saisie émise par ENEDIS permettra quant à elle au titulaire d'émettre sa facture et d'être payé. En l'espèce aucun relevé contradictoire n'a été dressé.

[H] fait valoir qu'il recherche depuis plusieurs semaines des acquéreurs aux fins de céder l'ensemble immobilier détenu par la SCI à un prix qui permettrait de désintéresser intégralement l'ensemble des

prochaine/début de semaine suivante ».

L'absence de contestation quant à l'interprétation contractuelle La clause 3.4 du contrat ne laisse aucune ambiguïté.

mois n'est produite ; * les montants réclamés par Cloud Eco pour la ligne fixe (12 816 € HT) et pour la ligne mobile (2 524 € HT) sont infondés et manifestement disproportionnés pour seulement une semaine

Vu l'assignation en référé à comparaître le 25/03/2025 à 16 heures, devant le tribunal des activités économiques du Mans, à laquelle il est expressément fait référence, à la requête de Monsieur, [S], [

La SAS UNIVERS PAIE, ci-après « UNIVERS PAIE », au sein du groupe HR PATH, est spécialisée dans l'externalisation de systèmes d'information dans le domaine des ressources humaines.

À l'issue de son intervention, Monsieur [Q] [N] adresse une facture de 1 800 € HT correspondant à 23 heures de travail et au coût de la pièce.

Ce bon de commande prévoyait une livraison au cours des semaines 40 à 41 de l'année 2025.

Par requête en date du 24 mars 2026, la société SAS VVS [C] demande à M. le Président du tribunal des activités économiques de Paris aux fins d'être autorisée à assigner en référé d'heure à heure.