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3 487 résultats pour « véhicule d'occasion »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Référés Cabinet 1

6781725e6d34da2cbdcd9d37

T. Judiciaire

6 janvier 2025

6 janvier 2025

ASSOCIES, avocats au barreau de MARSEILLE EXPOSE DU LITIGE Madame [B] [J] épouse [N] [F], en qualité de conductrice, a été victime d’un accident survenu le 15 octobre 2023, impliquant un véhicule

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 1

686eb6c672b5e5e648cb25b3

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

personne de son représentant légal non comparante EXPOSE DU LITIGE Monsieur [E] [H], en qualité de conducteur, a été victime d’un accident survenu le 06 janvier 2025, impliquant un véhicule

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 1

686eb6c972b5e5e648cb261f

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

AVOCATS, avocats au barreau D’AIX-EN-PROVENCE EXPOSE DU LITIGE Monsieur [Z] [N] [U], en qualité de conducteur, a été victime d’un accident survenu le 24 octobre 2024, impliquant un véhicule

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 1

686eb6ca72b5e5e648cb2650

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

personne de son représentant légal non comparante EXPOSE DU LITIGE Monsieur [I] [E], en qualité de conducteur, a été victime d’un accident survenu le 22 juillet 2024, impliquant un véhicule

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 1

686eb6cb72b5e5e648cb265f

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

JOB-RICOUART & ASSOCIES, avocats au barreau de MARSEILLE EXPOSE DU LITIGE Madame [P] [C], en qualité de conductrice, a été victime d’un accident survenu le 12 juillet 2024, impliquant un véhicule

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 2

67f6bd5ca9d5adc26061fb0c

T. Judiciaire

9 avril 2025

9 avril 2025

personne de son représentant légal non comparante EXPOSE DU LITIGE Monsieur [V] [T], en qualité de conducteur, a été victime d’un accident survenu le 17 décembre 2023, impliquant un véhicule

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 2

67f6bd97a9d5adc26061fc14

T. Judiciaire

9 avril 2025

9 avril 2025

de la SELARL C.L.G., avocats au barreau de MARSEILLE EXPOSE DU LITIGE Madame [B] [X], en qualité de conductrice, a été victime d’un accident survenu le 19 juillet 2024, impliquant un véhicule

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 2

67f6bd9ea9d5adc26061fcd7

T. Judiciaire

9 avril 2025

9 avril 2025

Me Julie KERANGUEVEN, avocat au barreau de TOULON EXPOSE DU LITIGE Monsieur [O] [N], en qualité de conducteur, a été victime d’un accident survenu le 24 septembre 2024, impliquant un véhicule

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 2

67f6bda5a9d5adc26061fd8b

T. Judiciaire

9 avril 2025

9 avril 2025

Adresse 3] pris en la personne de son représentant légal non comparante EXPOSE DU LITIGE Monsieur [O] [W], en qualité de piéton, a été victime d’un accident survenu le 23 avril 2023, impliquant un véhicule

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 2

67f6bda8a9d5adc26061fde5

T. Judiciaire

9 avril 2025

9 avril 2025

personne de son représentant légal non comparante EXPOSE DU LITIGE Madame [Y] [F], en qualité de conductrice, a été victime d’un accident survenu le 29 octobre 2024, impliquant un véhicule

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 2

67f6bdaca9d5adc26061fe61

T. Judiciaire

9 avril 2025

9 avril 2025

MARSEILLE et Me Goulwen PENNEC, avocat plaidant au barreau de PARIS EXPOSE DU LITIGE Madame [F] [C], en qualité de cycliste, a été victime d’un accident survenu le 25 juillet 2022, impliquant un véhicule

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 1

67f41ab04e0040aa3735dff0

T. Judiciaire

7 avril 2025

7 avril 2025

son représentant légal non comparante EXPOSE DU LITIGE Monsieur [O] [F], en qualité de piéton, a été victime d’un accident survenu le 2 octobre 2024 à [Localité 8], impliquant un véhicule

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 2

67f0258702fc178212f7eae3

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

son représentant légal Non comparante EXPOSE DU LITIGE Madame [G] [Y], en qualité de conductrice, a été victime d’un accident survenu le 20 décembre 2023 à [Localité 7], impliquant un véhicule

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 2

67f025c902fc178212f7edd1

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

son représentant légal Non comparante EXPOSE DU LITIGE Madame [C] [P], en qualité de conductrice a été victime d’un accident survenu le 24 juillet 2024 à [Localité 7], impliquant un véhicule

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 2

67f025cb02fc178212f7ee0a

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

représentant légal Non comparante EXPOSE DU LITIGE Madame [Y] [S], en qualité de conductrice d’un deux-roues a été victime d’un accident survenu le 10 mai 2023 à [Localité 9], impliquant un véhicule

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 2

67f025d202fc178212f7eee2

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

personne de son représentant légal Non comparante EXPOSE DU LITIGE Madame [W] [S], en qualité de piétonne, a été victime d’un accident survenu le 16 septembre 2024 à [Localité 9], impliquant un véhicule

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 1

6a15eb6ecdc6046d4705def4

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

[Z] [A] à l’occasion de l’accident, il lui sera une provision arbitrée à 500 € à valoir sur la réparation de ses autres préjudices, somme proposée par la compagnie d’assurance défenderesse.

Source officielle
TJ

4 ème Chambre civile

69f3bf65cdc6046d47236d75

T. Judiciaire

1 avril 2026

1 avril 2026

[A] [Z] a commandé à la SAS [J] [C], devenue la SAS Taoui [C] 13, un véhicule de marque Peugeot de modèle 308 immatriculé DK760WQ pour la somme de 5 990 euros.

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 3

68e0158274e929a9d8fa4434

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

représentant légal représentée par Maître Olivier BAYLOT de la SELAS GOBERT & ASSOCIES, avocats au barreau de MARSEILLE EXPOSÉ DU LITIGE Le 14 décembre 2021, alors qu’il était au volant de son véhicule

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 3

68e015b274e929a9d8fa4832

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

représentée par Maître Jean-mathieu LASALARIE de l’ASSOCIATION WILSON/DAUMAS, avocats au barreau de MARSEILLE EXPOSÉ DU LITIGE Le 21 octobre 2021, alors qu’elle était au volant de son véhicule

Source officielle

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Journal officiel
Modifications et radiations RCS B

Thibaut Doually Véhicule d'occasion

SIREN 920561313GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE

Modification survenue sur l'administration, cessation d'activité, dissolution de la société.

17/09/2026

Voir →

Dépôts des comptes

Thibaut Doually Véhicule d'occasion

SIREN 920561313GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE

17/06/2025

Voir →

Modifications et radiations RCS B

Thibaut Doually Véhicule d'occasion

SIREN 920561313GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE

Modification survenue sur l'administration.

06/05/2025

Voir →

Dépôts des comptes

Thibaut Doually Véhicule d'occasion

SIREN 920561313GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE

12/06/2024

Voir →

Immatriculations et autres annonces RCS A

Thibaut Doually Véhicule d'occasion

SIREN 920561313GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE

achat-vente de véhicule d'occasion, le dépôt-vente de véhicule d'occasion

16/06/2023

Voir →