CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

26 résultats pour « Christine Mariette »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

DROIT COMMUN

69d57885cdc6046d47730981

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

Par la suite, la société CHRISTIAN BLANC a procédé à diverses réparations.

Source officielle
TJ

5ème chambre 2ème section

6945aab675782d5f06ccb78b

T. Judiciaire

11 décembre 2025

Page 2 sur 2

← Précédent

Annonces BODACC14 résultats

Journal officiel
Radiations

MARIETTE, Christine, Juliette, Marie, SUEUR

SIREN 352975858Greffe du Tribunal de Commerce d'Amiens

12/06/2026

Voir →

Radiations

MPM PRIMEURS, DESVAGES, Muriel Magalie Noëlle Christine, MARIETTE

SIREN 452322951GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE COUTANCES

12/10/2021

Voir →

Radiations

Playe, Marie Christine, Mariette

SIREN 498381730GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX

19/08/2021

Voir →

Créations

L'UNIVERS DES CHRIS, MASCREZ, Christine, MARIETTE

SIREN 893342527GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-QUENTIN

05/02/2021

Voir →

Radiations

DEVINEAUX, Christine, Georgette, Micheline, MARIETTE

SIREN 842825135GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AMIENS

18/06/2020

Voir →

11 décembre 2025

DÉBATS A l’audience du 23 Octobre 2025 tenue en audience publique devant Madame Christine BOILLOT, juge rapporteur, qui, sans opposition des avocats, a tenu seule l’audience, et, après avoir entendu les

Source officielle
TJ

9ème chambre 2ème section

69de8d44cdc6046d473ca869

T. Judiciaire

14 avril 2026

14 avril 2026

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copies délivrées le 14/04/2026 A Me NIDERPRIM (P477) CE Me MARTINET (D1329) CCC Me SIMONNEAU (D0578) CCC ■ 9ème chambre 2ème section N° RG 25/01549 - N° Portalis

Source officielle
TJ

CIVIL

6a0e26b6cdc6046d475c97fb

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

2024, et n’a employé, pour se faire, aucun moyen illégal, - le procès-verbal rédigé par les demanderesses est invalide et illégitime en plus de constituer un faux grossier, - il a été découvert de manière

Source officielle
TJ

5ème chambre 2ème section

6983e6f4cdc6046d47f2d333

T. Judiciaire

22 janvier 2026

22 janvier 2026

RG 23/02398 - N° Portalis 352J-W-B7H-CY3B4 COMPOSITION DU TRIBUNAL Monsieur Antoine DE MAUPEOU, Premier Vice-Président Adjoint, Monsieur Thierry CASTAGNET, Premier Vice-Président Adjoint, Madame Christine

Source officielle
TJ

5ème chambre 2ème section

69d7fc61cdc6046d47af47d4

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

sous le numéro 824 686 109, dont le siège social est situé [Adresse 2] à Paris (75009), prise en la personne de son représentant légal, domicilié en cette qualité audit siège, représentée par Maître Marine

Source officielle