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11 résultats pour « Aïcha LAMAMRA »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

2ème Ch.. Cabinet 11

6605c15885819597271e4a64

T. Judiciaire

19 janvier 2024

19 janvier 2024

chambre du conseil le 17 octobre 2023 dans l’affaire opposant : DEMANDEUR : Madame [U] [Z] née le [Date naissance 4] 1957 à [Localité 8] (TUNISIE) [Adresse 2] [Localité 6] représentée par Maître Aïcha

Source officielle
TJ

Quatrième Intérêts Civils

697b5d28cdc6046d471b9a28

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

DB2H-W-B7G-XPPT Jugement du : 08 Janvier 2026 Minute n° : REPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS Notification le : 08/01/2026 grosse à Me Isabelle LAPEYRE - 79 expédition à Me Aïcha

Source officielle
TJ

2ème Ch. Cabinet 5

66bcf350dd1496533f52def8

T. Judiciaire

11 janvier 2024

11 janvier 2024

Me Alban MICHAUD, avocat au barreau de LYON, vestiaire : 1762 DEFENDEUR : Madame [M] [G] épouse [Z] née le [Date naissance 1] 1995 à [Localité 9] [Adresse 5] [Localité 7] représentée par Maître Aïcha

Source officielle
TJ

2ème Ch.. Cabinet 11

6605c15885819597271e4a6c

T. Judiciaire

19 janvier 2024

19 janvier 2024

débattue en chambre du conseil le 17 octobre 2023 dans l’affaire opposant : DEMANDEUR : Madame [H] [Z] née le [Date naissance 4] 1974 à [Localité 15] [Adresse 11] [Localité 9] représentée par Maître Aïcha

Source officielle
TJ

Quatrième Chambre

6786b687df5b5c7d10ca52db

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

Date naissance 1] 1982 à [Localité 9], en qualité de représentant légal de sa fille mineure [F] [N], née le [Date naissance 4] 2012 à [Localité 12] (69) demeurant [Adresse 6] représenté par Maître Aïcha

Source officielle
TJ

Quatrième Chambre

65a82727228119c9032230f3

T. Judiciaire

15 janvier 2024

15 janvier 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON Quatrième Chambre N° RG 21/02517 - N° Portalis DB2H-W-B7F-VZFO Jugement du 15 Janvier 2024 Notifié le : Grosse et copie à : Me Aïcha LAMAMRA

Source officielle
TJ

2ème Ch. Cabinet 8

67b38b08a9c0bd0e39e7edd4

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

accordée par le bureau d’aide juridictionnelle de [Localité 15]) DEFENDEUR : Monsieur [H] [V] né le [Date naissance 1] 1978 à [Localité 11] (ALGERIE) [Adresse 8] [Localité 9] représenté par Maître Aïcha

Source officielle
TJ

2ème Ch. Cabinet 9

68ff2fbb7e08341cb497bb67

T. Judiciaire

6 octobre 2025

6 octobre 2025

en audience publique le 03 février 2025 dans l’affaire opposant : DEMANDEUR : Madame [K] [M] divorcée [C] née le [Date naissance 3] 1987 à [Localité 15] [Adresse 2] [Localité 8] représentée par Me Aïcha

Source officielle
TJ

2ème Ch. Cabinet 9

68e558f60e2901d10fa36661

T. Judiciaire

6 octobre 2025

6 octobre 2025

en audience publique le 02 décembre 2024 dans l’affaire opposant : DEMANDEUR : Monsieur [K] [I] né le [Date naissance 5] 1981 à [Localité 18] (TUNISIE) [Adresse 8] [Localité 9] représenté par Me Aïcha

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

670d5eabddfc18ec235bcfe3

T. Judiciaire

9 octobre 2024

9 octobre 2024

INTERVENANTE CPAM DU RHONE, dont le siège social est sis [Adresse 7] - [Localité 5] non comparante, Notification le : Une copie certifiée conforme à : [E] [P] ; Société [6] ; CPAM DU RHONE ; Me Aïcha

Source officielle
TJ

Chambre 9 cab 09 F

65b01023b98137c174789287

T. Judiciaire

23 janvier 2024

23 janvier 2024

PATRICK AUTO le: EXECUTOIRE + COPIE Me Aïcha LAMAMRA - 1127 la SCP THOURET AVOCATS - 732 REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS Le Tribunal judiciaire de LYON, statuant

Source officielle