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352 résultats pour « Mesrian »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Juge Libertés Détention

6866c686d33109fd079aa4f3

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

figurant au dossier que Monsieur [K] [J] a été admis au Centre Hospitalier Spécialisé de Cadillac alors qu'il présentait des troubles du comportement et des propos délirants à thématique mystique et messianique

Source officielle

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TJ

J.L.D. HSC

69de824dcdc6046d473be9d6

T. Judiciaire

14 avril 2026

14 avril 2026

motivé en date du 10 avril 2026 mentionne que le patient présente un contact familier, une élation de l’humeur, une légère instabilité psychomotrice, des idées délirantes mégalomaniaque, mystique et messianique

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

686c0c86dd7001754d61aabd

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

[L] [K] a été admis au Centre Hospitalier Spécialisé de Charles Perrens alors qu'il présentait une symptomatologie d’allure psychotique se manifestant par des idées délirantes de persécution et messianiques

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

67ec29c6dd062d9f810e005d

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

Son discours est spontané, volubile et cohérent dans sa structure mais véhicule un délire mystico-religieux et messianique intuitif et hallucinatoire intrapsychique.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

670ebfa21c3411ff34578f77

T. Judiciaire

7 octobre 2024

7 octobre 2024

Blocage ou limitation de la partie médiane du pied 15 %. Dans le sens antéro-postérieur le pied n'est pas bloqué mais il n'y a pas 15 % de part et d'autre de l'angle droit.

Source officielle
TJ

Contentieux social

69460cdf75782d5f06dcee80

T. Judiciaire

8 octobre 2025

8 octobre 2025

lombaire du 23 mai 2023 « protrusion L4 L5 latéralisée à gauche pouvant expliquer une radiculalgie L5 gauche » ainsi que l’I.R.M. du 21 septembre 2023 « à l’étage L4 L5, protrusion discale postérieure médiane

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

695c0c3c75782d5f06e39f29

T. Judiciaire

5 janvier 2026

5 janvier 2026

avec l’état antérieur, se manifestant par une grande désorganisation psycho-comportementale, notamment par une importante logorrhée, sous-tendue par des idées délirantes à thématique mégalomaniaque, messianique

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

6866c685d33109fd079aa4e9

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Le médecin relevait une désinhibition psychique et sexuelle, une désorganisation de la pensée, des idées délirantes mégalomaniaques, messianiques et de référence ainsi que des angoisses de mort et une

Source officielle
TJ

Hospitalisation d'office

69d7fcf9cdc6046d47af52d8

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

trouble psychotique décompensé avec projet de voyage pathologique (achat d’un billet d’avion pour l’Islande) ; Dans le CM initial, du Docteur [Z], il est relevé un syndrome délirant à thématique messianique

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

67044ed48d5cd4a8759ae5f2

T. Judiciaire

4 octobre 2024

4 octobre 2024

Cet avis relate par ailleurs un discours clair avec idées délirantes messianiques et mégalomaniaques au premier plan, le patient disant qu’il est un nouveau prophète, qu’il arrive à ressusciter les morts

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

686c0c85dd7001754d61aa8c

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

admis au Centre Hospitalier Spécialisé de Charles Perrens alors qu’il présentait une désorganisation avec un comportement inadapté, des idées délirantes à thématique de persécution, mystiques et messianiques

Source officielle
TJ

Chambre 0 REFERES

69dd4f40cdc6046d4720a78f

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

Cet examen, qui a eu lieu le 31 octobre 2024, a mis en évidence “une hernie discale médiane en C6 - C7, débord foraminal droit”.

Source officielle
TJ

Contrôle HSC/IC

678eba86bfd75b73b3e43d6d

T. Judiciaire

3 janvier 2025

3 janvier 2025

similaire mais actuellement en rupture de soins, présentait des troubles du comportement se caractérisant notamment par une tension psychique manifeste, des propos délirants de type mégalomaniaque, messianique

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

661824b54e82250580d1f8e5

T. Judiciaire

11 avril 2024

11 avril 2024

Il présente une production mental délirante polythématique avec forte adhésion, à thèmes de persécution, de grandeur, messianique et mystique, à mécanismes imaginatifs et interprétatif.

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 3

68e0157e74e929a9d8fa4344

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

titre du lot enduits extérieurs, assurée auprès de la société ACTE IARD, - la société CLF CONSTRUCTIONS, au titre du lot cloisons doublages, assurée auprès de la SA AXA France IARD, - la société MEDIANE

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

6631312619f939ca6242b694

T. Judiciaire

29 avril 2024

29 avril 2024

Fissuration discale postéro-médiane et débord discal postérieur”.

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TJ

Quatrième Intérêts Civils

67fea26c7a459da3dcdea2b8

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

-Lorsque la chaussée est à double sens de circulation il ne doit pas en dépasser l'axe médian.

Source officielle
TJ

C18-POLE SOCIAL

69743b5acdc6046d47818163

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

Le docteur [R] conclut que « le taux proposé par le barème chapitre 4.2.5 pour une paralysie complète du nerf médian au poignet côté non dominant est de 35 %.

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TJ

CTX Protection sociale

697bdfe3cdc6046d472cf8f5

T. Judiciaire

7 janvier 2026

7 janvier 2026

Dès lors, nous nous trouvons dans une évaluation médiane du premier item proposé par le barème soit un taux d’incapacité permanente de 7 % ».

Source officielle
TJ

Référés

678836d9c21c0e53e79102df

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

La société [5] a estimé la valeur locative du bien indivis entre 890 euros et 1.034 euros, ce qui correspond à une valeur médiane de 962 euros (soit 890 + 1.034 / 2).

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