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10 résultats pour « stage préalable à l'embauche »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Chambre 02

69f59c83cdc6046d474cae92

Commerce

14 octobre 2025

14 octobre 2025

La société [W] a embauché Mme [X] le 14 décembre 2022 pour un poste de « Ingénieur recherche, développement et enseignement » avec une période d'essai de 4 mois.

Source officielle
TCOM

DELIBERE

69ada68acdc6046d47f45da5

Commerce

28 octobre 2025

28 octobre 2025

Monsieur [C] [D] a été embauché par la société MYTILIMER PRODUCTION le 8 juin 2004.

Source officielle
TCOM

Référés

69e9b85ecdc6046d4738b46f

Commerce

28 janvier 2025

28 janvier 2025

Il n'est à ce stade pas possible d'affirmer que les réservoirs fabriqués en Espagne soient seuls concernés.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f32f81cdc6046d4712baae

Commerce

29 avril 2026

29 avril 2026

Madame [O] a été embauchée par la société MONSIEUR D'O en qualité de Responsable commercial à compter du 7 septembre 2020, dans le cadre d'un contrat à durée indéterminée à temps partiel de 20 heures par

Source officielle
TCOM

Référés

69e9b97acdc6046d4738c93c

Commerce

21 janvier 2025

21 janvier 2025

Sur la demande principale de PLASTIC OMNIUM PLASTIC OMNIUM qui verse aux débats 21 pièces en soutien à ses demandes, expose que : * FAURECIA a embauché M.

Source officielle
TCOM

DELIBERE 2EME CHAMBRE

69e33e9ccdc6046d47aa792b

Commerce

17 avril 2026

17 avril 2026

[R] [E] a été embauché en contrat à durée indéterminée par la société [S] [J] en qualité de directeur commercial. Le 30 novembre 2015, M.

Source officielle
TCOM

chambre 1-9

69d383e5cdc6046d47490d1d

Commerce

4 juillet 2025

4 juillet 2025

dans le monde, notamment : * un portefeuille immobilier comprenant des propriétés situées aux États-Unis ainsi qu'un domaine viticole en France ; * une collection de véhicules automobiles et d'embarcations

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TCOM

Chambre 2-2

69d2f70acdc6046d473fdb16

Commerce

15 avril 2025

15 avril 2025

L'embauche d'un deuxième CDI est prévue en janvier 2026, et celle d'un troisième est prévue en janvier 2027.

Source officielle
TCOM

REFERES DELIBERE M. PASSAULT

69a97c93cdc6046d4798d40b

Commerce

15 avril 2025

15 avril 2025

forme ces derniers ont été rémunérés par RTC, et vérifier à partir des pièces comptables sociales de RTC, s'ils ont été déclarés, à cette période, à l'URSSAF DE LA GIRONDE (DUE -déclaration unique d'embauche

Source officielle
TCOM

Procédures Collectives

69ade136cdc6046d47f94a59

Commerce

14 janvier 2025

14 janvier 2025

Cet effort est estimé à environ 300 K€ à ce stade de la réflexion : * Tant par le coût des formations par exemple la formation FAO multiaxe coute 75 000€ * Que par la perte de productivité induite pour

Source officielle