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30 résultats pour « surcharges »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

AFFAIRE COURANTE

69ac7c88cdc6046d47df531f

Commerce

15 octobre 2025

15 octobre 2025

due à cette surcharge.

Source officielle

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TCOM

Trib. de Commerce

69e302ebcdc6046d47a5c76e

Commerce

23 janvier 2025

23 janvier 2025

bail prévoyait que le preneur doit entretenir les locaux en bon état de réparation locative et que le phénomène observé pouvait provenir de l'humidité ambiante provoquée par l'exploitation ou d'une surcharge

Source officielle
TCOM

REFERE

69dfb4ffcdc6046d4756d974

Commerce

8 janvier 2026

8 janvier 2026

Le 15 juin 2021, une surchauffe est constatée sur l'un des ballons d'ECS, avec une montée à 100°C, entraînant une altération de la jaquette extérieure du ballon.

Source officielle
TCOM

SALON D'HONNEUR

6a047e44cdc6046d4797c63a

Commerce

12 mai 2026

12 mai 2026

présent le véhicule, et examiner le véhicule ; * Se prononcer sur l'origine des désordres liés aux défaillances du véhicules ayant cours depuis le mois de janvier 2024, et notamment quant au défaut de surchauffe

Source officielle
TCOM

DELIBERE 2EME CHAMBRE

69c4aba1cdc6046d47fb9c9c

Commerce

29 janvier 2026

29 janvier 2026

Le 2 juillet 2023, alors qu'ils circulaient sur une autoroute dans les Alpes, un voyant de surchauffe moteur et un voyant de pression d'huile se sont allumés, ce qui s'est accompagné d'une perte de puissance

Source officielle
TCOM

chambre 05

69bf1df3cdc6046d477c7ee4

Commerce

14 octobre 2025

14 octobre 2025

l'accident qui a eu lieu le 5 août 2024 entre la société MEDIACO VAUCLUSE et Monsieur [Y] [J], a fortement endommagé la machine ; Attendu que le montant de la mise à disposition du camion, comprenant la surcharge

Source officielle
TCOM

R E F E R E

69a30b6ccdc6046d470c5ff5

Commerce

14 janvier 2025

14 janvier 2025

Elle prétend que le vendeur du véhicule, la SAS STEPH INVESTISSEMENT, avait connaissance du problème de surchauffe moteur avant la vente du véhicule, qu'elle aurait dû l'en alerter et qu'elle ne l'a pas

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f7bd60cdc6046d477da84c

Commerce

8 avril 2026

8 avril 2026

remboursement, en donner acquit et retirer tout certificat et en donner reçu La facture dont il est demandé le paiement porte essentiellement sur les sommes à payer à l'administration des douanes, la « surcharge

Source officielle
TCOM

Audience publique de contentieux (1er ETAGE)

69c214eecdc6046d47b9fffd

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Deux chèques, respectivement de 22 572 € et 33 862 €, ont été déposés puis rejetés pour falsification/surcharge les 4 et 12 septembre 2024.

Source officielle
TCOM

Chambre 07

69f1fed7cdc6046d47f67c98

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

que le jugement serait prononcé par mise à disposition au Greffe le 17 juin 2025 en application du second alinéa de l'article 450 du code de procédure civile prorogé au 8 juillet 2025 pour cause de surcharge

Source officielle
TCOM

Chambre 07

69f1fefbcdc6046d47f67fb8

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

que le jugement serait prononcé par mise à disposition au Greffe le 17 juin 2025 en application du second alinéa de l'article 450 du code de procédure civile prorogé au 8 juillet 2025 pour cause de surcharge

Source officielle
TCOM

DELIBERE 4EME CHAMBRE

69ad0e9ecdc6046d47e92a55

Commerce

15 juillet 2025

15 juillet 2025

Conclusion » et une partie « Recommandations » ainsi formulées : CONCLUSION Les lésions objectivées ce jour lors de l'examen IRM du boulet antérieur gauche sont, par ordre d'importance : * Une discrète surcharge

Source officielle
TCOM

AFFAIRES COURANTES PREMIERE CHAMBRE

69ab47f1cdc6046d47c5442f

Commerce

6 octobre 2025

6 octobre 2025

[M] [C] a refusé la mission confiée au motif d'une surcharge de travail.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 05

69dec9d3cdc6046d47414dd4

Commerce

9 janvier 2026

9 janvier 2026

durée d'une journée ; que ledit véhicule lui a été restitué le 1 er mars 2023 avec des dommages, à savoir : * Trou et frottement au niveau de la caisse latéral droite, * Hayon tordu à cause d'une surcharge

Source officielle
TCOM

ROLE DES DELIBERES DE PROCEDURES COLLECTIVES

69db19fccdc6046d47f2795b

Commerce

20 janvier 2026

20 janvier 2026

Il en est suivi une surcharge de travail pour le gérant et des difficultés dans la gestion administrative de l'entreprise.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

6a0b0d58cdc6046d47133f6f

Commerce

13 mai 2026

13 mai 2026

réalisation de travaux de reprise dans les termes suivants : « Nous allons remettre en place les regards extérieurs et remplacer certains couvercles par une grille afin de laisser l'eau s'évacuer en cas de surcharge

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TCOM

Trib. de Commerce

69f7bf5fcdc6046d477dce43

Commerce

8 avril 2026

8 avril 2026

admis par tous, à l'issue des différentes opérations d'expertise et analyses, que l'origine du sinistre résultait d'un défaut de branchement sur les pôles 13/15 des régulateurs, ayant engendré une surchauffe

Source officielle
TCOM

DELIBERE AUDIENCE AFFAIRES COURANTES

69e6f9bfcdc6046d47f90dcb

Commerce

8 avril 2026

8 avril 2026

mètres, de graves anomalies de fonctionnement, se manifestant notamment par une émission épaisse et anormale de fumées noires, que ce dysfonctionnement constitue un symptôme caractéristique d'une surchauffe

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TCOM

MARDI

69a994c9cdc6046d479bc8ee

Commerce

7 octobre 2025

7 octobre 2025

Au mois d'août 2022, un message s'affichait sur le tableau de bord du véhicule mentionnant « surchauffe moteur ».

Source officielle
TCOM

PREMIERE CHAMBRE AUDIENCE PUBLIQUE

69e216c1cdc6046d478f91bc

Commerce

7 juillet 2025

7 juillet 2025

2017, la société COMETE-[T] [G] informait la société COMECA INDUSTRIES d'une fuite importante sur le grappin n°2 en indiquant que celui-ci était hors service et que le grappin n+1 avait présenté une surchauffe

Source officielle