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159 résultats pour « Timol »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Référés Cabinet 1

686eb69172b5e5e648cb2470

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

opposable à La Caisse primaire d’assurance maladie des Bouches-du-Rhône ; ORDONNONS une expertise médicale de Madame [I] [V] ; COMMETTONS pour y procéder : Docteur [X] [P] Unité de médecine légale CHU TIMONE

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 1

686eb6c672b5e5e648cb25b3

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

DISPOSITION AU GREFFE, RÉPUTÉE CONTRADICTOIRE ET EN PREMIER RESSORT, ORDONNONS une expertise médicale de Monsieur [E] [H] ; COMMETTONS pour y procéder : Docteur [V] [R] Unité de médecine légale CHU TIMONE

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 1

686eb6c772b5e5e648cb25e6

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

opposable à a Caisse primaire d’assurance maladie des Bouches-du-Rhône ; ORDONNONS une expertise médicale de Monsieur [T] [O] ; COMMETTONS pour y procéder : Docteur [K] [M] UNITE MEDECINE LEGALE CHU TIMONE

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 1

686eb6c872b5e5e648cb25ef

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

DISPOSITION AU GREFFE, RÉPUTÉE CONTRADICTOIRE ET EN PREMIER RESSORT, ORDONNONS une expertise médicale de Monsieur [X] [V] ; COMMETTONS pour y procéder : Docteur [G] [U] Unité de médecine légale CHU TIMONE

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 1

686eb6c872b5e5e648cb2602

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

DISPOSITION AU GREFFE, RÉPUTÉE CONTRADICTOIRE ET EN PREMIER RESSORT, ORDONNONS une expertise médicale de Madame [L] [V] ; COMMETTONS pour y procéder : Docteur [I] [T] Unité de médecine légale CHU TIMONE

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 1

686eb6c972b5e5e648cb260e

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

DISPOSITION AU GREFFE, RÉPUTÉE CONTRADICTOIRE ET EN PREMIER RESSORT, ORDONNONS une expertise médicale de Monsieur [E] [B] ; COMMETTONS pour y procéder : Docteur [A] [Y] Unité de médecine légale CHU TIMONE

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 1

686eb6ca72b5e5e648cb2650

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

DISPOSITION AU GREFFE, RÉPUTÉE CONTRADICTOIRE ET EN PREMIER RESSORT, ORDONNONS une expertise médicale de Monsieur [I] [E] ; COMMETTONS pour y procéder : Docteur [F] [L] Unité de médecine légale CHU TIMONE

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 1

686eb6cb72b5e5e648cb265f

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

DISPOSITION AU GREFFE, RÉPUTÉE CONTRADICTOIRE ET EN PREMIER RESSORT, ORDONNONS une expertise médicale de Madame [P] [C] ; COMMETTONS pour y procéder : Docteur [I] [U] Unité de médecine légale CHU TIMONE

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 1

686eb6cb72b5e5e648cb267c

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

AU GREFFE, RÉPUTÉE CONTRADICTOIRE ET EN PREMIER RESSORT, ORDONNONS une expertise médicale de Madame [B] [X] épouse [N] ; COMMETTONS pour y procéder : Docteur [R] [E] Unité de médecine légale CHU TIMONE

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 1

686eb6cb72b5e5e648cb2682

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

DISPOSITION AU GREFFE, RÉPUTÉE CONTRADICTOIRE ET EN PREMIER RESSORT, ORDONNONS une expertise médicale de Monsieur [H] [O] ; COMMETTONS pour y procéder : Docteur [I] [C] Unité de médecine légale CHU TIMONE

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 1

686eb6cc72b5e5e648cb268b

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

DISPOSITION AU GREFFE, RÉPUTÉE CONTRADICTOIRE ET EN PREMIER RESSORT, ORDONNONS une expertise médicale de Monsieur [N] [X] ; COMMETTONS pour y procéder : Docteur [H] [J] Unité de médecine légale CHU TIMONE

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 2

67f6bd5ca9d5adc26061fb0c

T. Judiciaire

9 avril 2025

9 avril 2025

PAR MISE A DISPOSITION AU GREFFE, RÉPUTÉE CONTRADICTOIRE ET EN PREMIER RESSORT, ORDONNONS une expertise médicale de Monsieur [V] [T] ; COMMETTONS pour y procéder : Docteur [B] [L] UML – CHU LA TIMONE

