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49 résultats pour « Maud Hubert »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Chambre des référés

6a0cbce6cdc6046d473af1d5

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

arthroscopie de l’épaule pour rupture de la coiffe, pratiquée par le Docteur [N], des douleurs et un probable lâchage des sutures associé à une réaction algodystrophique de l’extrémité supérieure de l’humérus

Source officielle
TJ

Chambre des référés

6a19eaa3cdc6046d4769b856

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Annonces BODACC4 résultats

Journal officiel
Ventes et cessions

ALTEORA POITIERS, Anauro Invest, Amal-Invest, Jjb Invest, Apolline, Lininvest, L U T E C E, Mian, Ditan Invest, SARL Calvez, Cappelle Invest, SARL Chaufournais, Sayajo, L.C.M. "Lit de charles martel", Six investissement, Miclo Invest, Société d'investissement et de gestion colin, Colinvest, SARL Decamp nom commercial : SARL Decamp, Nadaud Invest, Colombia, Isapier Invest, Zao, Falinvest, Melbene, Dudwal investissement, Hascoet investissements, H S P M Invest, SARL val Meteor, De la fontaine, Eurl Teleport 95, La fontaine Invest, Eurl Glc, Financière du Carlevan, Jody Invest, SARL D M, Gereshotel, Eurl Yvinvest, Sésame, SARL Lecoq, Chp gestion, Pichot investissements, E.U.R.L. Piot Investment, Eurl Potet, R B Invest, Fox, Sofil, SARL Sabbah, SARL Sebbah, SARL Alex-Invest, Vacinvest, Le rubis, Verinvest, Michel et Michele Vernet organisation, Entreprise Unipersonnelle a responsabilité limitée Wahl, Barbottin, Sautier, Baron, Barrier, Cathelin, Becquerel, Garzon, Ben aiche, Bengui, Bidallier, Bodin, Bonnieux, Primois, Boulenger, Bourasseau, Bourhis, Francelle, Buseine, Milet, Caillouel, Beneult, Chareyre, Charpentier, Chatz, Colin, Leroy, coury, Denis, cousin, Bonhomme, Cousin, Crétois, Marciano, Rigaud, Darolles, Denarnaud, Lanclud, Descours, Cornillon, Dotter, Krumeich, Drancourt, Dreyfus, Dutheil, Savina, Epin, Vincent, Faldini, Foiret, Demenier-Foiret, Etlicher, Fras, Gilet, Gouriou, Guernic, Moyon, Guillemyn, Guilloux, Labidi, Hangard, Paturel, Hernandez, Hervé, Rondeau, Tschopp, Hisler, Houze, Humbert, Herruel, Jouanneau, Lejade, Ricard, Lesaffre, Manick, Mattot, Renard, Mauro, Mayet, Bizzanelli, Mothe, Parmentier, Pastre, Dupeuple, Philippart, Rispal, Rolland, Roncier, Sauquet, Roudil, Schong, Smadja, Souzeau, Royal, Spiroux de Vendomois, Stauth, Steffenut, Suos, Tharreau, Menanteau, Varangle, Métayer, Léonard, Viville, Charles, Voloir, Debaecker, Gérard, Muriel, Pierre-Yves, Jean-Claude, Yolande, Jean-Christophe, Estrella, Michèle, Philippe, Marc, Joelle, Pierre, Daniel, Catherine, Sylvie, Claude, Alain, Simone, Anne-Marie, Jean-Pierre, Annie, Jean-François, Frédérique, Loic, Gabrielle, Maurice, Pierre-Axel, Marie-Thérèse, Pascal, Marie-José, Jean-Marie, Yvette, Delphine, Celine, Marie-Ange, Christelle, Cristina, Huguette, Evelyne, Jacques, Jean, Anne, Bernard, Geneviève, Brice, Françoise, Jean-Luc, Eloise, Martin, Nathan, Corentin, Ambrine, Cyprien, Siméon Jacques Anatole Marie, Alexandra, Grégoire, Emilie, Camille, Jean-Dominique, Joel, Marcelle, Karl, Saloua, Hubert, Alexandre, Gilbert, Dominique, François, Nicole, Michel, Richard, Liliane, Jocelyne, Gabriel, Sophie, Didier, Patrice, Laurent, Jean-Paul, Marie-Paule, Serge, Moise, Annick, Michelle, Lionel, Pom, Francois, Maud, Marie-Odile, Claudine, Thierry, Anita

