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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
HAGUENAU Civil
672beceb1ebad4fe786b591f
15 octobre 2024
15 octobre 2024
Demeurant [Adresse 2] représentée par Me Célia HAMM, avocat au barreau de STRASBOURG DÉFENDERESSE : Madame [P] [O] Demeurant [Adresse 1] non comparante ni représentée COMPOSITION DU TRIBUNAL : Nathalie
Source officielleHAGUENAU Civil
672beced1ebad4fe786b5939
15 octobre 2024
15 octobre 2024
1] représentée par Me Bruno PIETRZAK, avocat au barreau de VALENCIENNES DÉFENDERESSE : Madame [W] [N] épouse [M] Demeurant [Adresse 4] non comparante ni représentée COMPOSITION DU TRIBUNAL : Nathalie
Source officielleCABINET JAF 3
65a03bcaea2f9efae42fd46a
11 janvier 2024
11 janvier 2024
AUDIENCE PUBLIQUE DU TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX LE ONZE JANVIER DEUX MIL VINGT QUATRE, COMPOSITION DU TRIBUNAL : Madame Agnès ROLLAND, Vice-Présidente Juge aux affaires familiales, Madame Nathalie
Source officielleCABINET JAF 3
65a03bcdea2f9efae42fddce
11 janvier 2024
11 janvier 2024
PRONONCÉ PUBLIQUEMENT PAR MISE À DISPOSITION AU GREFFE, LE ONZE JANVIER DEUX MIL VINGT QUATRE, COMPOSITION DU TRIBUNAL : Madame Agnès ROLLAND, Vice-Présidente Juge aux affaires familiales, Madame Nathalie
Source officielleCABINET JAF 3
65b948495a029d9e20d9bb84
23 janvier 2024
23 janvier 2024
LAGARDE, Greffier, lors des débats, Madame Nathalie LAGARDE, Greffier, lors du prononcé, Vu l'instance, Entre : Madame [K] [Z] [N] [H] épouse [M] née le [Date naissance 2] 1993 à [Localité 10] (80
Source officielle8ème chambre 3ème section
658dcb5de5473c8abb618c29
22 décembre 2023
22 décembre 2023
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie Certifiée Conforme délivrée le : à Maîtres Pierre-Edouard LAGRAULET et Nathalie BUNIAK ■ 8ème chambre 3ème section N° RG 21/04681 N° Portalis 352J-W-B7F-CUD47
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
6946bfe775782d5f06feaeac
1 avril 2025
1 avril 2025
1] représentée par Mme [S] [E], chargée d’études juridiques, munie d’un pouvoir DEFENDEUR Monsieur [L] [G], demeurant [Adresse 2] représenté par Me Jean-michel MILOCHAU, avocat au barreau de LA ROCHE-SUR-YON
Source officielleDROIT COMMUN
67f988e90ea89248182af6cb
4 avril 2025
4 avril 2025
TERRENA, dont le siège social est sis [Adresse 2] ayant pour avocat Me Amaury EMERIAU, avocat au barreau de LA ROCHE-SUR-YON, DÉBATS TENUS À L'AUDIENCE DU : 04 AVRIL 2025 DOSSIER N° : N°
Source officielleDROIT COMMUN
67f988eb0ea89248182af6dd
4 avril 2025
4 avril 2025
TERRENA, dont le siège social est sis [Adresse 2] ayant pour avocat Me Amaury EMERIAU, avocat au barreau de LA ROCHE-SUR-YON, DÉBATS TENUS À L'AUDIENCE DU : 04 AVRIL 2025 DOSSIER N° : N°
Source officielleCh4.2 Inférieur à 10000 €
6a1df7c8cdc6046d47c26149
22 mai 2026
22 mai 2026
75897 PARIS CEDEX, pris en son établissement Aubergne Rhône Alpes, dont le siège social est sis 13 rue Crépet - CS 70402 - 69364 LYON CEDEX 07 représenté par Maître Aymen DJEBARI de la SELARL LEVY ROCHE
Source officielleDeuxième Chambre
6a0cb5b0cdc6046d473a71fe
18 mai 2026
18 mai 2026
représentants légaux, domiciliés en cette qualité audit siège, représentée par Maître Jean-Baptiste BADO de la SELARL ABEILLE ET ASSOCIES, avocats au barreau de LYON, vestiaire : 421, Me Ombline FRISON-ROCHE
Source officiellePCP JCP fond
67081b0989f19e8c50f8d279
8 octobre 2024
8 octobre 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Me Benjamin ROCHE Copie exécutoire délivrée le : à : Maître Stéphanie WIMART Pôle civil de proximité ■ PCP JCP fond N°
Source officielleChambre 1 Cabinet 2
67195b1a1486831808a49b5d
15 octobre 2024
15 octobre 2024
BNP PERSONAL FINANCE prise en son établissement de [Localité 5], dont le siège social est sis [Adresse 1] - [Localité 4] Représentée par Maître Anne-Sophie ROCHE de la SCP SAGON-VIGNOLLE-VIGIER-PRADES-ROCHE
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
65a978ad19a7f19a78305ad6
18 janvier 2024
18 janvier 2024
fixe un délai de prise en charge de 40 ans ; - énumère la liste indicative des principaux travaux susceptibles de provoquer ces maladies : l'extraction, manipulation et traitement de minerais et roches
Source officielle4ème chambre
6a0cbc87cdc6046d473aeb58
19 mai 2026
19 mai 2026
JUDICIAIRE DE [Localité 3] --------------------------------------------------- QUATRIEME CHAMBRE JUGEMENT du DIX NEUF MAI DEUX MIL VINGT SIX Composition du Tribunal lors du délibéré : Président : Nathalie
Source officielleCABINET JAF 3
65b9484a5a029d9e20d9bbcb
23 janvier 2024
23 janvier 2024
DEUX MIL VINGT QUATRE, À laquelle assistaient et siégeaient : Madame Agnès ROLLAND, Vice-Présidente, Juge aux affaires familiales agissant en qualité de Juge de la mise en état, assistée de Madame Nathalie
Source officielleCABINET JAF 3
65b9484b5a029d9e20d9bd57
23 janvier 2024
23 janvier 2024
DEUX MIL VINGT QUATRE, À laquelle assistaient et siégeaient : Madame Agnès ROLLAND, Vice-Présidente, Juge aux affaires familiales agissant en qualité de Juge de la mise en état, assistée de Madame Nathalie
Source officiellePREMIERE CHAMBRE
67f0519702fc178212f881a1
3 avril 2025
3 avril 2025
Localité 3] de nationalité Française, demeurant [Adresse 1] représentée par Maître Jacqueline PIERNE de la SELARL RENARD - PIERNE, avocats au barreau de TOURS, avocats postulant, Maître Gautier DERAMOND DE ROUCY
Source officielle11ème civ. S3
697870bccdc6046d47d74b55
9 janvier 2026
9 janvier 2026
JUGEMENT Réputé contradictoire en Premier ressort, Rendu par mise à disposition au greffe, Signé par Mathieu MULLER, Juge et par Nathalie PINSON, Greffier EXPOSE DU LITIGE Suivant contrat dépourvu
Source officielle2ème Ch. Cab B
69d96701cdc6046d47d05313
9 avril 2026
9 avril 2026
ESSELIN-LELOUP, Juge aux Affaires Familiales signé par Madame Nathalie ESSELIN-LELOUP, Juge aux Affaires Familiales et par Madame Morgane BONNET, Greffier - 0 - 0 - 0 - 0 - EXPOSE DU LITIGE
Source officiellePage 32 sur 234