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956 résultats pour « Mangi »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

REFERES 2ème Section

65d4f7dd157826b344597f74

T. Judiciaire

8 janvier 2024

8 janvier 2024

de JUAYE de la SELARL du MANOIR de JUAYE, avocat plaidant au barreau de PARIS DÉFENDEURS Société GESTSAINTEX SARL dont le siège social est : [Adresse 31] [Localité 50] prise en la personne de son

Source officielle
TJ

Chambre des référés

6977f9f0cdc6046d47cf8d8e

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

Dans le passage entre le salon et la salle à manger, il a constaté qu'il manque 3 centimètres de plinthes près du radiateur sur la gauche.

Source officielle
TJ

CH GENERALISTE A

69170db2e097417ee1bf40f0

T. Judiciaire

6 octobre 2025

6 octobre 2025

septembre 2008 précité que le lot numéro 1 est désigné comme étant « un appartement situé au rez-de-chaussée dont l’accès s’effectue par la [Adresse 4], comprenant un hall d’entrée, une cuisine/salle à manger

Source officielle
TJ

PS ctx technique

69dd3abdcdc6046d471f323c

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

X] [T] effectue sans difficulté et sans aucune aide certains actes moteurs, telles que « préhension main dominante/non dominante, motricité fine », certains actes d’entretien personnel telles que « manger

Source officielle
TJ

J.E.X

66fc3b322416523b9958dd41

T. Judiciaire

1 octobre 2024

1 octobre 2024

[K] [C] Mme [H] [F] épouse [C] Demeurant ensemble [Adresse 2] Représentés par Maître Mani MOAYED de la SCP RGM, avocats au barreau de LYON NOTIFICATION LE : - Une copie certifiée conforme revêtue

Source officielle
TJ

18° chambre 2ème section

69d7f966cdc6046d47af13d6

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

COMPOSITION DU TRIBUNAL Sabine FORESTIER, Vice-présidente, Lucie FONTANELLA, Vice-présidente, Elisette ALVES, Vice-présidente, assistées de Vanessa ALCINDOR, Greffière lors des débats et de Paulin MAGIS

Source officielle
TJ

Chambre des référés

686433ef0bb2f8a66ca63106

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

MAGIER et son assureur la SA MAAF ASSURANCES et la SAS LRF LES RAVALEURS FRANCILIENS et son assureur la société SMABTP, la SA ABEILLE IARD ET SANTE, en sa qualité d'assureur responsabilité civile décennale

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6a173572cdc6046d47252e15

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

Sur question du tribunal, elle déclare qu’elle peut se faire à manger, mais ne peut maintenir une station debout prolongée, qu’elle peut se doucher seule, sauf lorsqu’elle est en crise, l’obligeant à rester

Source officielle
TJ

Chambre 1

68efedd9c07170de10e4c313

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

Le constat de Maitre [X] en date du 20 mars 2025 décrit la maison comme suit : salon salle à manger deux chambres et un espace bureau.

Source officielle
TJ

Chambre 6/Section 3

677c26f26f491b6d2638dcd7

T. Judiciaire

6 janvier 2025

6 janvier 2025

expert judiciaire explique en page 45, que « les fuites et infiltrations d’eau par manque d’étanchéité en provenance de l’appartement [T] impactent le plafond et les deux murs de gauche de la salle à manger

Source officielle
TJ

Référés civils

6980b5dccdc6046d47a1ec7c

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

HOTEL 15 TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ PRÉSIDENT : Monsieur Erick MAGNIER, Premier vice-président GREFFIER : Madame Lorelei PINI PARTIES : DEMANDERESSE S.C.

Source officielle
TJ

3ème Chambre

67f4249e4e0040aa3735fead

T. Judiciaire

7 avril 2025

7 avril 2025

[R] de lui remettre la carte d’immatriculation de la jument et de rédiger un document selon lequel elle acceptait d’échanger sa jument MISS [Z] à hauteur des 70% restant contre la jument Déesse du Manoir

Source officielle
TJ

Juge des libertés détent

697fbfdccdc6046d4790779d

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

C’est comme l’image du serpent qui se mange la queue.” Le conseil a été entendu en ses observations : “je soulève la nullité de la procédure conformément à mes écritures déposées au greffe.”

Source officielle
TJ

Saisies immobilières

68e88b6c3ea43407b9fbb342

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

GREFFIER : Monsieur Paulin MAGIS, lors des débats et Madame Louisa NIUOLA, lors de la mise à disposition DÉBATS : à l’audience du 18 septembre 2025 tenue publiquement, JUGEMENT : rendu publiquement

Source officielle
TJ

J.L.D.

697735becdc6046d47bf9298

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

Elle affirme que cette dernière est venue la voir le lendemain de Noël pour lui apporter à manger sans rien avoir dans les mains, puis a mis le bazar dans son logement et l'a faite passer pour malade afin

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

67b8ffa3f3224acf582812f5

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

les activités suivantes : - se comporter de façon logique et sensée ; - se repérer dans le temps et les lieux ; - assurer son hygiène corporelle ; - s’habiller et se déshabiller de façon adaptée ; - manger

Source officielle
TJ

Saisie immobil.distribut

68489f66b13f87641706ef19

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

en une maison d’habitation élevée de trois étages sur le rez-de-chaussée comprenant : au sous-sol une cave ; au rez-de-chaussée une entrée et une remise ; au premier étage : une cuisine, une salle à manger

Source officielle
TJ

CTX Protection sociale

670d729764f81b1bb310fe0f

T. Judiciaire

14 octobre 2024

14 octobre 2024

Minute : 24/01312 AFFAIRE Société [5] C/ CAISSE PRIMAIRE D’ASSURANCE MALADIE DE L’AIN Copies délivrées le : DEMANDERESSE Société [5] [Adresse 3] [Localité 4] représentée par Me Alexandre MANIER

Source officielle
TJ

Service des référés

6686fe98e74459e0c7edd45e

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

A l'audience du 13 juin 2024, ils exposent qu'en 2014, ils ont fait appel à l'EURL EMG Domenico Cambise afin de transformer une terrasse extérieure couverte en une salle à manger communicante avec la cuisine

Source officielle
TJ

J.L.D. - HO

6696c5ec9a603a692913d725

T. Judiciaire

16 juillet 2024

16 juillet 2024

Je me mets des gouttes 5 fois par jour dans les yeux, je mange beaucoup de poisson car c’est excellent pour les yeux. Ce matin, j’avais 15.5 de tension.

Source officielle

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Journal officiel
Créations

MANGIN -- PERRIN, Léo, Félix, Julien, MANGIN-PERRIN

SIREN 109504944Greffe du Tribunal de Commerce de Nîmes

17/09/2026

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Créations

MANGIN, PATRICIA, GISELE, RICHER

SIREN 109746164Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse

15/09/2026

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Modifications diverses

MANGIN

SIREN 851154625Greffe du Tribunal de Commerce de Reims

15/09/2026

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Créations

MANGIONE, Tony, Joseph

SIREN 808303531Greffe du Tribunal de Commerce de Dijon

15/09/2026

Voir →

Modifications diverses

MANGIONE, Loan, Sabino, MANGIONE

SIREN 108307588Greffe du Tribunal de Commerce de Grenoble

15/09/2026

Voir →