CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

6 744 résultats pour « prévenu cité régulièrement »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Annexe Rue de Crosne

6a0f6530cdc6046d477d12e9

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

Citée selon les dispositions de l'article 659 du code de procédure civile, Madame [H] [B] née [C] n'a pas comparu et ne s'est pas fait représenter.

Source officielle
TJ

CH GENERALISTE B

6a0f4a20cdc6046d477b1329

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

Par exploits en date des 22 et 29 décembre 2023 et 2 janvier 2024, Mme [V] [R] a fait citer devant la présente juridiction la société MAIF ainsi que la CPAM des Bouches-du-Rhône et la MUTUELLE NATIONALE

Source officielle
TJ

JugeContentieuxProtection

6949a57c75782d5f06485b11

T. Judiciaire

19 décembre 2025

19 décembre 2025

* Bien que régulièrement citée à personne morale par acte de commissaire de justice en date du 07 février 2025, la SELARL PHILAE, ès qualité de mandataire ad’hoc de la SAS SOLEECO n’est ni présente

Source officielle
TJ

PPP PÔLE CIRCUIT COURT

68e40765681ed727f2a4217f

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

Monsieur [F] [I] ne comparaît pas, et n’est pas régulièrement représenté par sa compagne.

Source officielle
TJ

Chambre 1- section A

6a10c831cdc6046d479df6b1

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

Bien que régulièrement citée à personne, la société MANDATAIRES JUDICIAIRE ASSOCIES n’est ni présente ni représentée. L'affaire a été mise en délibéré au 22 mai 2026.

Source officielle
TJ

JCP - CIVIL2

6696c2a19a603a692912eac0

T. Judiciaire

16 juillet 2024

16 juillet 2024

Monsieur [V] [O], régulièrement cité à personne, n’a pas comparu et n’a pas été représenté. Madame [R] [O] régulièrement citée à personne, a comparu.

Source officielle
TJ

Référés

6985785fcdc6046d47238e80

T. Judiciaire

7 janvier 2026

7 janvier 2026

La Compagnie d'assurances ALLIANZ IARD, régulièrement citée selon acte remis à personne morale le 1er septembre 2025, n'était ni présente ni représentée.

Source officielle
TJ

PCP JCP ACR référé

6710040cfac14a1f31d9b964

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

-Les dépens -L'exécution provisoire Madame [M] citée régulièrement devant la juridiction saisie est comparante à l'audience de plaidoirie.

Source officielle
TJ

TPX VER JCP FOND

6866cfebd33109fd079af35a

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Bien que régulièrement citée à étude, Mme [C] [K] [J] n'était ni présente ni représentée.

Source officielle
TJ

PPROX_FOND

67be24d710bc47488bc8a11e

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

Il a été demandé à Monsieur [H] [C] de faire citer les défendeurs et renvoi a été ordonné au 18 novembre 2024.

Source officielle
TJ

JCP

67f83479cf40727a00447651

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

Par acte du 2 août 2024, la SA.CA CONSUMER FINANCE a fait citer Monsieur [R] [B] devant le juge des contentieux de la protection du tribunal judiciaire de Nîmes.

Source officielle
TJ

PPP Contentieux général

65b2b0ccfd6229a4e589cc04

T. Judiciaire

24 janvier 2024

24 janvier 2024

Monsieur [T] [O] a été cité à personne par acte de commissaire de justice du 14 juin 2023 pour l’audience du 27 septembre 2023, à laquelle il n’a pas comparu.

Source officielle
TJ

JCP

69de8697cdc6046d473c364a

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

Par acte de commissaire de justice du 19 mai 2025, la SA DIAC a fait citer M.

Source officielle
TJ

JCP FOND

67f596c0bbf04ef7857c3c4b

T. Judiciaire

7 avril 2025

7 avril 2025

[K] [P] et Mme [S] [N] [R] bien que cités pour l'audience selon acte de commissaire de justice signifié à étude le 10 juin 2024, n'étaient ni présents, ni représentés.

Source officielle
TJ

4 ème Chambre civile

682e30fd00b52004363346df

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

Bien que régulièrement cité selon les modalités de l’article 659 du Code de procédure civile, M. [G] [T] n’a pas comparu, ni été représenté à l’audience.

Source officielle
TJ

JugeContentieuxProtection

68dc28f7b3454b98788ca3ef

T. Judiciaire

30 septembre 2025

30 septembre 2025

Monsieur [F] [N], régulièrement cité à étude, a été représenté par Maître LEMUET, qui a sollicité le renvoi.

Source officielle
TJ

PCP JCP ACR référé

67100406fac14a1f31d9b895

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

-les dépens -l'exécution provisoire Monsieur [V] [J] cité régulièrement devant la juridiction saisie est comparant à l'audience de plaidoirie.

Source officielle
TJ

JCPCIVIL

698ce8becdc6046d47f2b019

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

Bien que régulièrement cité, Monsieur [I] [U] [Z] n’a pas comparu.

Source officielle
TJ

11ème civ. S2

69dd6223cdc6046d472224f9

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

Bien que régulièrement cités par dépôt à l'étude, Monsieur [K] [A], Madame [M] [A] et Madame [T] [N] n'ont pas comparu ni fait représenter.

Source officielle
TJ

Chambre 0 REFERES

69d56c43cdc6046d477215de

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

Quoique régulièrement citée, la Caisse primaire d’assurance maladie du [Localité 3] n’a pas constitué avocat.

Source officielle

Page 24 sur 338

← PrécédentSuivant →

BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.