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634 résultats pour « telephone »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

5ème chambre

69e8d389cdc6046d4722f168

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

W73H neufs, trois Yealink IP telephony T54W neufs et un Yealink IP autocom IPBX neuf.

Source officielle

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TCOM

Chambre 02

69f2072ecdc6046d47f7594f

Commerce

6 mai 2025

6 mai 2025

Edouard GRARDEL Commis Assermenté FAITS La société SCT TELECOM, ci-après « SCT TELECOM » (RCS Grasse 412 391 104), propose des services de téléphonie fixe, mobile, internet et des installations téléphoniques

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TCOM

Chambre 01

6a16d798cdc6046d4718e218

Commerce

26 mai 2026

26 mai 2026

La société NEXERA reproche à la société AGRITYRE de ne pas avoir honoré la convention mutuelle de résiliation amiable desdits contrats de téléphonie.

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TCOM

1ère chambre

69e86de5cdc6046d471a7c84

Commerce

9 avril 2025

9 avril 2025

En tant que MVNE, Transatel ne possède pas de réseau de téléphonie mobile.

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TCOM

5ème chambre

69e96d65cdc6046d4732e616

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

Dans le cadre de son activité, elle a besoin de disposer d'un réseau internet et de téléphonie.

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TCOM

Référé prononcé lundi

6a0e6e13cdc6046d4761720c

Commerce

13 avril 2026

13 avril 2026

CENTREX installé à l'agence GEO-EXPERTS de [Localité 1], la valorisation de chaque matériel (poste de téléphonie) dans le contrat de location de longue durée (la part du loyer représentée par chaque

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TCOM

SALON D'HONNEUR

69bf6d2acdc6046d47820887

Commerce

27 janvier 2026

27 janvier 2026

YEALINK W73h (n° de série : 302017E112407568) * 1 IP Telephony YEALINK W73h (nº de série : 802021E102402599) * 1 Telephone portable APPLE Iphone 14 (nº de série : X6Q[Immatriculation 1]) * [Adresse

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TCOM

DELIBERE JUGEMENTS PCL

69e8862ecdc6046d471c6216

Commerce

16 avril 2026

16 avril 2026

cotisations dues sont anciennes, que madame [G] a pris contact avec l'étude pour la mise en place d'un échéancier de paiement en décembre 2025, qu'aucun versement n'a été effectué malgré les relances téléphoniques

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TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69f9d7a8cdc6046d47a82e9b

Commerce

30 avril 2026

30 avril 2026

le numéro 892 129 701 pour une activité de « Electricité du bâtiment et industrielle, électricité courant faible (informatique, appel malade, alarme intrusion, alarme incendie, vidéo surveillance, téléphonie

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TCOM

R E F E R E et Procédure accélérée au fond

6a116db3cdc6046d47a9de59

Commerce

21 mai 2026

21 mai 2026

derniers rapports ICPE, sprinklage, * le registre de sécurité, * le matériel de mise à disposition par la SAS [Y] au profit du dirigeant : * véhicule de fonction, * véhicule de location U, * téléphone

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TCOM

Fond 1

69f314fdcdc6046d471075e3

Commerce

22 avril 2026

22 avril 2026

En réponse, et après échanges téléphoniques avec la société [H] [Localité 5], par mail en date du 17 mai 2024, Monsieur [M] [L] a indiqué s'étonner de cette facturation de novembre 2023, alors que le matériel

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TCOM

CHAMBRE 09

69e37d09cdc6046d47ae8c59

Commerce

17 avril 2026

17 avril 2026

, exploitation de fonds de commerce ou titres de sociétés ayant une activité de bar, pmu, brasserie, loto, jeux et produits de la française des jeux, vins et liqueurs, restaurant, presse, cartes, téléphones

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TCOM

AFFAIRE COURANTE

69e1f517cdc6046d478ccef1

Commerce

15 avril 2026

15 avril 2026

est envoyé à la même adresse électronique, Un troisième envoi de bon à tirer intervient le 25 octobre 2023, puis un quatrième le 26 octobre 2023, cette fois par messages SMS adressés au numéro de téléphone

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TCOM

CHAMBRE 07

J00368 MALAKOFF HUMANIS AGIRC-ARRCOc/SARL NEW TELECOM

69ef70a0cdc6046d47b85b40

Commerce

24 avril 2026

24 avril 2026

La SARL NEW TELECOM est immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de PONTOISE sous le n° 752620252 - 2017 B 2282 et a pour activité déclarée : Installation téléphonique raccordement tirage et

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CHAMBRE 06

J00416 URSSAF ILE DE FRANCEc/SAS BDS CONNECT

6a0c0bb3cdc6046d47297676

Commerce

15 mai 2026

15 mai 2026

884431636 et a pour activité déclarée : Prestations des services dans les domaine des Télécommunications et Internet, Vidéo Surveillance, Alarme de Sécurité, Achats et Ventes de Matériels, Accessoires Téléphoniques

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TCOM

Trib. de Commerce

69f08a19cdc6046d47d28f02

Commerce

27 avril 2026

27 avril 2026

À son retour de congés annuels le 31 août 2024, Monsieur [Q] [Z] a indiqué par SMS qu'il souhaitait récupérer le camion et le téléphone pour reprendre son activité.

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TCOM

Audience deuxième et troisième chambres (plaidoiries contentieux général)

69e44511cdc6046d47c02823

Commerce

17 janvier 2025

17 janvier 2025

Des relances amiables ont également été effectuées par le biais d'échanges téléphoniques avec le président de la section d'[Localité 2] de l'association du Centre des Jeunes Dirigeants (CJD) dont Monsieur

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TCOM

5ème chambre

69e82c8dcdc6046d471548a6

Commerce

15 avril 2025

15 avril 2025

fixe, mobile, internet et des installations téléphoniques.

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TCOM

5ème chambre

69e83d20cdc6046d471649c0

Commerce

15 avril 2025

15 avril 2025

fixe, mobile, internet et des installations téléphoniques.

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TCOM

PREMIERE CHAMBRE AUDIENCE PUBLIQUE

6a0c0e38cdc6046d4729a8c6

Commerce

11 mai 2026

11 mai 2026

Au cours de l'année 2022 aucune intervention ne s'est faite en dépit des multiples relances de la société OCCITANIA IMMOBILIER par SMS, emails et appels téléphoniques.

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