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TJ
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Prud'h.
Conv. coll.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Chambre 1 cab 01 B

686d605fa2273490db107597

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

MCF#1-12 C/ Me [Z] [H], SCI ADRIENNE, S.E.L.A.S.

Source officielle
TJ

DROIT COMMUN

686846e74965b5d9df328152

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

conforme délivrée le à Maître Caroline MAISSIN, à Me Carl GENDREAU à EURL Adrien Touchard , sise [Adresse 2] représentée par Maître Caroline MAISSIN, avocat au barreau de POITIERS, substituée

Source officielle
TJ

JLD

6682f62ad7288dcb2a02dbc4

T. Judiciaire

1 juillet 2024

1 juillet 2024

) de nationalité Marocaine Assisté de Me Adrien DELAGNE, avocat choisi bénéficiant de l’Aide Juridictionnelle, qui a pu consulter la procédure, ainsi que l’intéressé.

Source officielle
TJ

5ème chambre 2ème section

68efe749c07170de10e46358

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

2] à [Localité 9], Monsieur [S] [X], né le 29 Juillet 1954 à [Localité 7], de nationalité française, demeurant [Adresse 2] à [Adresse 8] [Localité 1], représentés par Maître Guillaume AKSIL de la

Source officielle
TJ

Chambre JAF

690988ce43d68eab4071bb8b

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

Expéditions délivrées le 20/10/2025 à Me Adrien HUGUET Copies exécutoires délivrées le 20/10/2025 à Me Adrien HUGUET TRIBUNAL DE PREMIÈRE INSTANCE DE PAPEETE TAHITI AFFAIRES FAMILIALES JUGEMENT DE

Source officielle
TJ

REFERES 2ème Section

65d4f7e1157826b344598683

T. Judiciaire

29 janvier 2024

29 janvier 2024

Maître Philippe-Adrien BONNET de la SELARL ADRIEN BONNET, avocats au barreau de BORDEAUX Madame [D] [I] épouse [A] née le 02 Mars 1974 à [Localité 15] [Adresse 5] [Localité 3] Représentée par Maître

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

68e555390e2901d10fa32e82

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

12 du Code de la Santé Publique) N° RG 25/09213 - N° Portalis DB3S-W-B7J-337V MINUTE:25/1926 Nous, Gaëlle MENEZ, Juge des Libertés et de la Détention au Tribunal judiciaire de BOBIGNY, assisté de Adrien

Source officielle
TJ

Saisies Immobilières

65b00c9db98137c174756d59

T. Judiciaire

23 janvier 2024

23 janvier 2024

HOIST FINANCE AB Créanc. pursuivant [Adresse 3] [Localité 4] représentée par Me Jean claude GUIBERE, avocat au barreau de SEINE-SAINT-DENIS, vestiaire : 001 PARTIE DEFENDERESSE : Monsieur [S] [D] [Z

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

68e555390e2901d10fa32e21

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

12 du Code de la Santé Publique) N° RG 25/09216 - N° Portalis DB3S-W-B7J-3374 MINUTE:25/1927 Nous, Gaëlle MENEZ, Juge des Libertés et de la Détention au Tribunal judiciaire de BOBIGNY, assisté de Adrien

Source officielle
TJ

Service des référés

65a82986228119c903226a6a

T. Judiciaire

12 janvier 2024

12 janvier 2024

DU [Adresse 2] [Adresse 5] [Localité 4] représentée par Maître Vanessa FRIMIGACCI, avocat au barreau de PARIS - #B1029 DEFENDERESSE La S.A.S.

Source officielle
TJ

Surendettement

68e88ba93ea43407b9fbc970

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

TRIBUNAL JUDICIAIRE DU HAVRE SURENDETTEMENT [Adresse 11] [Adresse 11] [Localité 15] Références : N° RG 24/00166 - N° Portalis DB2V-W-B7I-GU5Q N° minute : 187/2025 Copie conforme délivrée

Source officielle
TJ

7ème CHAMBRE CIVILE

66103ce8c9ea95b316fdf6dd

T. Judiciaire

5 avril 2024

5 avril 2024

FAYET IMMOBILIER [Adresse 5] [Localité 2] représentée par Maître Emmanuel LAVAUD de la SELARL EMMANUEL LAVAUD, avocat au barreau de BORDEAUX, avocat plaidant S.C.P.

Source officielle
TJ

Civil TJ PROCEDURE ORALE

688931ba164153e3cd1dc157

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

G] [S], Sécrétaire Générale Adjointe, dont le siège social est sis 15 avenue Victor Hugo - 92170 VANVES non comparante, non représené COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats : PRÉSIDENT : Adrien

Source officielle
TJ

Surendettement

676b28fddb7d98d0f44d568a

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

Références : N° RG 24/00111 - N° Portalis DB2V-W-B7I-GSLE N° minute : 183/2024 Copie conforme délivrée le : à : JUGEMENT DE CADUCITE DU 08 OCTOBRE 2024 Rendu par Adrien

Source officielle
TJ

JEX DROIT COMMUN

668d7b4153e3bdd077851cd3

T. Judiciaire

9 juillet 2024

9 juillet 2024

rectifiant la décision du 11 juin 2024) DOSSIER N° RG 24/05264 - N° Portalis DBX6-W-B7I-ZJFM Minute n° 24/ 262 DEMANDEUR Monsieur [Y] [H] né le [Date naissance 4] 1970 à [Localité 7] (MAROC) demeurant [Adresse

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

67eeccd4b848dd6814c5ce7b

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

TIERS OU EN CAS DE PÉRIL IMMINENT N° RG 25/02828 - N° Portalis DB3S-W-B7J-26BQ MINUTE: 25/633 Nous, Kara PARAISO, juge des libertés et de la détention au tribunal judiciaire de BOBIGNY, assisté de Adrien

Source officielle
TJ

JLD

66a15b44bfa4c7b1df1d589c

T. Judiciaire

24 juillet 2024

24 juillet 2024

En application des articles L.743-9 et L. 743-24 du Code de l’Entrée et du Séjour des Etrangers et du Droit d’Asile il a été rappelé à l’intéressé, assisté de Me Adrien MARCOURT, avocat au Barreau de BOULOGNE-SUR-MER

Source officielle
TJ

JLD

66a15b45bfa4c7b1df1d58a8

T. Judiciaire

24 juillet 2024

24 juillet 2024

En application des articles L.743-9 et L. 743-24 du Code de l’Entrée et du Séjour des Etrangers et du Droit d’Asile il a été rappelé à l’intéressé, assisté de Me Adrien MARCOURT, avocat au Barreau de BOULOGNE-SUR-MER

Source officielle
TJ

JLD

66a15b45bfa4c7b1df1d58ae

T. Judiciaire

24 juillet 2024

24 juillet 2024

En application des articles L.743-9 et L. 743-24 du Code de l’Entrée et du Séjour des Etrangers et du Droit d’Asile il a été rappelé à l’intéressé, assisté de Me Adrien MARCOURT, avocat au Barreau de BOULOGNE-SUR-MER

Source officielle
TJ

2ème Ch. Cabinet 8

65c527e990e44c41e7b3dbf7

T. Judiciaire

25 janvier 2024

25 janvier 2024

que la cause eut été débattue en chambre du conseil le 10 Novembre 2023 dans l’affaire opposant : DEMANDEUR : Madame [V] [Z] épouse [T] née le [Date naissance 1] 1949 à [Localité 9] (ALGERIE) [Adresse

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