SIREN 879237824GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE POITIERS

Acte en date du 03/12/2019 enregistré au SPFE de Nantes 2 le 06/12/2019 dossier 2020 00109968 réf. 4404P02 2019 N 03509. Délai pour les oppositions: 10 jours à compter de la présente insertion au BODACC.

13/03/2020

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Radiations

HUBERT, Laétitia Maud Irène, BERNARD

SIREN 524634102GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES

11/08/2013

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Modifications diverses

HUBERT, Laétitia, Maud, Irène, BERNARD

SIREN 524634102GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES

11/11/2010

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Créations

LES P'TIS LUTINS, HUBERT, Laétitia, Maud, Irène, BERNARD

SIREN 524634102GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES

16/09/2010

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T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

circulation consistant en particulier en une fracture ouverte du fémur gauche, un pneumothorax gauche sur fracture des 6e et 7e côtes gauches, une fracture et luxation de l'épaule gauche, une fracture de l'humérus

Source officielle
TJ

Chambre 04

69de86a6cdc6046d473c3778

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

fracture luxation du Lisfranc du pied gauche sur les 5 rayons, fracture comminutive des plateaux tibiaux, de la jonction tiers moyen – tiers distal de la diaphyse du tibia et de la fibula, fracture de l'humérus

Source officielle
TJ

1ère Chambre Civile

68127061d554c55098ec41e3

T. Judiciaire

2 juillet 2024

2 juillet 2024

Vincent FONTAINE, juge, président de formation Mme Lisa DEBLONDE, juge, assesseur Mme Aurore MAUDE-HUBIERE, magistrat à titre temporaire, assesseur Assistés de Mme Emilie LINE, greffier lors des débats

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6a1897a0cdc6046d4748302e

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

Epaule : La mobilité de l'ensemble scapulo-huméro thoracique s'estime, le malade étant debout ou assis, en empaumant le bras d'une main, l'autre main palpant l'omoplate pour en apprécier la mobilité :

Source officielle
TJ

PS ctx protection soc 3

66883a13342d338c20d3166b

T. Judiciaire

3 juillet 2024

3 juillet 2024

[Localité 4] Représentée par Maître François LEGRAS, avocat au barreau de PARIS, substitué par Maître CHARDES, avocat plaidant S.A.S. [11] [Adresse 3] [Localité 7] Représentée par Maître Thomas HUMBERT

Source officielle
TJ

MONTREUIL JCP

69d8127fcdc6046d47b0f975

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

BNP PARIBAS PERSONAL FINANCE, dont le siège social est sis [Adresse 3] représentée par Me Hubert MAQUET, avocat au barreau de LILLE S.A.S.

Source officielle
TJ

1ère CHAMBRE

6a15e638cdc6046d47057a38

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

SO.BE.BAT, inscrite au RCS de [Localité 20] sous le numéro 415 378 496 [Adresse 11] [Adresse 12] [Localité 21] Rep/assistant : Maître Maitena HUERTA, avocat au barreau de BAYONNE S.A.

Source officielle
TJ

PS ctx protection soc 3

68e7a4ee033cf481c39a2f78

T. Judiciaire

8 octobre 2025

8 octobre 2025

GENERAL [Adresse 22] [Localité 6] Représentée par Maître Florence KATO, avocat au barreau de Paris, avocat plaidant PARTIE INTERVENANTE: [28] [Adresse 1] [Localité 7] Représentée par Maître Thomas HUMBERT

Source officielle