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 2

67f6bd5ea9d5adc26061fb49

T. Judiciaire

9 avril 2025

9 avril 2025

les n° de RG 24/2126 et 24/4358 sous le premier de ces numéros ; ORDONNONS une expertise médicale de Monsieur [U] [B] ; COMMETTONS pour y procéder : Docteur [G] [Z] Unité de Médecine Légale CHU TIMONE

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 2

67f6bd5fa9d5adc26061fb51

T. Judiciaire

9 avril 2025

9 avril 2025

DISPOSITION AU GREFFE, RÉPUTÉE CONTRADICTOIRE ET EN PREMIER RESSORT, ORDONNONS une expertise médicale de Madame [T] [H] ; COMMETTONS pour y procéder : Docteur [V] [G] Unité de Médecine Légale CHU TIMONE

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 2

67f6bd97a9d5adc26061fc14

T. Judiciaire

9 avril 2025

9 avril 2025

PRONONCÉE PAR MISE A DISPOSITION AU GREFFE, RÉPUTÉE CONTRADICTOIRE ET EN PREMIER RESSORT, ORDONNONS une expertise médicale de Madame [B] [X] ; COMMETTONS pour y procéder : Docteur [T] [H] UML – CHU LA TIMONE

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 2

67f6bd98a9d5adc26061fc2c

T. Judiciaire

9 avril 2025

9 avril 2025

opposable à La Caisse primaire d’assurance maladie des Bouches-du-Rhône ; ORDONNONS une expertise médicale de Monsieur [X] [K] ; COMMETTONS pour y procéder : Docteur [R] [M] Unité de Médecine Légale CHU TIMONE

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 2

67f6bd9ea9d5adc26061fcd7

T. Judiciaire

9 avril 2025

9 avril 2025

RESSORT, DECLARONS la présente ordonnance opposable à la CPAM des Bouches du Rhône ; ORDONNONS une expertise médicale de Monsieur [O] [N] ; COMMETTONS pour y procéder : Docteur [J] [F] UML – CHU LA TIMONE

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 2

67f6bda5a9d5adc26061fd8b

T. Judiciaire

9 avril 2025

9 avril 2025

les n° de RG 24/3920 et 24/5120 sous le premier de ces numéros ; ORDONNONS une expertise médicale de Monsieur [O] [W] ; COMMETTONS pour y procéder : Docteur [M] [H] Unité de Médecine Légale CHU TIMONE

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 2

67f6bda6a9d5adc26061fdb5

T. Judiciaire

9 avril 2025

9 avril 2025

DISPOSITION AU GREFFE, RÉPUTÉE CONTRADICTOIRE ET EN PREMIER RESSORT, ORDONNONS une expertise médicale de Monsieur [G] [B] et Madame [C] [T] ; COMMETTONS pour y procéder : Docteur [L] [M] UML – CHU LA TIMONE

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 2

67f6bdaca9d5adc26061fe61

T. Judiciaire

9 avril 2025

9 avril 2025

de la compagnie d’assurance italienne VITTORIA ASSICURAZIONI S.p.A ; ORDONNONS une expertise médicale de Madame [F] [C] ; COMMETTONS pour y procéder : Docteur [M] [T] Unité de Médecine Légale CHU TIMONE

Source officielle

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Journal officiel
Dépôts des comptes

TIMOL FRUITS

SIREN 493309801GREFFE DU TRIBUNAL MIXTE DE COMMERCE DE SAINT DENIS DE LA RÉUNION

10/09/2026

Voir →

Modifications et radiations RCS B

BATIMOLOG

SIREN 903856508GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-ETIENNE

Cessation d'activité de la société.

09/08/2026

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Dépôts des comptes

ESTIMOLIVE

SIREN 948301353GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS

21/06/2026

Voir →

Modifications et radiations RCS B

OPTIMOL

SIREN 994787273GREFFE DU TRIBUNAL JUDICIAIRE DE SAVERNE

transfert du siège social.

19/06/2026

Voir →

Dépôts des comptes

TIMOLO

SIREN 483921755GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES DE PARIS

11/06/2026

Voir →