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301 résultats pour « Turbé »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

686d8e11a2273490db110add

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

[H] [B] le 4 septembre 2024 que " Monsieur [B] est un patient turc, ne parlant pas le français ayant été professeur de sport dans son pays et arrivé en France en 2017.

Source officielle

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TJ

Référés - CTX Social

Société SPIE ICSc/Comité Social et Economique de la société SPIE ICS

67f6cd4ea9d5adc2606231ff

T. Judiciaire

9 avril 2025

9 avril 2025

Il ressort du procès-verbal du CSE du 10 octobre 2024, que les élus ont évoqué un problème d’arrêts maladie et de turn over conséquents, ainsi qu’un enjeu relatif à la mesure de la charge et aux méthodes

Source officielle
TJ

Référés

6a10b52dcdc6046d479c685f

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

[U] la recherche de panne, le remplacement du turbo, l’échange du catalyseur, le remplacement des tuyaux basse pression de carburant ainsi que la vidange. M.

Source officielle
TJ

JLD

68e41ed3681ed727f2a55d97

T. Judiciaire

4 octobre 2025

4 octobre 2025

En effet, Monsieur [C] est en possession d’un document passeport turc. Une demande de routing a donc été faite le 1/10/2025 à destination de la Turquie.

Source officielle
TJ

Quatrième Chambre

6688377c342d338c20d2cbce

T. Judiciaire

2 juillet 2024

2 juillet 2024

La société RENAULT explique qu’en tout état de cause la compagnie ABEILLE IARD & SANTÉ se limite à arguer de ce que le constructeur aurait eu connaissance de défauts du TURBO moteur 1.9 dCi, ce qu’elle

Source officielle
TJ

1ère Chambre Cab2

68e88b923ea43407b9fbc15c

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

- la marque qui devait être apposée sur les produits par le fabricant turc est ITEC, soit la marque dont elle est titulaire.

Source officielle
TJ

1ère ch. - Sect. 1

668f995a8dee2c23d20f8249

T. Judiciaire

1 juillet 2024

1 juillet 2024

[E] ; - le fournisseur turc du vilebrequin n’est pas non plus dans la cause ; - la seule expertise amiable diligentée par l’assurance de protection juridique du demandeur est insuffisante sur le plan probatoire

Source officielle
TJ

POLE CIVIL - Fil 6

678593e0aaacbea0fe68a130

T. Judiciaire

10 janvier 2025

10 janvier 2025

diagnostic des sociétés AUBREE UTILITAIRES et BESS AUTO qui font état d’un manque de puissance, de l’affichage de codes défauts relevés par l’expert amiable, du témoin batterie allumé et d’un problème de turbo

Source officielle
TJ

2ème Chambre Construction

686d88afa2273490db10fd0f

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

à des personnes distinctes en raison de la destination de l'immeuble, doit s'interpréter dans le sens d'une interdiction de location meublée de courte durée à des personnes distinctes entraînant un turn-over

Source officielle
TJ

Première Chambre

67ec3415dd062d9f810e27f9

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

à Monsieur [V] [V] sans les valoriser et sans compensation financière ; - dit que les pièces d’argenterie en la possession de Madame [Y] [V] épouse [F] et notamment la ménagère de Christofle, Zarf turc

Source officielle
TJ

2ème Chambre civile

6705886d1296b51ba2b729d8

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

Le Bureau QUALICONSULT était investi d’une mission de contrôle technique, le BET TURRA était titulaire d’une mission béton armé.

Source officielle
TJ

3.1 chb sociale du TASS

6a1df72bcdc6046d47c25306

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

Tout d’abord, madame [S] [M] explique avoir subi une surcharge de travail résultant de la réalisation d’heures supplémentaires, du turn-over des secrétaires impliquant une charge de travail supplémentaire

Source officielle
TJ

Chambre 10 cab 10 J

68e94d763ea43407b9102673

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

Elle invoque encore un préjudice de tracas lié à la gestion des dysfonctionnements récurrents, des plaintes des locataires et du turn-over en résultant, qui n’entre pas dans ses charges normales.

Source officielle
TJ

Chambre 10 cab 10 J

68e94d763ea43407b910269b

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

Elle invoque encore un préjudice de tracas lié à la gestion des dysfonctionnements récurrents, des plaintes des locataires et du turn-over en résultant, qui n’entre pas dans ses charges normales.

Source officielle
TJ

Chambre 10 cab 10 J

68e94d783ea43407b910273a

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

Elle invoque encore un préjudice de tracas lié à la gestion des dysfonctionnements récurrents, des plaintes des locataires et du turn-over en résultant, qui n’entre pas dans ses charges normales.

Source officielle
TJ

Chambre 10 cab 10 H

68e94d7b3ea43407b91027bd

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

Elle invoque encore un préjudice de tracas lié à la gestion des dysfonctionnements récurrents, des plaintes des locataires et du turn-over en résultant, qui n’entre pas dans ses charges normales.

Source officielle
TJ

Chambre 10 cab 10 J

68e94d7d3ea43407b9102836

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

Elle invoque encore un préjudice de tracas lié à la gestion des dysfonctionnements récurrents, des plaintes des locataires et du turn-over en résultant, qui n’entre pas dans ses charges normales.

Source officielle
TJ

Chambre 10 cab 10 H

68e94d7e3ea43407b9102878

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

Elle invoque encore un préjudice de tracas lié à la gestion des dysfonctionnements récurrents, des plaintes des locataires et du turn-over en résultant, qui n’entre pas dans ses charges normales.

Source officielle
TJ

Chambre 10 cab 10 J

68e94d843ea43407b9102982

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

Elle invoque encore un préjudice de tracas lié à la gestion des dysfonctionnements récurrents, des plaintes des locataires et du turn-over en résultant, qui n’entre pas dans ses charges normales.

Source officielle
TJ

Chambre 10 cab 10 H

68e94d853ea43407b910299c

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

Elle invoque encore un préjudice de tracas lié à la gestion des dysfonctionnements récurrents, des plaintes des locataires et du turn-over en résultant, qui n’entre pas dans ses charges normales.

Source officielle