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193 résultats pour « Aubry était »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

689ba7e140cd0f0b3d011520

T. Judiciaire

8 janvier 2025

8 janvier 2025

par Madame [S] [E], munie d’un pouvoir, Composition du Tribunal : Madame Hélène PAUTY : Président Monsieur Vincent BRICAUD : Assesseur Monsieur Didier VANDEMEULEBROUCKE : Assesseur Madame Christine AURY

Source officielle
TJ

Référés civils

69669a0dcdc6046d472d788d

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

Dominique LENFANTIN, Président GREFFIER : Madame Florence FENAUTRIGUES PARTIES : DEMANDERESSE S.A.S 80 DOUZE LAFAYETTE dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Maître Rodolphe AUBOYER-TREUILLE

Source officielle
TJ

7ème JEX

68dec9956af9fd1f80953711

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

] / Société [4] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BETHUNE LE JUGE DE L'EXECUTION JUGEMENT DU 02 OCTOBRE 2025 Copie(s) délivrée(s) aux parties LE JUGE DE L’EXECUTION : Madame AUBREE

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

689661dc0279fffe8433ac60

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

Composition du Tribunal : Madame Hélène PAUTY : Président En présence de Madame [F] [R], Attachée de justice Madame Monique BROSSARD : Assesseur Monsieur Arnaud REGUERRE : Assesseur Madame Christine AURY

Source officielle
TJ

Chambre des référés

67f6cc26a9d5adc260622e5f

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

ASTON BATIMENT Grosse délivrée à Me Catherine COTTRAY-LANFRANCHI Expédition délivrée à Me Jean-michel AUBREE EXPERTISE le L’AN DEUX MIL VINGT CINQ ET LE HUIT AVRIL À 14 H 00 Nous, Céline

Source officielle
TJ

7ème JEX

68dec99a6af9fd1f8095377e

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

JUDICIAIRE DE BETHUNE LE JUGE DE L'EXECUTION JUGEMENT DU 02 OCTOBRE 2025 Grosse(s) délivrée(s) à Mme [Z] Copie(s) délivrée(s) aux parties LE JUGE DE L’EXECUTION : Madame AUBREE

Source officielle
TJ

Ventes

69d803d0cdc6046d47afca9b

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

BANK / [S] [A] [T] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BETHUNE JUGEMENT DE PROROGATION DES EFFETS DU COMMANDEMENT DE SAISIE IMMOBILIERE DU JUGE DE L’EXECUTION DU 09 AVRIL 2026 LE JUGE DE L’EXECUTION : Madame AUBREE

Source officielle
TJ

7ème JEX

6a0f604fcdc6046d477cb1ba

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

L'EXECUTION JUGEMENT DU 21 MAI 2026 Grosse(s) délivrée(s) à Me BERTRAND Me LACHERIE Copie(s) délivrée(s) à Me BERTRAND Me LACHERIE aux parties LE JUGE DE L’EXECUTION : Madame AUBREE

Source officielle
TJ

Chambre 01 CTX IMMOBILIER

69a1799acdc6046d47e8a7eb

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

: N° RG 21/02613 - N° Portalis DB3F-W-B7F-I4MM JUGEMENT DU 06 Janvier 2026 DEMANDERESSE : Syndicat de copropriétaires de l’Immeuble [Adresse 1] [Adresse 2] [Localité 2] représentée par Me Laura AUBERY

Source officielle
TJ

7ème JEX

68dec95f6af9fd1f8095340c

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

LE JUGE DE L'EXECUTION JUGEMENT DU 02 OCTOBRE 2025 Grosse(s) délivrée(s) à Me PHILIPPE Copie(s) délivrée(s) à Me PHILIPPE aux parties LE JUGE DE L’EXECUTION : Madame AUBREE

Source officielle
TJ

7ème JEX

68dec99b6af9fd1f809537cf

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

OCTOBRE 2025 Grosse(s) délivrée(s) à Me LOSFELD-PINCEEL Me CASTELAIN Mme [K] Copie(s) délivrée(s) à Me LOSFELD-PINCEEL Me CASTELAIN aux parties LE JUGE DE L’EXECUTION : Madame AUBREE

Source officielle
TJ

7ème JEX

6a0f6044cdc6046d477cb0f7

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

L'EXECUTION JUGEMENT DU 21 MAI 2026 Grosse(s) délivrée(s) à Me RUGINA Me FRACHON Copie(s) délivrée(s) à Me RUGINA Me FRACHON aux parties LE JUGE DE L’EXECUTION : Madame AUBREE

Source officielle
TJ

7ème JEX

6a0f604ccdc6046d477cb1a0

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

L'EXECUTION JUGEMENT DU 21 MAI 2026 Grosse(s) délivrée(s) à Me FONTAINE Me HENOT Copie(s) délivrée(s) à Me FONTAINE Me HENOT aux parties LE JUGE DE L’EXECUTION : Madame AUBREE

Source officielle
TJ

7ème JEX

6a0f6055cdc6046d477cb223

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

. [1], Société [2] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BETHUNE LE JUGE DE L'EXECUTION JUGEMENT DU 21 MAI 2026 Copie(s) délivrée(s) aux parties LE JUGE DE L’EXECUTION : Madame AUBREE

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

689661db0279fffe8433ac47

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

Composition du Tribunal : Madame Hélène PAUTY : Président En présence de Madame Ludmila GOUPIL, Attachée de justice Madame Monique BROSSARD : Assesseur Monsieur Arnaud REGUERRE : Assesseur Madame Christine AURY

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

689661e00279fffe8433ace9

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

Composition du Tribunal : Madame Hélène PAUTY : Président En présence de Madame [J] [I], Attachée de justice Madame Monique BROSSARD : Assesseur Monsieur Arnaud REGUERRE : Assesseur Madame Christine AURY

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

689661e10279fffe8433ad02

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

Composition du Tribunal : Madame Hélène PAUTY : Président En présence de Madame Ludmila GOUPIL, Attachée de justice Madame Monique BROSSARD : Assesseur Monsieur Arnaud REGUERRE : Assesseur Madame Christine AURY

Source officielle
TJ

1ère Chambre civile

67c2137ce507dd5598326951

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

Monsieur [E] [O], demeurant 132, rue de Tilleloy - 62840 LAVENTIE représenté par Me François LAMPIN, avocat au barreau de LILLE DEFENDEURS Monsieur [J] [U], demeurant 15, rue Ligueil - 59950 AUBY

Source officielle
TJ

7ème JEX

6a0f6052cdc6046d477cb210

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

L'EXECUTION JUGEMENT DU 21 MAI 2026 Grosse(s) délivrée(s) à Me [Localité 1] Me HENOT Copie(s) délivrée(s) à M e [Localité 1] Me HENOT aux parties LE JUGE DE L’EXECUTION : Madame AUBREE

Source officielle
TJ

1ère Chambre civile

697b0f3fcdc6046d47129c73

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

NYRSTAR FRANCE, dont le siège social est sis rue Jean-Jacques Rousseau - 59950 AUBY représentée par Me Louis VANEECLOO, avocat au barreau de LILLE COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ

Source officielle

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