CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

341 résultats pour « Genevière »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

PAC - Contentieux

69dd428ecdc6046d471fbe23

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

Elle soutient n’avoir commis aucune faute, rappelant la mission d’un coordonnateur SPS, laquelle porte exclusivement sur la gestion des risques générés par la co-activité d’entreprises, intervenant sur

Source officielle

Page 18 sur 18

← Précédent

Annonces BODACC45 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

SELARL PLACE GENEVIÈRES

SIREN 881286066Greffe du Tribunal de Commerce de lille métropole

05/08/2026

Voir →

Modifications diverses

SCI GENEVIERES III

SIREN 752921874Greffe du Tribunal de Commerce de Lille Métropole

22/01/2026

Voir →

Dépôts des comptes

SELARL PLACE GENEVIÈRES

SIREN 881286066Greffe du Tribunal de Commerce de lille métropole

17/07/2025

Voir →

Créations

LAMBERT, Océane Genevière Eliane

SIREN 941465965Greffe du Tribunal de Commerce de Châlon-en-Champagne

14/03/2025

Voir →

Créations

POLIN, Juliette Alice Marcelle Genevière, SAINT-GHISLAIN

SIREN 522491968Greffe du Tribunal de Commerce de Lille Métropole

21/11/2024

Voir →