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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Annexe Rue de Crosne
6a0f6530cdc6046d477d12e9
21 mai 2026
Citée selon les dispositions de l'article 659 du code de procédure civile, Madame [H] [B] née [C] n'a pas comparu et ne s'est pas fait représenter.
CH GENERALISTE B
6a0f4a20cdc6046d477b1329
Par exploits en date des 22 et 29 décembre 2023 et 2 janvier 2024, Mme [V] [R] a fait citer devant la présente juridiction la société MAIF ainsi que la CPAM des Bouches-du-Rhône et la MUTUELLE NATIONALE
JugeContentieuxProtection
6949a57c75782d5f06485b11
19 décembre 2025
* Bien que régulièrement citée à personne morale par acte de commissaire de justice en date du 07 février 2025, la SELARL PHILAE, ès qualité de mandataire ad’hoc de la SAS SOLEECO n’est ni présente
PPP PÔLE CIRCUIT COURT
68e40765681ed727f2a4217f
3 octobre 2025
Monsieur [F] [I] ne comparaît pas, et n’est pas régulièrement représenté par sa compagne.
Chambre 1- section A
6a10c831cdc6046d479df6b1
22 mai 2026
Bien que régulièrement citée à personne, la société MANDATAIRES JUDICIAIRE ASSOCIES n’est ni présente ni représentée. L'affaire a été mise en délibéré au 22 mai 2026.
JCP - CIVIL2
6696c2a19a603a692912eac0
16 juillet 2024
Monsieur [V] [O], régulièrement cité à personne, n’a pas comparu et n’a pas été représenté. Madame [R] [O] régulièrement citée à personne, a comparu.
Référés
6985785fcdc6046d47238e80
7 janvier 2026
La Compagnie d'assurances ALLIANZ IARD, régulièrement citée selon acte remis à personne morale le 1er septembre 2025, n'était ni présente ni représentée.
PCP JCP ACR référé
6710040cfac14a1f31d9b964
10 octobre 2024
-Les dépens -L'exécution provisoire Madame [M] citée régulièrement devant la juridiction saisie est comparante à l'audience de plaidoirie.
TPX VER JCP FOND
6866cfebd33109fd079af35a
3 juillet 2025
Bien que régulièrement citée à étude, Mme [C] [K] [J] n'était ni présente ni représentée.
PPROX_FOND
67be24d710bc47488bc8a11e
9 janvier 2025
Il a été demandé à Monsieur [H] [C] de faire citer les défendeurs et renvoi a été ordonné au 18 novembre 2024.
JCP
67f83479cf40727a00447651
7 janvier 2025
Par acte du 2 août 2024, la SA.CA CONSUMER FINANCE a fait citer Monsieur [R] [B] devant le juge des contentieux de la protection du tribunal judiciaire de Nîmes.
PPP Contentieux général
65b2b0ccfd6229a4e589cc04
24 janvier 2024
Monsieur [T] [O] a été cité à personne par acte de commissaire de justice du 14 juin 2023 pour l’audience du 27 septembre 2023, à laquelle il n’a pas comparu.
69de8697cdc6046d473c364a
10 avril 2026
Par acte de commissaire de justice du 19 mai 2025, la SA DIAC a fait citer M.
JCP FOND
67f596c0bbf04ef7857c3c4b
7 avril 2025
[K] [P] et Mme [S] [N] [R] bien que cités pour l'audience selon acte de commissaire de justice signifié à étude le 10 juin 2024, n'étaient ni présents, ni représentés.
4 ème Chambre civile
682e30fd00b52004363346df
4 avril 2025
Bien que régulièrement cité selon les modalités de l’article 659 du Code de procédure civile, M. [G] [T] n’a pas comparu, ni été représenté à l’audience.
68dc28f7b3454b98788ca3ef
30 septembre 2025
Monsieur [F] [N], régulièrement cité à étude, a été représenté par Maître LEMUET, qui a sollicité le renvoi.
67100406fac14a1f31d9b895
-les dépens -l'exécution provisoire Monsieur [V] [J] cité régulièrement devant la juridiction saisie est comparant à l'audience de plaidoirie.
JCPCIVIL
698ce8becdc6046d47f2b019
12 janvier 2026
Bien que régulièrement cité, Monsieur [I] [U] [Z] n’a pas comparu.
11ème civ. S2
69dd6223cdc6046d472224f9
Bien que régulièrement cités par dépôt à l'étude, Monsieur [K] [A], Madame [M] [A] et Madame [T] [N] n'ont pas comparu ni fait représenter.
Chambre 0 REFERES
69d56c43cdc6046d477215de
7 avril 2026
Quoique régulièrement citée, la Caisse primaire d’assurance maladie du [Localité 3] n’a pas constitué avocat.
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