CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

65 résultats pour « Tierney-Hancok »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Chambre 9

6a10c09ecdc6046d479d5d1a

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

Il a conclu à des limitations d'amplitudes articulaires prédominant sur les épaules et les hanches, ainsi qu'à une raideur du rachis lombaire.Il a également indiqué au terme de son rapport que l'état de

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

65bc61cb4fb290a346074147

T. Judiciaire

31 janvier 2024

Page 4 sur 4

← Précédent

31 janvier 2024

rectification d'erreur matérielle : Ensuite du jugement en date du 28/10/2020, une requête en rectification d'erreur matérielle était déposée le 24/12/2020 par la Société [6], représentée par Me Antony VAN-HAECKE

Source officielle
TJ

Chambre 1 Cabinet 0

69740108cdc6046d477e1492

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

subsidiaire, plus subsidiaire et plus amples ou contraires, - Juger que la société SAS SOLIDIA INVEST a réglé à la SCP LEROY LEMOINE GALY, Huissiers de Justice sis VILLENEUVE D’ASCQ – 59650, 13, rue Haddock

Source officielle
TJ

Chambre 1 Cabinet 0

6a0cc74fcdc6046d473bbe17

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

nasale, avoir saigné abondamment du nez et avoir ressenti des difficultés à respirer de la narine gauche, tandis que l’enfant [I] présentait une morsure sous l’aisselle gauche et une griffure sur la hanche

Source officielle
TJ

4ème chambre 1ère section

68dc20d3b3454b98788c2c97

T. Judiciaire

30 septembre 2025

30 septembre 2025

Les parties n’étant pas parvenues à trouver une issue amiable à leur litige, le Cifog a, par exploit d'huissier, transmis à Amtsgericht Hannover le 28 décembre 2021, fait assigner la société Ethicline

Source officielle