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6 résultats pour « terrain de golf »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

chambre 1-4

6a181d87cdc6046d4739642d

Commerce

27 mai 2026

27 mai 2026

pour des usages collectifs tels que centres équestres, aménagements urbains ou terrains de golfs.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69cd3727cdc6046d47bf34e0

Commerce

23 janvier 2025

23 janvier 2025

Le 3 septembre 2014, une réunion d'expertise, en la présence des sociétés Entreprise Belioz, Sirev Et [Etablissement 1], s'est tenue au Golf d'[Localité 2].

Source officielle
TCOM

audience ordinaire

69e296e5cdc6046d479e0664

Commerce

6 janvier 2026

6 janvier 2026

[T] signe avec la SARL Golf Resort [Localité 1] « GRTB » (RCS [Localité 2] n°423 195 544) représentée par sa Présidente D&O Management, une lettre d'intention pour l'acquisition d'un terrain ainsi que

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL - F2

69b1cbf9cdc6046d47541f5d

Commerce

4 avril 2025

4 avril 2025

Carte grise au nom de l'ancien titulaire [G] ; * Voiture de golf ; * Ctte deriv VP FIAT grande punto du 14 novembre 2007, immat. [Immatriculation 3].

Source officielle
TCOM

Référé prononcé mercredi

69d18dd3cdc6046d4724fbfa

Commerce

22 janvier 2025

22 janvier 2025

paris - RCS B 984410480 Partie demanderesse : comparant par Me Xavier GERBAUD, Avocat (C1890) ET : Société de droit indien [K] [Q] [P], dont le siège social est 3rd Floor, Orchid Centre, Sector 53, Golf

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TCOM

AFFAIRE COURANTE

69abcbf3cdc6046d47cec944

Commerce

7 janvier 2026

7 janvier 2026

La société LES EOLIENNES FLOTTANTES DU GOLFE DU LION (EFGL), spécialisée dans la construction de parcs éoliens, a été retenue pour ce projet.

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