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564 résultats pour « personnes exerçant aussi dans un hôpital »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Chambre 21

6616d33763271232b2e43f15

T. Judiciaire

10 avril 2024

10 avril 2024

Le rédacteur décrit la chose suivante : “je confirme le fait d’avoir conduit personnellement Melle [Z] à l’hôpital (clinique) de [Localité 8] dans la nuit du 17 au 18 octobre 2005, au vue qu’elle puisse

Source officielle
TJ

JAF CABINET B

69d5705bcdc6046d477266d5

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

alimentaire versée, selon le cas, par l'un des parents à l'autre, ou à la personne à laquelle l'enfant a été confié.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6792b06b304ff28fe37e64d9

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

Le cabinet a fait l'objet d'un contrôle de facturation par la caisse primaire d’assurance maladie de Maine-et-Loire (la caisse) sur la période du 1er janvier 2019 au 31 décembre 2019.

Source officielle
TJ

19eme contentieux médical

66e08e0ede8ffc4309abc2c5

T. Judiciaire

9 septembre 2024

9 septembre 2024

C’est aussi le risque le plus grave.

Source officielle

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