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438 résultats pour « Abib »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Chambre 1 section 8

6a0f63bbcdc6046d477ceee6

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

Etat rendue le 21 Mai 2026 par Julie LUDGER, Vice-Présidente, Juge de la Mise en Etat, assistée de Audrey SAUNIERE, Greffier, dans l'instance : ENTRE : SAS VARIANCE INGENIERIE (venant aux droits de ABIS

Source officielle

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TJ

REFERES Président

69d54a83cdc6046d476fae50

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

La société SAM ENERGIE a procédé au remplacement des panneaux abimés.

Source officielle
TJ

REFERES GENERAUX

6a0e126ccdc6046d475afae7

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

Monsieur [B] [N] représenté, expose être propriétaire d'un véhicule Jaguar assuré auprès de la CMAM, victime d'un accident le 21 juillet 2025 en ce qu'il a heurté une pierre au milieu de la chaussée qui a abimé

Source officielle
TJ

Chambre 9

ésentant légal domicilié en cette qualité audit siègec/S.A

69d98805cdc6046d47d2ea03

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

Encadrement de la porte intérieure du cellier abîmé, 7. Enduit sur le mur extérieur à reprendre, au niveau de la marche de la baie vitrée du salon.

Source officielle
TJ

Chambre des référés

69d964a3cdc6046d47d0252e

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

Il conteste les dégradations de la gouttière et indique qu'il ne saurait être redevable de la reprise de l'intégralité de la clôture en bois qui était déjà très abîmée et des travaux sur un mur en béton

Source officielle
TJ

REFERES 2ème Section

69de85a5cdc6046d473c2412

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

Elle relève avoir déjà versé 13.600 euros de provision dans ce dossier et ajoute qu’elle ne peut être tenue de prendre en charge la réfection totale d’une charpente vieille et abîmée, puis endommagée par

Source officielle
TJ

Section des Référés

67f8169acf40727a0043ee72

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

ABBI n'a pas constitué avocat.

Source officielle
TJ

Service des référés

65a82980228119c9032269bb

T. Judiciaire

17 janvier 2024

17 janvier 2024

La société par actions simplifiée INDIVISION PATRIMOINE a acquis la propriété des biens loués à la société ABSB.

Source officielle
TJ

Chambre 5/Section 2

67f412f14e0040aa3735bfad

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

ACAK Représentant : Me Abir BEN CHEIKH, avocat au barreau de SEINE-SAINT-DENIS, vestiaire : 137 S.A.R.L.

Source officielle
TJ

Chambre 1/Section 5

68e403dd681ed727f2a3ebf9

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

[Adresse 6], dont le siège social est [Adresse 2], dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Me Emmanuel CHRETIENNOT, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : B0969 ET : LA SOCIETE ABID

Source officielle
TJ

PCP JCP ACR fond

67f95ed30ea89248182a5a69

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

Par acte de commissaire de justice du 5 septembre 2024 la SCI ABIV a fait délivrer à Monsieur [T] [P] un commandement de payer dans un délai de deux mois la somme de 3 784,36 euros au titre de l'arriéré

Source officielle
TJ

Ch4.3 JCP

68ae235caf40da9b7b1775d2

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

ABIES C/ [Y] Le : 03 Juillet 2025 Copie exécutoire à : SCI ABIES Copie certifiée conforme à : Madame [F] [P] [M] [Y] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE GRENOBLE

Source officielle
TJ

Chambre 10

69d7ee8bcdc6046d47ae4f33

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

Seul un mail récapitule la position de la bailleresse invoquant notamment un canapé-lit abîmé. Elle soutient que la détérioration du canapé-lit est due à la vétusté.

Source officielle
TJ

Ch 9 (référés)

670d7871d2a7414c2240b032

T. Judiciaire

9 octobre 2024

9 octobre 2024

ABB LONGUEAU, S.A.S.

Source officielle
TJ

Référés

69d6c8dfcdc6046d4791cc70

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

ABB S.A.S.

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TJ

GNAL SEC SOC : SSI

AIX-EN-PROVENCEc/DEFENDEUR

65b1634db9f94e984650cb3c

T. Judiciaire

11 janvier 2024

11 janvier 2024

AIX-EN-PROVENCE substituée par Me Marine GERARDOT, avocat au barreau d’AIX-EN-PROVENCE c/ DEFENDEUR Monsieur [T] [H] né le 12 Décembre 1963 à 94 traverse Prat Bât B 13008 MARSEILLE représenté par Me Gregory ABIB

Source officielle
TJ

Ch4.3 JCP

68ae235faf40da9b7b1776cf

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

. - Petit salon : le sol est très abîmé, la pièce est sale, la fenêtre est couverte de toiles d'araignée, une prise a été arrachée et la pièce est sale. - Chambre 2 : la pièce est sale, grande auréole

Source officielle
TJ

1ère Chambre

6a0e1d22cdc6046d475bd699

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

par Mme [U] [J] (Après le démaquillage, Coups de soleil, Après un effort sportif, Rougeurs du visage, Après l’épilation, Post acte chirurgical, Après le rasage, En voyage, Sensation d’inconfort, Peau abimée

Source officielle
TJ

Service des référés

659d9d7baa704a07f4934318

T. Judiciaire

9 janvier 2024

9 janvier 2024

SA et ABB CONSTRUCTION, sous la maîtrise d'œuvre de Monsieur [I] [W], architecte.

Source officielle
TJ

Référés

6a109d2bcdc6046d479aa8a6

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

Elle poursuit sur le fait que le véhicule n’a pas été convenablement entretenu et que diverses pièces apparaissent abimées.

Source officielle